Conseil municipal du 2023-12-10

Adhésion SPL XDEMAT

Convention de partenariat STUDYRAMA / GrandSoissons Agglomération dans le cadre de la participation à des salons d’orientation et étudiants

Délégation de l’animation et de suivi du programme Territoire d’Industrie au PETR du Soissonnais et du Valois

Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1 – P2 – P3 / Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons / Compte Rendu Annuel à la Collectivité – opération n°1122 – Approbation du Rapport d'Activités d

Zone d’aménagement concerté « Le Colombier » à Billy-sur-Aisne / Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d’activités de la SEDA (CRACL – 2022)

Rapport d'activité au titre de l'année 2022 de la Société d'Equipement du Département de l'Aisne (SEDA)

Rapport d'activité au titre de l'année 2022 de la Société pour l’Immobilier d’Entreprise de l'Aisne (SIMEA)

Budget Eau Potable / Reprise de résultat

Budget Eau Potable / Mise à disposition des biens du service Eau Potable de la commune de Juvigny à GrandSoissons Agglomération

Budget principal – Exercice 2023 / Décision modificative n°2

Ajustement d’autorisations de programme, d’autorisations d’engagements et de crédits de paiements / DM2

Budget Annexe LES ENTREPOTS – Exercice 2023 / Décision modificative n°1

Budget Annexe EAU POTABLE Exercice 2023 / Décision modificative n°1

Budget Annexe ASSAINISSEMENT Exercice 2023 / Décision modificative n°2

TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES / Exonérations 2024

Quartier de gare / Travaux de construction d'un parking silo – lots n°2 et 6 / Modifications de marchés (avenants)

Entrepôts – Vente lot centre médical et ophtalmique

Entrepôts – vente terrain Département

Gouraud — L’Envol - Vente lot 19 Dr Masselin

Plateau – Vente terrain AVR Emballages

Quartier Gare – Acquisition tranche 1 EPFLO

Près Frais – Extension — Acquisition terrain commune de Mercin et Vaux

PLATEAU – Courmelles – convention de servitude de passage RTE

Safer hauts de France– renouvellement de la convention cadre d’intervention foncière

Chambre Régionale des Comptes / Notification du rapport d’observations définitives sur le « Tome 1- stratégie de territoire, subventions aux associations, situation financière ».

Chambre Régionale des Comptes / Notification du rapport d’observations définitives sur le « Tome 2- La requalification des friches « Gouraud » et « Baxi-Focast » destinées à l'habitat ».

Tableau des effectifs / Modification

Complexe aquatique Régime indemnitaire / régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) – Modifications- Agents filière sportive d

Les Bains du Lac / Création de vacations

Direction des Finances / Directeur des finances mutualisé Recrutement d'un contractuel

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale - Appel à projet Région HDF pour l'accompagnement public « PLIE » - Action « Coup de pouce vers l'emploi et la formation »

Plan Partenarial de la Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs / Avenant à l’article 14 : Cotation de la demande en logement social et fixation d’une liste de travailleurs essentiels

Demande de subvention AESN pour nouveaux forages des UDI de CROUY et du SECPP

Nouvelles adhésions au SIDEN

Approbation « Schéma directeur cyclable » du Soissonnais et du Valois

Candidature de GrandSoissons Agglomération à l’Appel à programmes « territoires cyclables » 2023 dans le cadre du Fonds Mobilités Actives

Bains du Lac / Location salle de Réunion