16 novembre 2020
53
délibérations
18
Culture & Patrimoine
8
Urbanisme & Travaux
6
Environnement
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Délibérations (53)
Le Mail — Scène culturelle – Convention Classe à Horaires Aménagés Théâtre école de Soissons – Signature d'une convention avec l'Education Nationale, la ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération
Le Mail — Scène culturelle – Convention avec la compagnie du Milempart pour la mise à disposition d'une salle au théâtre Le Petit Bouffon versement d'une subvention
Le Mail — Scène culturelle – Convention avec la compagnie du Milempart pour la mise à disposition d'une salle au théâtre Le Petit Bouffon versement d'une subvention
Le Mail — Scène culturelle – Convention et attribution de subventions – Mail & Compagnies 2021
Bibliothèque Municipale — Numérisation concertée Régionale - signature d'une convention de coopération entre la Bibliothèque Municipale et l'Agence Régionale du Livre et de la Lecture des Hauts-de-France (AR2L)
Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles et compagnies de théâtre
Le Mail — Scène culturelle – Convention et attribution de subventions – Mail & Compagnies 2021
Musée — Convention de partenariat avec le lycée Gérard de Nerval de Soissons
Musée — Convention de partenariat avec Marie GOUSSÉ, artiste plasticienne
Musée — Acquisition / don tableau BERTEAUX
Musée — Acquisition tableau LAURENDEAU
Musée — Acquisition tableau LAURENDEAU
Bibliothèque Municipale — Numérisation concertée Régionale - signature d'une convention de coopération entre la Bibliothèque Municipale et l'Agence Régionale du Livre et de la Lecture des Hauts-de-France (AR2L)
Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles et compagnies de théâtre
Le Mail — Scène culturelle – Convention Classe à Horaires Aménagés Théâtre école de Soissons – Signature d'une convention avec l'Education Nationale, la ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération
Musée — Convention de partenariat avec le lycée Gérard de Nerval de Soissons
Musée — Convention de partenariat avec Marie GOUSSÉ, artiste plasticienne
Musée — Acquisition / don tableau BERTEAUX
Commerce — Instauration d'une aide à la digitalisation des commerces de proximité
Commande Publique — Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires techniques divers destinés à l'usage des services de GrandSoissons Agglomération et de ses communes membres intéressées : convention de groupement de commande
Commande Publique — Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires techniques divers destinés à l'usage des services de GrandSoissons Agglomération et de ses communes membres : désignation des membres de la commission d'appel d'offres du groupement de commande
Commande Publique — Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires techniques divers destinés à l'usage des services de GrandSoissons Agglomération et de ses communes membres : désignation des membres de la commission d'appel d'offres du groupement de commande
Commande Publique — Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires techniques divers destinés à l'usage des services de GrandSoissons Agglomération et de ses communes membres intéressées : convention de groupement de commande
Commerce — Instauration d'une aide à la digitalisation des commerces de proximité
Urbanisme — Acquisition de la parcelle bâtie cadastrée AL n°33 sise 11 rue Charpentier
Urbanisme — Acquisition de la parcelle bâtie cadastrée AL n°33 sise 11 rue Charpentier
Affaires Générales – Attribution de compensation 2020 « eaux pluviales urbaines » - Révision libre – Adoption
Affaires Générales – Attribution de compensation 2020 « eaux pluviales urbaines » - Révision libre – Adoption
Affaires Générales — Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2019 – Présentation du rapport annuel 2019 présente par la société COFELY délégataire du service public de chauffage urbain - Présentation du rapport annuel 2019 présente par le Syndicat Intercommunal de Production et de Distribution d'Eau du Soissonnais (SIPRODES) – Présentation du rapport annuel 2019 du camping
Affaires Générales — Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2019 – Présentation du rapport annuel 2019 présente par la société COFELY délégataire du service public de chauffage urbain - Présentation du rapport annuel 2019 présente par le Syndicat Intercommunal de Production et de Distribution d'Eau du Soissonnais (SIPRODES) – Présentation du rapport annuel 2019 du camping
Affaires Générales — Société d'Equipement du Département de l'Aisne - SEDA - Présentation du bilan pour l'exercice 2019 et notification des nouveaux statuts
Affaires Générales — Société d'Equipement du Département de l'Aisne - SEDA - Présentation du bilan pour l'exercice 2019 et notification des nouveaux statuts
Démocratie Locale — Budget Participatif – Validation charte du participant
Santé — Contrat local de santé – Signature convention avec l'assurance maladie sur l'accès aux droits et aux soins
Vie des Quartiers — Recrutement de volontaires en Service Civique – Renouvellement d'agrément
Démocratie Locale — Budget Participatif – Validation charte du participant
Santé — Contrat local de santé – Signature convention avec l'assurance maladie sur l'accès aux droits et aux soins
Vie des Quartiers — Recrutement de volontaires en Service Civique – Renouvellement d'agrément
Affaires Générales — GrandSoissons Agglomération – Présentation du rapport d'activités 2019
Affaires Générales — GrandSoissons Agglomération – Présentation du rapport d'activités 2019
Direction Générale — Avis relatif aux ouvertures dominicales 2021 accordées par le Maire
Direction Générale — Avis relatif aux ouvertures dominicales 2021 accordées par le Maire
Affaires Sportives — Autorisation de remboursement Ecole Municipale des Sports
Affaires Sportives — Autorisation de remboursement Ecole Municipale des Sports
Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives
Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives
Direction Générale — Adoption d'une charte de laïcité opposable aux associations
Vœu de soutien à l'implantation d'une usine de production de laine de roche dans le soissonnais
Direction Générale — Adoption d'une charte de laïcité opposable aux associations
Mobilités — Dispositif d'aide aux particuliers pour l'acquisition d'un vélo
Mobilités — Dispositif d'aide aux particuliers pour l'acquisition d'un vélo
Affaires Générales — Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM) – Soissonnaise dHabitat – Désignation des représentants permanents au Conseil d'Administration de la Soissonnaise dHabitat (4 sièges d'administrateur) et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires
Affaires Générales — Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (SAIEM) – Soissonnaise dHabitat – Désignation des représentants permanents au Conseil d'Administration de la Soissonnaise dHabitat (4 sièges d'administrateur) et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires
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