CM

27 février 2025

Soissons 22 délibérations

22

délibérations

8

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Approbation de la convention de mise à disposition d’un agent de la ville à GrandSoissons Agglomération dans le cadre du - Affaires de Personnel – Nouvelles modalités du télétravail - Modification de l’objet social et des statuts de SIMEA - Adhésion à l’association PALME - Mise à jour de la grille tarifaire de l’immobilier d’entreprises de GrandSoissons Agglomération - Affaires Financières – Débat d’Orientation Budgétaire 2025 - Groupement de commande - Fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires divers destinés à l’u - Rapport sur les actions entreprises au regard des observations 2023 de la Chambre Régionales des Comptes - Elargissement de la Convention Territoriale Globale à la Commune de Crouy - Renouvellement de la convention cité éducative - Désignation du représentant de GrandSoissons Agglomération au sein du Comité Local Pour l’Emploi (CLPE) - Ordures ménagères - Tarifs 2025 - Ordures ménagères - Tarifs redevance spéciale 2025 - Contrat-type de la Filière des Emballages Ménagers et Papiers Graphiques pour la période 2025-2029 – Autorisation de sig - Quartier de Gare - Travaux portant sur le projet urbain et le PEM – Lot n°10 - Modification de marché (avenant) - Vente du parking BSL à MITISKA - BSL – P4 - Cession EPFLO/ JPA/CAP IMMO (Sté PELERIN) - BSL – Modification conditions de cession EPFLO/DECAPOXY - BSL – Modification conditions de cession EPFLO/SCI du Château d’Albâtre - Plateau – Vente terrain Sté Euro-Direct
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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 8 délibérations

Modification de l’objet social et d'es statuts de S'IMEA

Affaires Financières — Débat d’Orientation Budgétaire 2025

Rapport sur les actions entreprises au regard des observations 2023 de la Chambre Régionales des Comptes

Adhésion à l’association PALME

Mise à jour de la grille tarifaire de l’immobilier d’entreprises de GrandSoissons Agglomération

Groupement de commande — Fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires divers destinés à l’usage des services de la ville de Soissons, de GrandSoissons Agglomération et de

Ordures ménagères — Tarifs 2025

Ordures ménagères — Tarifs redevance spéciale 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Quartier de Gare — Travaux portant sur le projet urbain et le PEM – Lot n°10 - Modification de marché (avenant)

BSL — Modification conditions de cession EPFLO/DECAPOXY

Vente du parking BSL à MITISKA

BSL — P4 - Cession EPFLO/ JPA/CAP IMMO (Sté PELERIN)

BSL — Modification conditions de cession EPFLO/SCI du Château d’Albâtre

Plateau — Vente terrain Sté Euro-Direct

Quartier gare — Vente EPFLO/OPAL - Résidence étudiante

❤️ Social & Santé 3 délibérations

Elargissement de la Convention Territoriale Globale à la Commune de Crouy

Renouvellement de la convention cité éducative

Désignation du représentant de GrandSoissons Agglomération au sein du Comité Local Pour l’Emploi (CLPE)

👥 Ressources humaines 2 délibérations

Approbation de la convention de mise à disposition d’un agent de la ville à GrandSoissons Agglomération dans le cadre du contrat local de santé

Affaires de Personnel — Nouvelles modalités du télétravail

🌱 Environnement 2 délibérations

Contrat — type de la Filière des Emballages Ménagers et Papiers Graphiques pour la période 2025-2029 – Autorisation de signature d’un contrat-type départemental à Valor’Aisne

Assainissement — Adoption de l’avenant n°1 au contrat de délégation du service public de l’exploitation, la maintenance et le renouvellement de la station d’épuration intercommunale de Pommiers

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