Conseil municipal du 2023-06-26

Soissons 26 juin 2023 44 délibérations
Document source

44

délibérations

12

Culture & Patrimoine

8

Sport

6

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

44 délibérations - Affaires Financières – Budget Principal – Décision modificative n°1/2023 - Affaires Financières – Budget Principal – Décision modificative n°1/2023 - Affaires Financières – Budget Principal – Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement - Affaires Financières – Budget Principal – Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement - Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - Décision modificative n°1/2023 - Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - Décision modificative n°1/2023 - Animations et Festivités – Fête du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations - Animations et Festivités – Fête du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations - Animations et Festivités – Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le renouvellement d’un drapeau associatif - Animations et Festivités – Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le renouvellement d’un drapeau associatif - Education/Jeunesse – Ecoles publiques du 1er degré - détermination du forfait communal moyen – Coût de l’élève pour l’an - Education/Jeunesse – Ecoles publiques du 1er degré - détermination du forfait communal moyen – Coût de l’élève pour l’an - Urbanisme – Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise foncière a la société LIDL FRANCE SNC - Urbanisme – Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise foncière a la société LIDL FRANCE SNC - Affaires Techniques – Mise en place d’une borne de recharge électrique – Rue Ernest Ringuier – Participation ville de So - Affaires Techniques – Mise en place d’une borne de recharge électrique – Rue Ernest Ringuier – Participation ville de So - Le Mail-Scène culturelle – Communauté Emmaüs de Soissons - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat p - Le Mail-Scène culturelle – Communauté Emmaüs de Soissons - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat p - Le Mail-Scène culturelle – Association le Fil d’Ariane - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat po - Le Mail-Scène culturelle – Association le Fil d’Ariane - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat po

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (44)

🎭 Culture & Patrimoine 12 délibérations

Animations et Festivités – Fête du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Animations et Festivités – Fête du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Animations et Festivités – Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le renouvellement d’un drapeau associatif

Animations et Festivités – Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le renouvellement d’un drapeau associatif

Le Mail — Scène culturelle – Communauté Emmaüs de Soissons - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat pour la saison 2023.2024

Le Mail — Scène culturelle – Communauté Emmaüs de Soissons - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat pour la saison 2023.2024

Le Mail — Scène culturelle – Association le Fil d’Ariane - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat pour la saison 2023.2024

Le Mail — Scène culturelle – Association le Fil d’Ariane - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat pour la saison 2023.2024

Musée – Convention de partenariat avec le FRAC Picardie

Musée – Convention de partenariat avec le FRAC Picardie

Patrimoine – Convention de partenariat entre l’Office de Tourisme de GSA et le service Ville d’art et d’histoire

Patrimoine – Convention de partenariat entre l’Office de Tourisme de GSA et le service Ville d’art et d’histoire

⚽ Sport 8 délibérations

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives – Conventions d’objectifs avec les associations sportives

Affaires Sportives – Conventions d’objectifs avec les associations sportives

Affaires Sportives – Modification tarifs golf de Soissons

Affaires Sportives – Modification tarifs golf de Soissons

💶 Finances & Budget 6 délibérations

Affaires Financières – Budget Principal – Décision modificative n°1/2023

Affaires Financières – Budget Principal – Décision modificative n°1/2023

Affaires Financières – Budget Principal – Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Affaires Financières – Budget Principal – Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Commerce – Association « Les Vitrines de Clovis » attribution d’une subvention au titre de l’année 2023

Commerce – Association « Les Vitrines de Clovis » attribution d’une subvention au titre de l’année 2023

👥 Ressources humaines 6 délibérations

Affaires de personnel – Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d’objectifs – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2023

Affaires de personnel – Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d’objectifs – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2023

Affaires de personnel – Modification du tableau des effectifs

Affaires de personnel – Modification du tableau des effectifs

Affaires de personnel – Mise à disposition d'un agent de la ville de Soissons à GrandSoissons Agglomération

Affaires de personnel – Mise à disposition d'un agent de la ville de Soissons à GrandSoissons Agglomération

📄 Autres decisions 4 délibérations

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - Décision modificative n°1/2023

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - Décision modificative n°1/2023

Affaires Techniques – Mise en place d’une borne de recharge électrique – Rue Ernest Ringuier – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Affaires Techniques – Mise en place d’une borne de recharge électrique – Rue Ernest Ringuier – Participation ville de Soissons à l’USEDA

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Education/Jeunesse – Ecoles publiques du 1er degré - détermination du forfait communal moyen – Coût de l’élève pour l’année scolaire 2023.2024

Education/Jeunesse – Ecoles publiques du 1er degré - détermination du forfait communal moyen – Coût de l’élève pour l’année scolaire 2023.2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Urbanisme – Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise foncière a la société LIDL FRANCE SNC

Urbanisme – Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise foncière a la société LIDL FRANCE SNC

🛡️ Sécurité 2 délibérations

Déplacements et Circulation – Instauration d’une zone 30 sur l’ensemble du territoire de la Commune

Déplacements et Circulation – Instauration d’une zone 30 sur l’ensemble du territoire de la Commune

❤️ Social & Santé 2 délibérations

Action Sociale – Santé – Vie des quartiers et démocratie locale – Attribution de subventions aux associations à caractère social

Action Sociale – Santé – Vie des quartiers et démocratie locale – Attribution de subventions aux associations à caractère social

WEB dgv_tag:68778ca66350d218b9ae8e62:1080:2023-06-26
Ouvrir →

📬 Suivre Soissons

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.