Conseil municipal du 2019-09-16

Le Mail — Scene culturelle – Convention de residence avec la compagnie de l Arcade – Saison 2019-2021

Le Mail — Scene culturelle – Convention de residence avec la compagnie de l Arcade – Saison 2019-2021

Le Mail — Scene culturelle – Convention de residence avec la compagnie Appel d air – Saison 2019.2020

Le Mail — Scene culturelle – Convention de residence avec la compagnie Appel d air – Saison 2019.2020

Le Mail — Scene culturelle – Convention de residence avec la compagne Pass a l Acte – Saison 2019.2020

Le Mail — Scene culturelle – Convention de residence avec la compagne Pass a l Acte – Saison 2019.2020

Le Mail — Scene culturelle – Attribution de subvention pour le soutien du projet educatif et culturel 2019.2020 ‘’J ai mal à ma planete’’ – College Saint-Just

Le Mail — Scene culturelle – Attribution de subvention pour le soutien du projet educatif et culturel 2019.2020 ‘’J ai mal à ma planete’’ – College Saint-Just

Le Mail — Scene culturelle – Participation de la ville de Soissons au projet ‘’APTE à l’art’’ et signature d une convention avec le centre de soins APTE de BUCY-LE-LONG pour la saison 2019.2020

Le Mail — Scene culturelle – Participation de la ville de Soissons au projet ‘’APTE à l’art’’ et signature d une convention avec le centre de soins APTE de BUCY-LE-LONG pour la saison 2019.2020

Le Mail — Scene culturelle – Association Le Fil d Ariane – Signature d une convention de partenariat entre la ville de Soissons et l association Le Fil d Ariane

Le Mail — Scene culturelle – Association Le Fil d Ariane – Signature d une convention de partenariat entre la ville de Soissons et l association Le Fil d Ariane

Musee – Restauration d oeuvre d art et demande de subvention aupres de la DRAC des Hauts-de-France

Musee – Restauration d oeuvre d art et demande de subvention aupres de la DRAC des Hauts-de-France

Patrimoine – Location de l abbaye Saint — Jean des Vignes – Conditions et tarifs

Patrimoine – Location de l abbaye Saint — Jean des Vignes – Conditions et tarifs

Patrimoine – Convention de MECENAT et de partenariat culturel – Association ‘’Les Amis de Saint-Jean des Vignes’’

Patrimoine – Convention de MECENAT et de partenariat culturel – Association ‘’Les Amis de Saint-Jean des Vignes’’

Patrimoine – Abbaye Saint — Jean des Vignes – Demande de subvention DRAC – Releve lithologique du massif occidental

Patrimoine – Abbaye Saint — Jean des Vignes – Demande de subvention DRAC – Releve lithologique du massif occidental

Animations et Festivites – Tarifs relatif a la fourniture d eau aux organisateurs d evenements et d animations

Animations et Festivites – Tarifs relatif a la fourniture d eau aux organisateurs d evenements et d animations

Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere

Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere

Urbanisme – Instauration de servitudes d utilite publique sur le site anciennement exploite par la societe BSL INDUSTRIES

Urbanisme – Instauration de servitudes d utilite publique sur le site anciennement exploite par la societe BSL INDUSTRIES

Urbanisme – Acquisition des parcelles cadastrees AW294 – AW295 – AW297 – AW298 – AW300 – AW 415 – AW416 – AW417 – AW418, avenue Salvador Allende

Urbanisme – Acquisition des parcelles cadastrees AW294 – AW295 – AW297 – AW298 – AW300 – AW 415 – AW416 – AW417 – AW418, avenue Salvador Allende

Urbanisme – Jardins partages 290 avenue de Chateau-Thierry (Parcelles AX101 et 102) – Objectifs et reglements

Urbanisme – Jardins partages 290 avenue de Chateau-Thierry (Parcelles AX101 et 102) – Objectifs et reglements

Rénovation Urbaine – Convention de partenariat pour le Projet d Initiatives Citoyennes de la ville de Soissons

Rénovation Urbaine – Convention de partenariat pour le Projet d Initiatives Citoyennes de la ville de Soissons

Commerce – Association « Les Vitrines de Clovis » - Attribution d une subvention au titre de l annee 2019

Commerce – Association « Les Vitrines de Clovis » - Attribution d une subvention au titre de l annee 2019

Commerce – Dispositif de prise en charge de 50 % de la taxe fonciere pour les commercants

Commerce – Dispositif de prise en charge de 50 % de la taxe fonciere pour les commercants

Commerce – Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresses

Commerce – Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresses

Affaires Generales – Contrat Local de Securite de Prevention de la Delinquance (CLSPD) – Signature d une convention partenariale avec le service penitentiaire d insertion et de probation (SPIP) de l A

Affaires Generales – Contrat Local de Securite de Prevention de la Delinquance (CLSPD) – Signature d une convention partenariale avec le service penitentiaire d insertion et de probation (SPIP) de l A

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale – Adhesion charte Ville Aidante Alzheimer

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale – Adhesion charte Ville Aidante Alzheimer

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale – Subventions investissement Conseil Regional contrat de Ville 2019 – Numerique et quartiers a Soissons

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale – Subventions investissement Conseil Regional contrat de Ville 2019 – Numerique et quartiers a Soissons

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale – Subventions investissement Conseil Regional contrat de Ville 2019 – Amenagement terrain synthetique quartier de Presles

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale – Subventions investissement Conseil Regional contrat de Ville 2019 – Amenagement terrain synthetique quartier de Presles

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale – Attribution de subventions aux associations a caractere social

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale – Attribution de subventions aux associations a caractere social

Conseil Municipal – Voeu – Maintenir un service public de proximite a disposition des plus fragiles

Conseil Municipal – Voeu – Maintenir un service public de proximite a disposition des plus fragiles

Affaires Generales – Adoption des rapports sur le prix et la qualite du service public d assainissement 2018 et sur le prix et la qualite du service public ‘’Ordures Menageres’’

Affaires Generales – Adoption des rapports sur le prix et la qualite du service public d assainissement 2018 et sur le prix et la qualite du service public ‘’Ordures Menageres’’

Affaires Techniques – Denomination de voie – Proposition « Impasse de la Cerisaie »

Affaires Techniques – Denomination de voie – Proposition « Impasse de la Cerisaie »

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives – Conventions d objectifs avec les associations sportives

Affaires Sportives – Conventions d objectifs avec les associations sportives

Affaires Financieres — Decision modificative n 2/2019 – Budget Principal

Affaires Financieres — Decision modificative n 2/2019 – Budget Principal

Affaires Financieres – Budget Principal – Autorisations de programme – Credits de paiement

Affaires Financieres – Budget Principal – Autorisations de programme – Credits de paiement

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Place Lamartine – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Place Lamartine – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques – Denomination de voie – Aux abords du 260 avenue de Chateau-Thierry – Proposition rue de la Blancherie

Affaires Techniques – Denomination de voie – Aux abords du 260 avenue de Chateau-Thierry – Proposition rue de la Blancherie

Affaires de Personnel – Indemnite pour travaux dangereux et insalubres

Affaires de Personnel – Indemnite pour travaux dangereux et insalubres

Affaires de Personnel – Complement du CIA au cadre d emploi des agents sociaux territoriaux au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Profess

Affaires de Personnel – Complement du CIA au cadre d emploi des agents sociaux territoriaux au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Profess