CM

24 juin 2019

Soissons 36 délibérations

36

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

8

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

36 délibérations - Affaires Financieres - Decision modificative n 1/2019 – Budget Principal - Affaires Financieres - Decision modificative n 1/2019 – Budget Principal - Affaires Financieres – Budget Principal - Autorisations de programme -Credits de paiement - Affaires Financieres – Budget Principal - Autorisations de programme -Credits de paiement - Affaires Financieres – Garantie d emprunt – OPAL Office Public de l Habitat de l Aisne - Reamenagement de 32 lignes de p - Affaires Financieres – Garantie d emprunt – OPAL Office Public de l Habitat de l Aisne - Reamenagement de 32 lignes de p - Affaires Financieres – Rapport d observations definitives de la Chambre regionale des comptes des Hauts-de-France – Bila - Affaires Financieres – Rapport d observations definitives de la Chambre regionale des comptes des Hauts-de-France – Bila - Bibliotheque Municipale – Ouverture dominicale mensuelle - Bibliotheque Municipale – Ouverture dominicale mensuelle - Le Mail-Scene culturelle – Experimentation classe theatre – Signature d une convention avec l Education Nationale et d u - Le Mail-Scene culturelle – Experimentation classe theatre – Signature d une convention avec l Education Nationale et d u - Le Mail-Scene culturelle - Avenant n 4 a la convention du 31 août 2006 - Avenant relatif a la mise a disposition techniq - Le Mail-Scene culturelle - Avenant n 4 a la convention du 31 août 2006 - Avenant relatif a la mise a disposition techniq - Affaires Techniques – Demande de subventions – Aisne Partenariat Investissement – Programme 2019 – Preau Michelet - Sois - Affaires Techniques – Demande de subventions – Aisne Partenariat Investissement – Programme 2019 – Preau Michelet - Sois - Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere - Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere - Urbanisme – Convention d habilitation et de partenariat d un organisme public pour la realisation de diagnostics verifia - Urbanisme – Convention d habilitation et de partenariat d un organisme public pour la realisation de diagnostics verifia
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Délibérations (36)

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations

Urbanisme – Convention d habilitation et de partenariat d un organisme public pour la realisation de diagnostics verifiant les criteres de decence du logement

Urbanisme – Convention d habilitation et de partenariat d un organisme public pour la realisation de diagnostics verifiant les criteres de decence du logement

Urbanisme – Cession de la propriete communale batie cadastree AL n°67 et situee 2 rue Deflandre

Urbanisme – Cession de la propriete communale batie cadastree AL n°67 et situee 2 rue Deflandre

Direction Generale – Avenant n 1 a la convention de portage foncier entre l Etablissement Public Foncier Local du Departement de l’Oise EPFLO

Direction Generale – Avenant n 1 a la convention de portage foncier entre l Etablissement Public Foncier Local du Departement de l’Oise EPFLO

Direction Generale – Protocole transactionnel entre la commune et la societe civile de construction et de vente (SCCV) les Berges des 3 Roys

Direction Generale – Protocole transactionnel entre la commune et la societe civile de construction et de vente (SCCV) les Berges des 3 Roys

Urbanisme – Acquisition de la parcelle non batie cadastree CL n 16 sise « Les Pres Saint Crepin »

Urbanisme – Acquisition de la parcelle non batie cadastree CL n 16 sise « Les Pres Saint Crepin »

Urbanisme – Acquisition de la parcelle non batie cadastree CL n 21 sise « Les Pres Saint Crepin »

Urbanisme – Acquisition de la parcelle non batie cadastree CL n 21 sise « Les Pres Saint Crepin »

Urbanisme – Acquisition de la parcelle non batie cadastree CL n 60 sise « Les Pres Saint Crepin »

Urbanisme – Acquisition de la parcelle non batie cadastree CL n 60 sise « Les Pres Saint Crepin »

💶 Finances & Budget 8 délibérations

Affaires Financieres — Decision modificative n 1/2019 – Budget Principal

Affaires Financieres — Decision modificative n 1/2019 – Budget Principal

Affaires Financieres – Budget Principal — Autorisations de programme -Credits de paiement

Affaires Financieres – Budget Principal — Autorisations de programme -Credits de paiement

Affaires Financieres – Garantie d emprunt – OPAL Office Public de l Habitat de l Aisne - Reamenagement de 32 lignes de prets Caisse des Depots

Affaires Financieres – Garantie d emprunt – OPAL Office Public de l Habitat de l Aisne - Reamenagement de 32 lignes de prets Caisse des Depots

Direction Generale – Demande de subvention au titre du Fonds Action Coeur de Ville du Conseil Regional des Hauts-de-France

Direction Generale – Demande de subvention au titre du Fonds Action Coeur de Ville du Conseil Regional des Hauts-de-France

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations

Bibliotheque Municipale – Ouverture dominicale mensuelle

Bibliotheque Municipale – Ouverture dominicale mensuelle

Le Mail — Scene culturelle – Experimentation classe theatre – Signature d une convention avec l Education Nationale et d une convention avec la compagnie de theatre l Arcade

Le Mail — Scene culturelle – Experimentation classe theatre – Signature d une convention avec l Education Nationale et d une convention avec la compagnie de theatre l Arcade

Le Mail — Scene culturelle - Avenant n 4 a la convention du 31 août 2006 - Avenant relatif a la mise a disposition technique et de personnel a la Cite de la Musique et de la Danse et aux modalites d enc

Le Mail — Scene culturelle - Avenant n 4 a la convention du 31 août 2006 - Avenant relatif a la mise a disposition technique et de personnel a la Cite de la Musique et de la Danse et aux modalites d enc

Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere

Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere

📄 Autres decisions 2 délibérations

Affaires Financieres – Rapport d observations definitives de la Chambre regionale des comptes des Hauts-de-France – Bilan des actions entreprises a la suite des recommandations recues

Affaires Financieres – Rapport d observations definitives de la Chambre regionale des comptes des Hauts-de-France – Bilan des actions entreprises a la suite des recommandations recues

🌱 Environnement 2 délibérations

Affaires Techniques – Demande de subventions – Aisne Partenariat Investissement – Programme 2019 – Preau Michelet - Soissons 2

Affaires Techniques – Demande de subventions – Aisne Partenariat Investissement – Programme 2019 – Preau Michelet - Soissons 2

👥 Ressources humaines 2 délibérations

Affaires de Personnel – Modification du tabl'eau des effectifs

Affaires de Personnel – Modification du tabl'eau des effectifs

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