Conseil municipal du 2019-05-20
62
délibérations
26
Culture & Patrimoine
10
Social & Santé
10
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Archives Municipales Restauration de matrices cadastrales Demande de subvention aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles (DRAC) des Hauts-de-France
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Le Mail — Scene culturelle Signature d une convention de partenariat avec la Communaute Emmaus de Soissons
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Le Mail — Scene culturelle Appel a projets festival « Haute Fréquence 2.0 » demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France
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Musee Chantier des collections — Demande de subvention Etat
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Musee Location ou pret de l Arsenal
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Patrimoine Tarif visites courtes
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Patrimoine Attribution de subvention Association ANIMA THEATRI
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Patrimoine Attribution de subvention Association des Amis de la Cathedrale
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Patrimoine Attribution de subvention Association de Sauvegarde de la Chapelle Saint-Charles
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Patrimoine Attribution de subvention Association Abbaye royale Saint-Medard
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Animations et Festivites Fete du Haricot Versement de subventions exceptionnelles aux associations
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Jumelage LANDKREIS SCHAUMBURG Subvention au College Saint Just A la journee commune, visites et sorties
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Jumelage LANDKREIS SCHAUMBURG Participation financiere du college Saint Just Frais de transport pour le voyage a STADTHAGEN
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Affaires Financieres Subvention au CCAS 1ere partie
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Vie des Quartiers Centres sociaux et democratie locale - Reglement intérieur des jardins familiaux
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Vie des Quartiers Centres sociaux et democratie locale - Tarification - Animation de rue des centres sociaux
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Vie des Quartiers Centres sociaux et democratie locale - Attribution de subventions aux associations a caractere social
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Vie des Quartiers Centres sociaux et democratie locale - Subventions Conseil Regional contrat de ville 2019 Chantiers jeunes
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Affaires Techniques Adhesion Aisne Partenariat Programme voirie 2018/2025
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PRU NPNRU Saint — Crepin - Demande de subvention Conseil regional des Hauts-de-France
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PRU — Association REALISS quartiers Mise en place d une convention pour l animation de jardins partages sur Presles
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Urbanisme Bilan de la concertation et arret du projet de Plan Local d Urbanisme revise
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Urbanisme SEDA Concession de Coeur de Ville de Soissons Avenant n°1
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Affaires Financieres Budget Principal Creances éteintes
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Affaires Generales Suppression de la Taxe Locale de la Publicite Exterieure
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Affaires Generales Marches de quartiers - Tarifs 2019
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Affaires Sportives Attribution de subventions aux associations sportives
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Affaires Sportives Adhesion de la Ville a l Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)
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Affaires de Personnel Modification du tableau des effectifs
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Affaires de Personnel Ajout du cadre d emploi des agents sociaux territoriaux au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Professionnel (R.I.
Affaires de Personnel Ajout du cadre d emploi des agents sociaux territoriaux au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Professionnel (R.I.
Affaires Techniques Denominations de voies Ancienne friche BSL Proposition la rue du Parc BSL La rue des Artisans La rue de la Croix Saint-Marcoult
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