Conseil municipal du 2019-05-20

Soissons 20 mai 2019 62 délibérations
Document source

62

délibérations

26

Culture & Patrimoine

10

Social & Santé

10

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

62 délibérations - Affaires Financieres – Subvention au CCAS – 1ere partie - Archives Municipales – Restauration de matrices cadastrales – Demande de subvention aupres de la Direction Regionale des - Le Mail-Scene culturelle – Appel a projets festival « Haute Fréquence 2.0 » demande de subvention aupres de la Region d - Musee – Chantier des collections - Demande de subvention Etat - Musee – Chantier des collections - Demande de subvention Etat - Musee – Location ou pret de l Arsenal - Patrimoine – Tarif visites courtes - Patrimoine – Attribution de subvention – Association ANIMA THEATRI - Patrimoine – Attribution de subvention – Association des Amis de la Cathedrale - Patrimoine – Attribution de subvention – Association Abbaye royale Saint-Medard - Patrimoine – Attribution de subvention – Association Abbaye royale Saint-Medard - Affaires Sportives – Adhesion de la Ville a l Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES) - Affaires Sportives – Adhesion de la Ville a l Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES) - Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale - Tarification - Animation de rue des centres sociaux - Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale - Subventions Conseil Regional contrat de ville 2019 – Chantie - Affaires Techniques – Adhesion Aisne Partenariat – Programme voirie – 2018/2025 - Affaires Techniques – Adhesion Aisne Partenariat – Programme voirie – 2018/2025 - Animations et Festivites – Fete du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations - Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Subvention au College Saint Just – A la journee commune, visites et sorties - Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere du college Saint Just – Frais de transport pour le voyage a S

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (62)

🎭 Culture & Patrimoine 26 délibérations

Archives Municipales — Restauration de matrices cadastrales – Demande de subvention aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles (DRAC) des Hauts-de-France

Le Mail — Scene culturelle – Appel a projets festival « Haute Fréquence 2.0 » demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France

Musee — Chantier des collections - Demande de subvention Etat

Musee — Chantier des collections - Demande de subvention Etat

Musee — Location ou pret de l Arsenal

Patrimoine — Tarif visites courtes

Patrimoine — Attribution de subvention – Association ANIMA THEATRI

Patrimoine — Attribution de subvention – Association des Amis de la Cathedrale

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Abbaye royale Saint-Medard

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Abbaye royale Saint-Medard

Animations et Festivites — Fete du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Jumelage — LANDKREIS SCHAUMBURG – Subvention au College Saint Just – A la journee commune, visites et sorties

Jumelage — LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere du college Saint Just – Frais de transport pour le voyage a STADTHAGEN

Le Mail — Scene culturelle – Appel a projets festival « Haute Fréquence 2.0 » demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France

Musee — Location ou pret de l Arsenal

Patrimoine — Tarif visites courtes

Patrimoine — Attribution de subvention – Association de Sauvegarde de la Chapelle Saint-Charles

Patrimoine — Attribution de subvention – Association de Sauvegarde de la Chapelle Saint-Charles

Animations et Festivites — Fete du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Jumelage — LANDKREIS SCHAUMBURG – Subvention au College Saint Just – A la journee commune, visites et sorties

Archives Municipales — Restauration de matrices cadastrales – Demande de subvention aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles (DRAC) des Hauts-de-France

Le Mail — Scene culturelle – Signature d une convention de partenariat avec la Communaute Emmaus de Soissons

Le Mail — Scene culturelle – Signature d une convention de partenariat avec la Communaute Emmaus de Soissons

Patrimoine — Attribution de subvention – Association ANIMA THEATRI

Patrimoine — Attribution de subvention – Association des Amis de la Cathedrale

Jumelage — LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere du college Saint Just – Frais de transport pour le voyage a STADTHAGEN

❤️ Social & Santé 10 délibérations

Affaires Financieres — Subvention au CCAS – 1ere partie

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale - Tarification - Animation de rue des centres sociaux

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale - Subventions Conseil Regional contrat de ville 2019 – Chantiers jeunes

Affaires Financieres — Subvention au CCAS – 1ere partie

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale - Tarification - Animation de rue des centres sociaux

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale - Attribution de subventions aux associations a caractere social

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale - Subventions Conseil Regional contrat de ville 2019 – Chantiers jeunes

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale - Reglement intérieur des jardins familiaux

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale - Reglement intérieur des jardins familiaux

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale - Attribution de subventions aux associations a caractere social

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations

Affaires Techniques — Adhesion Aisne Partenariat – Programme voirie – 2018/2025

Affaires Techniques — Adhesion Aisne Partenariat – Programme voirie – 2018/2025

PRU — NPNRU Saint-Crepin - Demande de subvention – Conseil regional des Hauts-de-France

PRU — Association REALISS quartiers – Mise en place d une convention pour l animation de jardins partages sur Presles

Urbanisme — Bilan de la concertation et arret du projet de Plan Local d Urbanisme revise

Urbanisme — Bilan de la concertation et arret du projet de Plan Local d Urbanisme revise

PRU — NPNRU Saint-Crepin - Demande de subvention – Conseil regional des Hauts-de-France

PRU — Association REALISS quartiers – Mise en place d une convention pour l animation de jardins partages sur Presles

Urbanisme — SEDA – Concession de Coeur de Ville de Soissons – Avenant n°1

Urbanisme — SEDA – Concession de Coeur de Ville de Soissons – Avenant n°1

💶 Finances & Budget 6 délibérations

Affaires Financieres — Budget Principal – Creances éteintes

Affaires Generales — Suppression de la Taxe Locale de la Publicite Exterieure

Affaires Generales — Marches de quartiers - Tarifs 2019

Affaires Financieres — Budget Principal – Creances éteintes

Affaires Generales — Suppression de la Taxe Locale de la Publicite Exterieure

Affaires Generales — Marches de quartiers - Tarifs 2019

Sport 4 délibérations

Affaires Sportives — Adhesion de la Ville a l Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)

Affaires Sportives — Adhesion de la Ville a l Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

👥 Ressources humaines 4 délibérations

Affaires de Personnel — Ajout du cadre d emploi des agents sociaux territoriaux au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Professionnel (R.I.

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Ajout du cadre d emploi des agents sociaux territoriaux au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Professionnel (R.I.

🌱 Environnement 2 délibérations

Affaires Techniques — Denominations de voies – Ancienne friche BSL – Proposition la rue du Parc BSL – La rue des Artisans – La rue de la Croix Saint-Marcoult

Affaires Techniques — Denominations de voies – Ancienne friche BSL – Proposition la rue du Parc BSL – La rue des Artisans – La rue de la Croix Saint-Marcoult

WEB datagouv:68590887f33937e0a896ffac:1080:2019-05-20
Ouvrir →

📬 Suivre Soissons

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.