Conseil municipal du 2022-03-21

Affaires Financières — Budget Principal - Compte de gestion 2021

Affaires Financières — Budget Principal - Adoption du compte administratif 2021

Affaires Financières — Budget Principal - Affectation du résultat 2021

Affaires Financières — Rapport sur la dette 2021 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie

Affaires Financières — Rapport sur la dette 2021 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie

Affaires Financières — Budget Principal - Compte de gestion 2021

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Adoption du compte administratif 2021

Affaires Financières — Budget Principal – Budget primitif 2022

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping – Budget primitif 2022

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de Programme et d’Engagement – Crédits de Paiement

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de Programme et d’Engagement – Crédits de Paiement

Direction Générale — Subvention exceptionnelle à la Protection Civile

Affaires Financières — Budget Principal - Adoption du compte administratif 2021

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Adoption du compte administratif 2021

Affaires Financières — Budget Principal - Affectation du résultat 2021

Affaires Financières — Budget Principal – Budget primitif 2022

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping – Budget primitif 2022

Affaires Financières — Fiscalité - Vote des taux

Affaires Financières — Fiscalité - Vote des taux

Direction Générale — Subvention exceptionnelle à la Protection Civile

Urbanisme — Bilan de la politique foncière 2021

Urbanisme — Bilan de la politique foncière 2021

Urbanisme — Demande d’autorisation environnementale présentée par la société carrière de Noyant relative à la demande d’autorisation environnementale d’exploiter une carrière souterraine de pierres de

Affaires Techniques — ENEDIS – Redevance occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux – Tarifs 2021

Commande Publique — Fourniture de matériels informatiques pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées : convention de groupement de commandes

Commande Publique — Achat de défibrilateurs : Convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées

Urbanisme — Bien vacant et sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle CP 20

Urbanisme — Acquisition d’une partie d’un terrain cadastré AT 28 (94 boulevard Jeanne d’Arc)

Urbanisme — Acquisition d’une partie d’un terrain cadastré AT 28 (94 boulevard Jeanne d’Arc)

Urbanisme — Bilan de la politique foncière 2020

Commande Publique — Hébergement, infogérance, maintenance des systèmes d’information et de prestations associées : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomération

Commande Publique — Hébergement, infogérance, maintenance des systèmes d’information et de prestations associées : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomération

Commande Publique — Fourniture de matériels informatiques pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées : convention de groupement de commandes

Commande Publique — Fourniture de matériels informatiques pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées : Désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement

Urbanisme — Bien vacant et sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle CP 20

Urbanisme — Bilan de la politique foncière 2020

Urbanisme — Demande d’autorisation environnementale présentée par la société carrière de Noyant relative à la demande d’autorisation environnementale d’exploiter une carrière souterraine de pierres de

Affaires Techniques — ENEDIS – Redevance occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux – Tarifs 2021

Commande Publique — Fourniture de matériels informatiques pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées : Désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement

Commande Publique — Achat de défibrilateurs : Convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées

Animations et Festivités — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement convention avec la Fédération Départementale des MJC de l’Aisne - Période du 1er janvier au 31 décembre 2022 - Attribution d’une subvention de fonctionnement

Le Mail — Scène culturelle – Soirée caritative du 21 mars 2022 avec le Grand Ballet de Kiev - Reversement intégrale de la recette à l’association la Croix Rouge Française

Animations et Festivités — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement convention avec la Fédération Départementale des MJC de l’Aisne - Période du 1er janvier au 31 décembre 2022 - Attribution d’une subvention de fonctionnement

Le Mail — Scène culturelle – Soirée caritative du 21 mars 2022 avec le Grand Ballet de Kiev - Reversement intégrale de la recette à l’association la Croix Rouge Française

Musée — Convention de partenariat avec FRAC Picardie

Musée — Restauration de trois œuvres et demande de subvention Etat

Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions 2022 aux associations culturelles

Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions 2022 aux associations culturelles

Harmonie Municipale — Signature d’une convention d’objectifs et de moyens – Attribution de subvention pour 2022

Harmonie Municipale — Signature d’une convention d’objectifs et de moyens – Attribution de subvention pour 2022

Musée — Convention-cadre triennale FRAC Picardie / ville de Soissons

Musée — Convention-cadre triennale FRAC Picardie / ville de Soissons

Musée — Convention de partenariat avec FRAC Picardie

Musée — Restauration de trois œuvres et demande de subvention Etat

Patrimoine — Adhésion à la Fondation du Patrimoine

Patrimoine — Adhésion à la Fondation du Patrimoine

Action Sociale — Centres sociaux – Signature d’une convention de collaboration avec le Service Territorial Educatif de Milieu Ouvert et d’Insertion (STEMOI)

Action Sociale — Vie des quartiers – signature d’une convention de mise à disposition de locaux à la mission locale

Santé — Contrat local de santé – Signature d’avenants à la convention avec l’Assurance Maladie sur l’accès aux droits et aux soins

Santé — Contrat local de santé – Signature d’avenants à la convention avec l’Assurance Maladie sur l’accès aux droits et aux soins

Action Sociale — Vie des quartiers – signature d’une convention de mise à disposition de locaux à la mission locale

Action Sociale — Signature de conventions de financement avec les bailleurs pour des actions dans les quartiers

Action Sociale — Signature de conventions de financement avec les bailleurs pour des actions dans les quartiers

Action Sociale — Centres sociaux – Signature d’une convention de collaboration avec le Service Territorial Educatif de Milieu Ouvert et d’Insertion (STEMOI)

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2021

Affaires Financières — Mise en œuvre du schéma de mutualisation des services – ville de Soissons/GrandSoissons Agglomération – Convention de mises à disposition croisée – Convention de prestations de

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2021

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2021

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2021

Affaires Financières — Mise en œuvre du schéma de mutualisation des services – ville de Soissons/GrandSoissons Agglomération – Convention de mises à disposition croisée – Convention de prestations de

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Les modalités du télétravail

Affaires de Personnel — Avenant de l’accord cadre relatif à l’aménagement du temps de travail : intégration des jours d’ARTT dans le Compte Epargne Temps

Affaires de Personnel — Les modalités du télétravail

Affaires de Personnel — Avenant de l’accord cadre relatif à l’aménagement du temps de travail : intégration des jours d’ARTT dans le Compte Epargne Temps

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Conseil Municipal — Commissions municipales – Commissions communales et organismes extérieurs – Désignation de membres

Conseil Municipal — Commissions municipales – Commissions communales et organismes extérieurs – Désignation de membres

Affaires Financières — Don d’équipements informatiques aux établissements d’enseignement supérieur

Affaires Financières — Don d’équipements informatiques aux établissements d’enseignement supérieur

Conseil Municipal — Annulation de l’élection d’un membre du Conseil Municipal et démission d’un membre du Conseil Municipal – Installation d’un nouveau conseiller