Conseil municipal du 2019-06-24

Urbanisme — Convention d habilitation et de partenariat d un organisme public pour la realisation de diagnostics verifiant les criteres de decence du logement

Urbanisme — Acquisition de la parcelle non batie cadastree CL n 21 sise « Les Pres Saint Crepin »

Urbanisme — Cession de la propriete communale batie cadastree AL n°67 et situee 2 rue Deflandre

Urbanisme — Cession de la propriete communale batie cadastree AL n°67 et situee 2 rue Deflandre

Direction Generale — Protocole transactionnel entre la commune et la societe civile de construction et de vente (SCCV) les Berges des 3 Roys

Urbanisme — Convention d habilitation et de partenariat d un organisme public pour la realisation de diagnostics verifiant les criteres de decence du logement

Urbanisme — Acquisition de la parcelle non batie cadastree CL n 16 sise « Les Pres Saint Crepin »

Urbanisme — Acquisition de la parcelle non batie cadastree CL n 21 sise « Les Pres Saint Crepin »

Direction Generale — Avenant n 1 a la convention de portage foncier entre l Etablissement Public Foncier Local du Departement de l’Oise EPFLO

Urbanisme — Acquisition de la parcelle non batie cadastree CL n 16 sise « Les Pres Saint Crepin »

Urbanisme — Acquisition de la parcelle non batie cadastree CL n 60 sise « Les Pres Saint Crepin »

Urbanisme — Acquisition de la parcelle non batie cadastree CL n 60 sise « Les Pres Saint Crepin »

Direction Generale — Avenant n 1 a la convention de portage foncier entre l Etablissement Public Foncier Local du Departement de l’Oise EPFLO

Direction Generale — Protocole transactionnel entre la commune et la societe civile de construction et de vente (SCCV) les Berges des 3 Roys

Affaires Financieres — Decision modificative n 1/2019 – Budget Principal

Affaires Financieres — Decision modificative n 1/2019 – Budget Principal

Affaires Financieres — Garantie d emprunt – OPAL Office Public de l Habitat de l Aisne - Reamenagement de 32 lignes de prets Caisse des Depots

Affaires Financieres — Garantie d emprunt – OPAL Office Public de l Habitat de l Aisne - Reamenagement de 32 lignes de prets Caisse des Depots

Direction Generale — Demande de subvention au titre du Fonds Action Coeur de Ville du Conseil Regional des Hauts-de-France

Affaires Financieres — Budget Principal - Autorisations de programme -Credits de paiement

Affaires Financieres — Budget Principal - Autorisations de programme -Credits de paiement

Direction Generale — Demande de subvention au titre du Fonds Action Coeur de Ville du Conseil Regional des Hauts-de-France

Bibliotheque Municipale — Ouverture dominicale mensuelle

Le Mail — Scene culturelle - Avenant n 4 a la convention du 31 août 2006 - Avenant relatif a la mise a disposition technique et de personnel a la Cite de la Musique et de la Danse et aux modalites d enc

Jumelage — LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere

Le Mail — Scene culturelle - Avenant n 4 a la convention du 31 août 2006 - Avenant relatif a la mise a disposition technique et de personnel a la Cite de la Musique et de la Danse et aux modalites d enc

Bibliotheque Municipale — Ouverture dominicale mensuelle

Le Mail — Scene culturelle – Experimentation classe theatre – Signature d une convention avec l Education Nationale et d une convention avec la compagnie de theatre l Arcade

Le Mail — Scene culturelle – Experimentation classe theatre – Signature d une convention avec l Education Nationale et d une convention avec la compagnie de theatre l Arcade

Jumelage — LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere

Affaires Techniques — Demande de subventions – Aisne Partenariat Investissement – Programme 2019 – Preau Michelet - Soissons 2

Affaires Techniques — Demande de subventions – Aisne Partenariat Investissement – Programme 2019 – Preau Michelet - Soissons 2

Affaires Financieres — Rapport d observations definitives de la Chambre regionale des comptes des Hauts-de-France – Bilan des actions entreprises a la suite des recommandations recues

Affaires Financieres — Rapport d observations definitives de la Chambre regionale des comptes des Hauts-de-France – Bilan des actions entreprises a la suite des recommandations recues

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs