Conseil municipal du 2023-11-30

Commerce – Ouverture dominicales 2024 – Communes de Belleu, Billy-sur-Aisne, Crouy, Mercin-et-Vaux, Soissons, Vauxbuin, Venizel et Villeneuve-St-Germain

Signature de l’avenant à la convention cadre pluriannuelle Action Coeur de Ville – Opération de Revitalisation du Territoire de Soissons

Délégations du Président – point sur les recours à l’emprunt et gestion de la dette

Budget principal – Exercice 2023 / Délibération d’adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande

Adhésion à la centrale d’achat RESAH (réseau des acheteurs hospitaliers)

Groupement de commandes / services de télécommunication - offre du RESAH (réseaux des acheteurs hospitaliers- centrale d'achat) : adoption d'une convention de groupement de commandes avec GrandSoisson

Quartier de la gare / Tarification 2024 du parking « le Clovis »

Parc Gouraud / Tarification 2024 du parking « Les Yeux Verts »

Adoption de la nomenclature M57 développée

Budget principal – Exercice 2023 / Décision modificative n°3

Budget Annexe LES ENTREPOTS – Exercice 2023 / Décision modificative n°2

Budget Annexe ASSAINISSEMENT Exercice 2023 / Décision modificative n°3

Budget Annexe OT Exercice 2023 / Décision modificative n°1

Budget annexe Assainissement 2023 — Admission en non-valeur

Budget Principal 2023 / Allocation en créances éteintes

Budget principal et ses budgets annexes – Ouverture des crédits anticipée

Chambre Régionale des Comptes / Notification du rapport sur le recyclage des friches dans les Hauts-de-France : concilier construction de logements et sobriété foncière

BUREAU COMMUNAUTAIRE / Fixation du nombre de membres

BUREAU COMMUNAUTAIRE / Élection des membres

Compétences Eau / reprise du personnel

Création d’un poste de Chargé(e) de relations Entreprise

Désignation du référent déontologue de l’élu local

Mise en place de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle

Plan Local d’Urbanisme de Soissons / Approbation de la modification n°1

Avenant n°3 convention d’utilisation de l’aérodrome de Soissons – Courmelle LFJS

Près Frais – Extension – Régularisation foncière RVM

Septmonts — voirie accès carrières de Noyant -indemnisation exploitants

ZAC « Sous — Clémencins » à Crouy / Approbation du dossier de réalisation modificatif de la ZAC

Zone d’aménagement concerté « Sous — Clémencins » à Crouy / Avenant n°1 au contrat de concession d'aménagement

Délégation de service public (DSP) de l’eau potable sur le périmètre de la commune de Juvigny : Choix du délégataire

Adoption des RPQS eau potable 2022 des syndicats supra- communautaires

Délégations de compétence eau potable, fin de convention pour la commune de VREGNY

Recouvrement redevance / avenant convention tripartite avec SESV, SUEZ Eau France et GSA

Signatrue de la Convention Territoriale Globale

Renouvellement du Chantier d’insertion « Restauration du petit patrimoine bâti » pour l’année 2024

Renouvellement du Chantier d’insertion « Pépinière Gestion arbustive » pour l’année 2024

Collecte des encombrants à domicile / Renouvellement de le convention avec Emmaüs

Programme Local de l’Habitat (PLH) / Arrêt définitif de projet du PLH pour la période 2023-2028

Convention de partenariat entre la Cité de la Musique et de la Danse et l’Association des amis de la Cathédrale

Mail — Scène Culturelle, Cité de la Musique et de la Danse, grille tarifaire commune

Fonds de concours / Attribution à 41 projets

Délégation des aides à la pierre / Demande de prorogation de la convention de délégation des aides à la pierre de type 2 2018-2023