Conseil municipal du 2023-09-02

Plan Local d’Urbanisme de Septmonts / Approbation de la révision allégée

Plan Local d’Urbanisme de Septmonts / Approbation de la révision allégée

Maîtrise d’œuvre pour le projet de voie verte de Mercin-et-Vaux à Montigny-Lengrain _ Groupement de commandes _ Nouvelle CAO suite élections de 2020

QUARTIER DE GARE  / Concours de maîtrise d’œuvre – Lot n° 1 "Projet urbain du quartier de gare" / Modification de marché (avenant) n° 5

QUARTIER DE GARE  / Concours de maîtrise d’œuvre – Lot n° 1 "Projet urbain du quartier de gare" / Modification de marché (avenant) n° 5

QUARTIER DE GARE  / Concours de maîtrise d’œuvre – Lot n° 1 "Projet urbain du quartier de gare" / Modification de marché (avenant) n° 5

QUARTIER DE GARE  / Travaux de construction d’un parking-silo – Lots n° 2 et 6 / Modifications de marchés (avenants)

QUARTIER DE GARE  / Travaux de construction d’un parking-silo – Lots n° 2 et 6 / Modifications de marchés (avenants)

QUARTIER DE GARE  / Travaux de construction d’un parking-silo – Lots n° 2 et 6 / Modifications de marchés (avenants)

QUARTIER DE GARE  / Travaux de construction d’un parking-silo – Lots n° 2 et 6 / Modifications de marchés (avenants)

QUARTIER DE GARE  / Travaux de construction d’un parking-silo – Lots n° 2 et 6 / Modifications de marchés (avenants)

Vente terrains– insertion clause sociale

ETOMELLES – convention passage GSM

Friche BSL – engagements complémentaire EPFLO

GDV/ Aire d’accueil Venizel — Servitude terrain Volvo

Garanties d'emprunts  / Demande de réitération de garantie partielle de prêt – Avenant de réaménagement N°138842 – ESH Clésence – Opérations sises sur la commune de BELLEU

Garanties d'emprunts  / Demande de réitération de garantie partielle de prêt – Avenant de réaménagement N°138842 – ESH Clésence – Opérations sises sur la commune de BELLEU

Garanties d'emprunts  / Demande de réitération de garantie partielle de prêt – Avenant de réaménagement N°138842 – ESH Clésence – Opérations sises sur la commune de BELLEU

Garanties d'emprunts  / Demande de réitération de garantie partielle de prêt – Avenant de réaménagement N°138822 – ESH Clésence – Opérations sises sur la commune de SOISSONS

Garanties d'emprunts  / Demande de réitération de garantie partielle de prêt – Avenant de réaménagement N°138822 – ESH Clésence – Opérations sises sur la commune de SOISSONS

Garanties d'emprunts  / Demande de réitération de garantie partielle de prêt – Avenant de réaménagement N°138822 – ESH Clésence – Opérations sises sur la commune de SOISSONS

Garanties d'emprunts  / Garantie partielle de prêt – Contrat N°141577 – ESH Clésence – 24 logements (13 PLUS / 8 PLAI / 3 PLS), Rue du Petit Longpont à Pasly

Garanties d'emprunts  / Garantie partielle de prêt – Contrat N°141577 – ESH Clésence – 24 logements (13 PLUS / 8 PLAI / 3 PLS), Rue du Petit Longpont à Pasly

Garanties d'emprunts  / Garantie partielle de prêt – Contrat N°141340 – ESH Clésence – 17 logements (12 PLUS / 5 PLAI), Rue de l'Aude à Villeneuve Saint Germain

Garanties d'emprunts  / Garantie partielle de prêt – Contrat N°141340 – ESH Clésence – 17 logements (12 PLUS / 5 PLAI), Rue de l'Aude à Villeneuve Saint Germain

Convention de mandat / Convention de mandat avec l'OPAL pour l'aménagement de terrains locatifs familiaux dans le quartier de Chevreux à Soissons

Convention de mandat / Convention de mandat avec l'OPAL pour l'aménagement de terrains locatifs familiaux dans le quartier de Chevreux à Soissons

Nouveau dispositif d’aide à l’investissement pour les commerces de proximité de GrandSoissons Agglomération

Nouveau dispositif d’aide à l’investissement pour les commerces de proximité de GrandSoissons Agglomération

Convention d’attribution du reliquat du fonds de mutualisation de revitalisation de l’Aisne

Convention d’attribution du reliquat du fonds de mutualisation de revitalisation de l’Aisne

Convention d’occupation du domaine public de GrandSoissons Agglomération au sein des zones d’activités économiques pour les foodtrucks

Convention d’occupation du domaine public de GrandSoissons Agglomération au sein des zones d’activités économiques pour les foodtrucks

Convention de partenariat avec l’incubateur-accélérateur ITerra

Convention de partenariat avec l’incubateur-accélérateur ITerra

Convention de partenariat avec l’incubateur-accélérateur ITerra

Convention de partenariat avec CCIR Hauts-de-France pour la mise en œuvre du dispositif « Accélérateur Rev3 »

Convention de partenariat avec CCIR Hauts-de-France pour la mise en œuvre du dispositif « Accélérateur Rev3 »

Convention de partenariat avec CCIR Hauts-de-France pour la mise en œuvre du dispositif « Accélérateur Rev3 »

Débat d'Orientations Budgétaires

Débat d'Orientations Budgétaires

Groupement de commande / Mutualisation des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour l’élaboration du schéma directeur de rénovation et de sobriété énergétique des bâtiments de GrandSoi

Groupement de commande / Mutualisation des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour l’élaboration du schéma directeur de rénovation et de sobriété énergétique des bâtiments de GrandSoi

Révision attributions de compensation

Vente d'Eau en Gros / convention entre GrandSoissons Agglomération et le Syndicat de Production d'Eau Potable du Nord de Soissons

Vente d'Eau en Gros / convention entre GrandSoissons Agglomération et le Syndicat de Production d'Eau Potable du Nord de Soissons

Délégation de service public (DSP) de l’eau potable sur le périmètre du Syndicat des Eaux de Cuffies – Pasly – Pommiers (SECPP) : Choix du délégataire

Délégation de service public (DSP) de l’eau potable sur le périmètre du Syndicat des Eaux de Cuffies – Pasly – Pommiers (SECPP) : Choix du délégataire

Services à caractère industriel ou commercial – Assainissement - Redevances perçues à tort - Remboursement

Recouvrement redevance — renouvellement convention avec NOREADE

Recouvrement redevance — renouvellement convention avec NOREADE

Avis sur adhésion commune de LAFFAUX au SPENS.

Avis sur adhésion commune de LAFFAUX au SPENS.

Procuration pour les services de la poste

Protocole ARTT / Journée de solidarité

Comité Social Territorial et Formation Spécialisée – Désignation des représentants titulaires et suppléants de l’Établissement public au Comité Social Territorial et à la Formation spécialisée.

Mutualisation des services – Ville de Soissons / GrandSoissons Agglomération – conventions de mises à disposition croisée

Mutualisation des services – Ville de Soissons / GrandSoissons Agglomération – conventions de mises à disposition croisée

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale – Programmation actions spécifiques en faveur des bénéficiaires demandeur d’emploi

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale – Convention de partenariat volontaire : Mesures de responsabilisation des jeunes collégiens et lycéens.

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale – Convention de partenariat volontaire : Mesures de responsabilisation des jeunes collégiens et lycéens.

Quartier Gare — Engagements complémentaires EPFLO

Programme Local de l'Habitat / Arrêt de projet du PLH pour la période 2023-2028

Programme Local de l'Habitat / Arrêt de projet du PLH pour la période 2023-2028

Festival Pic’Arts — Edition 2023- versement anticipé de subvention

Mail — Scène Culturelle, Cité de la Musique et de la Danse, grille tarifaire commune

Mail — Scène Culturelle, Cité de la Musique et de la Danse, grille tarifaire commune

Office de Tourisme de GrandSoissons Agglomération / Taxe de séjour – convention avec le Conseil Départemental de l’Aisne