Conseil municipal du 2023-06-29

Projet de développement des Carrières de Noyant – Modification de l’emprise foncière pour la réalisation d’une voirie à Septmonts

Projet de développement des Carrières de Noyant – Convention d’utilisation du domaine privé de GrandSoissons Agglomération à Septmonts

Projet de développement des Carrières de Noyant – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)

Projet de développement des Carrières de Noyant – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)

Convention de partenariat relative à la participation au pavillon régional du Salon de l'Immobilier (SIMI) 2023 à Paris

Modification des conditions tarifaires de l’espace de coworking & télétravail « Le Kanap’ »

Autorisation de signature de conventions de partenariats entre Pixl et des partenaires extérieurs

Candidature de GrandSoissons Agglomération à l’Appel à Manifestation d’Intérêt 2023-2025 « Soutien aux établissements d’enseignement supérieur » de la Région Hauts-de-France

Zone d’aménagement concerté « Sous — Clémencins » à Crouy / Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d’activités de la SEDA (CRACL) - 2022

Zone d’aménagement concerté « Sous — Clémencins » à Crouy / Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d’activités de la SEDA (CRACL) - 2022

Fonds de concours / Attribution à 17 projets

Affectation des résultats de l’exercice 2022 sur l’exercice 2023 / Vote

Budget principal – Exercice 2023 / Décision modificative n°1

Budget Annexe ASSAINISSEMENT Exercice 2023 / Décision modificative n°1

Budget Annexe LE PLATEAU – Exercice 2023 / Décision modificative n°1

Délégations de compétence, prolongation de durée, modification avenant SECPP

Délégations de compétence, prolongation de durée, modification avenant SECPP

Zonages des eaux pluviales sur le territoire de GrandSoissons Agglomération / Mise en enquête publique

Zonages des eaux pluviales sur le territoire de GrandSoissons Agglomération / Mise en enquête publique

Recouvrement redevance / Modification Avenant convention avec SUEZ Eau France

Recouvrement redevance / Modification Avenant convention avec SUEZ Eau France

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2022 de la commune de CROUY

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2022 de la commune de CROUY

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2022

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2022

Délégations de compétence, prolongation de durée pour la commune de VREGNY

PLU de Soissons / Modification n°1 : Décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale

QUARTIER DE GARE / Travaux de construction d’un parking-silo – Lots n° 2 et 6 / Modifications de marchés (avenants)

Plateau – Vente terrain supplémentaire Le Relais

Plateau – Vente terrain Restalk

Pôle auto – Vente terrain Emil Frey Motors France

Près Frais – extension – DUP et cessibilité

Logements Locatifs Sociaux / Modalités de participation et conditions d’obtention des aides communautaires – Ecoquartier Sous-Clémencins à Crouy – Projet de CLESENCE

Commission Locale d’Amélioration de l’Habitat (CLAH) / Désignation de représentants / Renouvellement triennal

OPAH — SPEE – Programme d’Action Territorial 2023 / Approbation

Programme Local de l’Habitat 2016 — 2022 / Prorogation d’un an supplémentaire

Programme Local de l’Habitat 2016 — 2022 / Prorogation d’un an supplémentaire

Programme Local de l'Habitat / 2ème arrêt de projet du PLH pour la période 2023-2028

Programme Local de l'Habitat / 2ème arrêt de projet du PLH pour la période 2023-2028

Création d’un dispositif d’accompagnement des projets d’innovation sociale et durable de GrandSoissons Agglomération (appel à projets permanent)

Création d’un dispositif d’accompagnement des projets d’innovation sociale et durable de GrandSoissons Agglomération (appel à projets permanent)

Candidature de GrandSoissons Agglomération au dispositif « Accélérateur de Coopérations Territoriales Economiques » (ACTE) de la Région Hauts-de-France

Déchets ménagers / Rapport sur le prix et la qualité du service 2022

Déchets ménagers / Rapport sur le prix et la qualité du service 2022

Cité de la Musique et de la Danse – Arrêt maladie - Remboursement des usagers des classes de danse classique du pôle enseignement

Cité de la Musique et de la Danse — Pôle d’enseignement artistique/conventionnement Compagnie l’Arcade 2023-2024

Cité de la Musique et de la Danse — Pôle d’enseignement artistique/conventionnement Compagnie l’Arcade 2023-2024

Cité de la Musique et de la Danse – Renouvellement conventionnement classes HAT Collège St-Just

Cité de la Musique et de la Danse – Renouvellement conventionnement classes HAT Collège St-Just

Service Espaces Verts / Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour accroissement temporaire

Association FORMES / adhésion /mise à disposition d’un deuxième apprenti

Cité de la Musique et de la Danse / Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe /Recrutement d'un contractuel

Office de Tourisme / Avenant à la convention de partenariat entre le Service Ville Art et Histoire de Soissons et l’Office de Tourisme de GrandSoissons Agglomération

Office de Tourisme / Avenant à la convention de partenariat entre le Service Ville Art et Histoire de Soissons et l’Office de Tourisme de GrandSoissons Agglomération

Office de Tourisme / Modification de la grille tarifaire des guides conférenciers et touristiques employés par l’Office de Tourisme de GrandSoissons Agglomération

Bains du Lac / Horaires, tarifs, règlement intérieur

Bains du Lac / Horaires, tarifs, règlement intérieur