Conseil municipal du 2022-05-09

Soissons 9 mai 2022 36 délibérations
Document source

36

délibérations

10

Finances & Budget

10

Culture & Patrimoine

8

Social & Santé

Résumé

Synthèse

36 délibérations - Affaires Financières – Budget Principal – Décision modificative n°1/2022 - Affaires Financières – Budget Principal – Décision modificative n°1/2022 - Affaires Financières – Budget Principal - Autorisations de Programme et d’engagement - Crédits de Paiement - Affaires Financières – Budget Principal - Autorisations de Programme et d’engagement - Crédits de Paiement - Affaires Financières – Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la société - Affaires Financières – Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la société - Vie Associative - Amicale des Sapeurs-Pompiers de Soissons - Attribution d’une subvention exceptionnelle - Vie Associative - Amicale des Sapeurs-Pompiers de Soissons - Attribution d’une subvention exceptionnelle - Le Mail-Scène culturelle – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat avec la Communauté Emmaüs de Sois - Le Mail-Scène culturelle – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat avec la Communauté Emmaüs de Sois - Le Mail-Scène culturelle – Association le Fil d’Ariane - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat av - Le Mail-Scène culturelle – Association le Fil d’Ariane - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat av - Musée – Acquisition d’une œuvre de Pierre Eugène MONTEZIN - Musée – Acquisition d’une œuvre de Pierre Eugène MONTEZIN - Patrimoine – Attribution de subventions aux associations patrimoniales - Patrimoine – Attribution de subventions aux associations patrimoniales - Action Sociale – Santé – Vie des quartiers et démocratie locale – Attribution de subventions aux associations à caractè - Action Sociale – Santé – Vie des quartiers et démocratie locale – Attribution de subventions aux associations à caractè - Santé – Contrat local de santé – Signature de la convention avec la Mutuelle Just pour favoriser l’accès aux droits et a - Santé – Contrat local de santé – Signature de la convention avec la Mutuelle Just pour favoriser l’accès aux droits et a

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Délibérations (36)

💶 Finances & Budget 10 délibérations

Affaires Financières – Budget Principal – Décision modificative n°1/2022

Affaires Financières – Budget Principal – Décision modificative n°1/2022

Affaires Financières – Budget Principal — Autorisations de Programme et d’engagement - Crédits de Paiement

Affaires Financières – Budget Principal — Autorisations de Programme et d’engagement - Crédits de Paiement

Affaires Financières – Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale « Société d’Equipement du Département de l’Aisn

Affaires Financières – Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale « Société d’Equipement du Département de l’Aisn

Commerce – Instauration dispositif 2022 aides économiques aux commerçants de proximité

Commerce – Instauration dispositif 2022 aides économiques aux commerçants de proximité

Commerce – Association « Les Vitrines de Clovis » attribution d’une subvention au titre de l’année 2022

Commerce – Association « Les Vitrines de Clovis » attribution d’une subvention au titre de l’année 2022

🎭 Culture & Patrimoine 10 délibérations

Vie Associative — Amicale des Sapeurs-Pompiers de Soissons - Attribution d’une subvention exceptionnelle

Vie Associative — Amicale des Sapeurs-Pompiers de Soissons - Attribution d’une subvention exceptionnelle

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat avec la Communauté Emmaüs de Soissons pour la saison 2022.2023

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat avec la Communauté Emmaüs de Soissons pour la saison 2022.2023

Le Mail — Scène culturelle – Association le Fil d’Ariane - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat avec l’association le Fil d’Ariane pour la saison 2022.2023

Le Mail — Scène culturelle – Association le Fil d’Ariane - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat avec l’association le Fil d’Ariane pour la saison 2022.2023

Musée – Acquisition d’une œuvre de Pierre Eugène MONTEZIN

Musée – Acquisition d’une œuvre de Pierre Eugène MONTEZIN

Patrimoine – Attribution de subventions aux associations patrimoniales

Patrimoine – Attribution de subventions aux associations patrimoniales

❤️ Social & Santé 8 délibérations

Action Sociale – Santé – Vie des quartiers et démocratie locale – Attribution de subventions aux associations à caractère social

Action Sociale – Santé – Vie des quartiers et démocratie locale – Attribution de subventions aux associations à caractère social

Santé – Contrat local de santé – Signature de la convention avec la Mutuelle Just pour favoriser l’accès aux droits et aux soins des publics vulnérables

Santé – Contrat local de santé – Signature de la convention avec la Mutuelle Just pour favoriser l’accès aux droits et aux soins des publics vulnérables

Rénovation Urbaine – Convention de partenariat pour l’animation de jardins partagés dans le quartier de presles

Rénovation Urbaine – Convention de partenariat pour l’animation de jardins partagés dans le quartier de presles

Rénovation Urbaine – Convention de partenariat pour le Projet d’Initiatives Citoyennes de la ville de Soissons

Rénovation Urbaine – Convention de partenariat pour le Projet d’Initiatives Citoyennes de la ville de Soissons

Sport 4 délibérations

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subvention de fonctionnement à une association sportive

Affaires Sportives – Attribution de subvention de fonctionnement à une association sportive

👥 Ressources humaines 2 délibérations

Affaires de Personnel – Fixation de la composition du fonctionnement du Comité Social Territorial (CST)

Affaires de Personnel – Fixation de la composition du fonctionnement du Comité Social Territorial (CST)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Direction Générale – Acquisition d’un bien appartenant à l’Etat sis 11 rue Robert Schuman à Soissons

Direction Générale – Acquisition d’un bien appartenant à l’Etat sis 11 rue Robert Schuman à Soissons

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