Conseil municipal du 2023-04-13

EPFLO / Réhabilitation P4 — P4bis BSL : versement du reliquat du fonds de mutualisation de revitalisation de l’Aisne

Participation de GrandSoissons Agglomération à l'abondement Initiative Aisne pour l'année 2023

Participation de GrandSoissons Agglomération à l'abondement Initiative Aisne pour l'année 2023

Structuration de la filière « Haricot de Soissons » : convention de partenariat 2023 APHS / GrandSoissons Agglomération

Convention de partenariat pour le versement d’une subvention de GrandSoissons Agglomération au dispositif régional « Pépite A2U » pour l’année 2023

Convention de partenariat pour le versement d’une subvention de GrandSoissons Agglomération au dispositif régional « Pépite A2U » pour l’année 2023

Convention de partenariat pour le versement d’une subvention de GrandSoissons Agglomération au dispositif régional « Pépite A2U » pour l’année 2023

Convention de partenariat pour le versement d’une subvention de GrandSoissons Agglomération au dispositif régional « Pépite A2U » pour l’année 2023

Restauration du pôle universitaire de Soissons-Cuffies : convention de partenariat 2023 CROUS Amiens / GrandSoissons Agglomération

Restauration du pôle universitaire de Soissons-Cuffies : convention de partenariat 2023 CROUS Amiens / GrandSoissons Agglomération

DSI / Projet de stratégie sobriété numérique

Groupement de commande / Mise à disposition, location et maintenance de copieurs pour GrandSoissons Agglomération et la Ville de Soissons

Groupement de commande / Mise à disposition, location et maintenance de copieurs pour GrandSoissons Agglomération et la Ville de Soissons

Groupement de commande / Mutualisation des prestations de location et d’entretien des vêtements de travail des agents de GrandSoissons Agglomération et des communes membres intéressées

Groupement de commande / Mutualisation des prestations de location et d’entretien des vêtements de travail des agents de GrandSoissons Agglomération et des communes membres intéressées

Groupement de commande / Mutualisation des prestations de fourniture, mise en service, installation et maintenance des services de télécommunication pour GrandSoissons Agglomération et ses communes me

Groupement de commande / Mutualisation des prestations de fourniture, mise en service, installation et maintenance des services de télécommunication pour GrandSoissons Agglomération et ses communes me

Groupement de commande / Mutualisation des prestations d’achat de gaz naturel : adhésion au groupement proposé par l’USEDA

Groupement de commande / Mutualisation des prestations d’achat de gaz naturel : adhésion au groupement proposé par l’USEDA

Groupement de commande / Mutualisation des travaux d'entretien, de réparation et de rénovation dans les bâtiments de la Ville de Soissons et de GrandSoissons Agglomération

Groupement de commande / Mutualisation des travaux d'entretien, de réparation et de rénovation dans les bâtiments de la Ville de Soissons et de GrandSoissons Agglomération

Fonds de concours / Attribution à 35 projets

Comptes de gestion – Exercice 2022 / Approbation

Comptes de gestion – Exercice 2022 / Approbation

Comptes administratifs – Exercice 2022 / Vote

Comptes administratifs – Exercice 2022 / Vote

Affectation des résultats de l’exercice 2022 sur l’exercice 2023 / Vote

Budget principal – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget principal – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Assainissement / Eaux pluviales urbaines – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Assainissement / Eaux pluviales urbaines – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Office de tourisme – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Office de tourisme – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Eau potable – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Eau potable – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe RS Télécom – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe RS Télécom – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Les Entrepôts – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Les Entrepôts – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Le Parc Gouraud – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Le Parc Gouraud – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Le Plateau – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Le Plateau – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Les Prés Frais – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Les Prés Frais – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Les Taillepieds – Exercice 2023 / Budget primitif

Budget annexe Les Taillepieds – Exercice 2023 / Budget primitif

Taxe foncière sur les propriétés non — bâties (TFPNB) – part intercommunale / Fixation du taux d’imposition 2023

Cotisation foncière des entreprises (CFE) / Fixation du taux d’imposition 2023

Subventions d’équilibre 2023 versées par le budget principal aux budgets annexes qualifiés de services publics administratifs (SPA)

Création d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements - Budget primitif

Budget assainissement – création d'autorisations de programme – d'autorisations d'engagement et crédits de paiement – Budget Primitif

Apurement du compte 1069

Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères / Fixation des taux 2023

ORDURES MENAGERES / Tarifs Redevance Spéciale 2023

ORDURES MENAGERES / Tarifs 2023

Principe du recours à une délégation de service public pour le service public d'eau potable sur le périmètre de la Commune de Juvigny

Principe du recours à une délégation de service public pour le service public d'eau potable sur le périmètre de la Commune de Juvigny

Recouvrement redevance — Avenant convention avec la CCRV (Commune de PERNANT)

Recouvrement redevance — Avenant convention avec la CCRV (Commune de PERNANT)

Délégations de compétence, prolongation de durée

Délégations de compétence, prolongation de durée

Délégations de compétence, prolongation de durée

Délégations de compétence, prolongation de durée

Programme d'études et travaux eau potable 2023/ Approbation et demande de subventions

Eau Potable/ Tarifs 2023

Programme d'études et travaux assainissement 2023/ Approbation et demande de subventions

Assainissement / tarifs 2023

Assainissement / redevance assainissement collectif 2023

Plan Local d’Urbanisme de Septmonts / Révision : Bilan de concertation et Arrêt de projet

Plan Local d’Urbanisme de Septmonts / Révision : Bilan de concertation et Arrêt de projet

Maîtrise d’œuvre pour le projet de voie verte de Mercin-et-Vaux à Montigny-Lengrain _ Groupement de commandes _ Nouvelle CAO suite élections de 2020

Intervention EPFLO - Chromalox

Quartier gare – modification périmètre d'intérêt communautaire

Quartier gare – modification périmètre d'intérêt communautaire

Quartier gare – extension périmètre intervention portage EPFLO- Centre Hospitalier -engagement complémentaire

Logements locatifs sociaux / Modalités de participation de GrandSoissons Agglomération pour la création de logements en acquisition-amélioration sur la commune de Soissons

Logements locatifs sociaux / Modalités de participation et conditions d'obtention des aides communautaires – Modification de l'article 4 relatif aux subventions de GrandSoissons Agglomération

BAILLEURS SOCIAUX / Convention d'objectifs 2023

Service Espaces Verts / Recrutement d’agents contractuels

Office du tourisme /Agent d'accueil /Rémunération de la vacation

Cité de la Musique et de la Danse / Vacation Techniques / Forfaits

Office du tourisme /Agent d'accueil /Rémunération de la vacation

Mutualisation des services — Ville de Soissons / GrandSoissons Agglomération - conventions de mise à disposition croisée

Mutualisation des services — Ville de Soissons / GrandSoissons Agglomération - conventions de mise à disposition croisée

Cité de la Musique et de la Danse / Arrêt maladie - Remboursement des usagers des classes de danse classique du pôle enseignement

Cité de la Musique et de la Danse / Mise en place d’une classe à horaires aménagés musique à l’école St-Crépin de Soissons

Cité de la Musique et de la Danse — Convention de partenariat avec l’association Les Amis des Orgues de Soissons, mise à disposition d’un orgue coffre mobile

Section de l’Aisne de la Société des membres de la Légion d’honneur -Subvention de GrandSoissons Agglomération

Conventions de partenariat entre GrandSoissons Agglomération et Pôle Emploi Soissons

Conventions de partenariat entre GrandSoissons Agglomération et Pôle Emploi Soissons

Fonds de Solidarité pour le Logement / Participation de GrandSoissons Agglomération pour l’exercice 2023

Bains du Lac / suppression des Pass Fitness Basic et Fitness Essentiel

Subventions 2023 / Clubs sportifs