Conseil municipal du 2023-03-27
80
délibérations
26
Finances & Budget
16
Autres decisions
14
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Affaires Financières — Budget principal - Adoption du compte administratif 2022
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Golf – Adoption du compte administratif 2022
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Golf – Adoption du compte administratif 2022
Affaires Financières — Budget principal - Affectation du résultat 2022
Affaires Financières — Budget principal - Affectation du résultat 2022
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Golf – Budget primitif 2023
Affaires Financières — Budget principal - Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement
Affaires Financières — Rapport sur la dette 2022 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie
Affaires Financières — Budget principal - Admissions en non-valeur
Affaires Financières — Modifications tarifs marché de noël
Affaires Financières — Budget principal - Compte de gestion 2022
Affaires Financières — Budget principal - Adoption du compte administratif 2022
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - adoption du compte administratif 2022
Affaires Financières — Budget principal – Budget primitif 2023
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping – Budget primitif 2023
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping – Budget primitif 2023
Affaires Financières — Budget principal - Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement
Affaires Financières — Rapport sur la dette 2022 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie
Affaires Financières — Budget principal - Admissions en non-valeur
Affaires Financières — Budget principal - Compte de gestion 2022
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - adoption du compte administratif 2022
Affaires Financières — Budget principal – Budget primitif 2023
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Golf – Budget primitif 2023
Affaires Financières — Fiscalité - Vote des taux d’imposition 2023
Affaires Financières — Fiscalité - Vote des taux d’imposition 2023
Affaires Financières — Modifications tarifs marché de noël
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2022
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Golf – Compte de gestion 2022
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Golf – Compte de gestion 2022
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Golf - Affectation du résultat 2022
Affaires Financières — Mutualisation des services - Ville de Soissons/GrandSoissons agglomération - Conventions de mises à disposition croisée
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2022
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Golf - Affectation du résultat 2022
Direction Générale — Protocole d’accord transactionnel sous médiation judiciaire avec la société SOGEA Picardie
Direction Générale — Protocole d’accord transactionnel sous médiation judiciaire avec la société SOGEA Picardie
Affaires Financières — Apurement du compte 1069
Affaires Financières — Créances éteintes
Affaires Financières — Mutualisation des services - Ville de Soissons/GrandSoissons agglomération - Conventions de mises à disposition croisée
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2022
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2022
Affaires Financières — Apurement du compte 1069
Affaires Financières — Créances éteintes
Affaires Financières — Garantie d’emprunt – CLESENCE - Réaménagement dette - Garanties d'emprunt déjà accordées par la ville de Soissons – Emprunt Banque Postale
Commande Publique — Achat et mise à disposition, location et maintenance de copieurs pour les services communautaires, les écoles et les services municipaux - convention de groupement de commandes ave
Commande Publique — Fourniture, mise en service, installation et maintenance des services de télécommunication pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées - Convention de gro
Commande Publique — Fourniture, mise en service, installation et maintenance des services de télécommunication pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées - Convention de gro
Commande Publique — Prestations de location et d’entretien des vêtements de travail des agents de GrandSoissons Agglomération et des communes membres intéressées - Convention de groupement de commande
Commande Publique — Prestations de location et d’entretien des vêtements de travail des agents de GrandSoissons Agglomération et des communes membres intéressées - Convention de groupement de commande
Affaires Financières — Garantie d’emprunt – CLESENCE - Réaménagement dette - Garanties d'emprunt déjà accordées par la ville de Soissons – Emprunt Banque Postale
Urbanisme — Programme Local de l’Habitat – Avis de la commune de Soissons sur le projet de PLH arrêté
Urbanisme — Programme Local de l’Habitat – Avis de la commune de Soissons sur le projet de PLH arrêté
Commande Publique — Achat et mise à disposition, location et maintenance de copieurs pour les services communautaires, les écoles et les services municipaux - convention de groupement de commandes ave
Commande Publique — Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétiques avec l’USEDA
Urbanisme — Acquisition de la parcelle AM 216
Urbanisme — Acquisition de la parcelle AM 216
Commande Publique — Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétiques avec l’USEDA
Le Mail — Scène culturelle – Harmonie Municipale de Soissons – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens et attribution d’une subvention pour 2023
Patrimoine — Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Patrimoine — Adhésion à l’Association Sites et Cités remarquables
Patrimoine — Convention de partenariat avec le collège Jean Mermoz de Belleu pour les Journées européennes des métiers d’art
Animations et Festivités — Attributions de subventions de fonctionnement aux associations
Animations et Festivités — Attributions de subventions de fonctionnement aux associations
Le Mail — Scène culturelle – Harmonie Municipale de Soissons – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens et attribution d’une subvention pour 2023
Patrimoine — Adhésion à l’Association Sites et Cités remarquables
Patrimoine — Convention de partenariat avec le collège Jean Mermoz de Belleu pour les Journées européennes des métiers d’art
Patrimoine — Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons pour l’exposition catapulte
Le Mail — Scène culturelle – Résidence de la Compagnie de l’Arcade – Convention financière 2023
Le Mail — Scène culturelle – Résidence de la Compagnie de l’Arcade – Convention financière 2023
Patrimoine — Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Patrimoine — Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons pour l’exposition catapulte
Affaires de Personnel — Modalités de mises en oeuvre du compte personnel de formation (CPF)
Affaires de Personnel — Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction
Affaires de Personnel — Médecine préventive
Affaires de Personnel — Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction
Affaires de Personnel — Modalités de mises en oeuvre du compte personnel de formation (CPF)
Affaires de Personnel — Médecine préventive
Action Sociale — Vie des quartiers – Signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec la FR-CIDFF des Hauts-de-France avec participation financière
Action Sociale — Vie des quartiers – Signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec la FR-CIDFF des Hauts-de-France avec participation financière
Déplacements — Organisation de la manifestation cœur de Ville sans voiture
Déplacements — Organisation de la manifestation cœur de Ville sans voiture
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