Conseil municipal du 2020-09-28

Soissons 28 septembre 2020 59 délibérations
Document source

59

délibérations

20

Urbanisme & Travaux

14

Culture & Patrimoine

8

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

59 délibérations - Conseil Municipal – Démission d’un membre du Conseil Municipal – Installation d’un nouveau conseiller municipal - Conseil Municipal – Fixation du nombre de postes d’Adjoints - Conseil Municipal – Fixation du nombre de postes d’Adjoints - Conseil Municipal – Commissions Municipales, commissions communales et organismes extérieurs – Désignation de membre - Conseil Municipal – Commissions Municipales, commissions communales et organismes extérieurs – Désignation de membre - Conseil Municipal – Commission Consultative des Services Publics Locaux - Conseil Municipal – Commission Consultative des Services Publics Locaux - Affaires Financières – Budget Principal - Décision modificative n°1/2020 - Affaires Financières – Budget Principal - Décision modificative n°1/2020 - Affaires Financières – Budget Principal - Autorisations de programme et crédits de paiement - Affaires Financières – Budget Principal - Autorisations de programme et crédits de paiement - Le Mail-Scène culturelle – Convention de résidence avec la compagnie DK 59 – Saison 2020.2021 - Le Mail-Scène culturelle – Convention de résidence avec la compagnie DK 59 – Saison 2020.2021 - Le Mail-Scène culturelle – Association le fil d’Ariane – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat ent - Le Mail-Scène culturelle – Association le fil d’Ariane – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat ent - Musée – Acquisition aquarelle de Léopold BARAQUIN - Musée – Acquisition aquarelle de Léopold BARAQUIN - Musée – Acquisition tableau CARPENTIER - Musée – Acquisition tableau CARPENTIER - Musée – Acquisition de deux tableaux HOYER

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Délibérations (59)

🏗️ Urbanisme & Travaux 20 délibérations

Commerce – Association ‘’Les Vitrines de Clovis’’ – Attribution d’une subvention au titre de l’année 2020

Commerce – Association ‘’Les Vitrines de Clovis’’ – Attribution d’une subvention au titre de l’année 2020

Commerce – Attribution dispositif exceptionnel de prise en charge de la Taxe Foncière pour les commerçants de proximité – Mesures exceptionnelles dans le cadre du COVID 19

Commerce – Attribution dispositif exceptionnel de prise en charge de la Taxe Foncière pour les commerçants de proximité – Mesures exceptionnelles dans le cadre du COVID 19

Commerce – Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresse

Commerce – Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresse

Urbanisme – Acquisition d’une propriété bâtie cadastrée BZ 116 (parc de l’arbre à l’oiseau)

Urbanisme – Acquisition d’une propriété bâtie cadastrée BZ 116 (parc de l’arbre à l’oiseau)

Urbanisme — Bilan de la Politique Foncière 2019

Urbanisme — Bilan de la Politique Foncière 2019

Urbanisme – Logement – Opération programmée d’amélioration de l’habitat – Renouvellement urbain « cœur de ville » de Soissons : approbation du programme et du projet de convention

Urbanisme – Logement – Opération programmée d’amélioration de l’habitat – Renouvellement urbain « cœur de ville » de Soissons : approbation du programme et du projet de convention

Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Approbation

Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Approbation

Urbanisme – Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) – Approbation

Urbanisme – Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) – Approbation

Urbanisme – Droit de Préemption Urbain

Urbanisme – Droit de Préemption Urbain

Urbanisme – Droit de Préemption Urbain renforcé

Urbanisme – Droit de Préemption Urbain renforcé

🎭 Culture & Patrimoine 14 délibérations

Le Mail — Scène culturelle – Convention de résidence avec la compagnie DK 59 – Saison 2020.2021

Le Mail — Scène culturelle – Convention de résidence avec la compagnie DK 59 – Saison 2020.2021

Le Mail — Scène culturelle – Association le fil d’Ariane – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat entre la ville de Soissons et l’association le fil d’Ariane

Le Mail — Scène culturelle – Association le fil d’Ariane – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat entre la ville de Soissons et l’association le fil d’Ariane

Musée – Acquisition aquarelle de Léopold BARAQUIN

Musée – Acquisition aquarelle de Léopold BARAQUIN

Musée – Acquisition tableau CARPENTIER

Musée – Acquisition tableau CARPENTIER

Musée – Acquisition de deux tableaux HOYER

Musée – Acquisition de deux tableaux HOYER

Patrimoine – Attribution de subvention – Association Abbaye Royale Saint-Médard

Patrimoine – Attribution de subvention – Association Abbaye Royale Saint-Médard

Animations et Festivités – Association Vermeil – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Animations et Festivités – Association Vermeil – Attribution d’une subvention exceptionnelle

👥 Ressources humaines 8 délibérations

Affaires de Personnel – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le financement du poste de charge de collections au musée

Affaires de Personnel – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le financement du poste de charge de collections au musée

Affaires de Personnel – Poste de référent technique des deux micro crèches

Affaires de Personnel – Poste de référent technique des deux micro crèches

Affaires de Personnel – Poste d’ingénieur cadre de vie

Affaires de Personnel – Poste d’ingénieur cadre de vie

Affaires de Personnel – Formation des élus

Affaires de Personnel – Formation des élus

🌱 Environnement 7 délibérations

Conseil Municipal – Démission d’un membre du Conseil Municipal – Installation d’un nouveau conseiller municipal

Affaires Techniques – Effacement des réseaux – Rue de Jaulzy – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Affaires Techniques – Effacement des réseaux – Rue de Jaulzy – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des réseaux – Rue Coligny – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des réseaux – Rue Coligny – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des réseaux – Avenue Voltaire – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des réseaux – Avenue Voltaire – Participation ville de Soissons à l’USEDA

📄 Autres decisions 4 délibérations

Conseil Municipal – Fixation du nombre de postes d’Adjoints

Conseil Municipal – Fixation du nombre de postes d’Adjoints

Conseil Municipal – Commission Consultative des Services Publics Locaux

Conseil Municipal – Commission Consultative des Services Publics Locaux

💶 Finances & Budget 4 délibérations

Affaires Financières – Budget Principal — Décision modificative n°1/2020

Affaires Financières – Budget Principal — Décision modificative n°1/2020

Affaires Financières – Budget Principal — Autorisations de programme et crédits de paiement

Affaires Financières – Budget Principal — Autorisations de programme et crédits de paiement

🛡️ Sécurité 2 délibérations

Conseil Municipal – Commissions Municipales, commissions communales et organismes extérieurs – Désignation de membre

Conseil Municipal – Commissions Municipales, commissions communales et organismes extérieurs – Désignation de membre

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