CM

27 février 2025

Soissons 22 délibérations

22

délibérations

8

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

3

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Finances & Budget 8 délibérations

Rapport sur les actions entreprises au regard des observations 2023 de la Chambre Régionales des Comptes

Modification de l'objet social et des statuts de S'IMEA

Adhésion à l'association PALME

Mise à jour de la grille tarifaire de l'immobilier d'entreprises de GrandSoissons Agglomération

Affaires Financières — Débat d'Orientation Budgétaire 2025

Groupement de commande — Fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires divers destinés à l'usage des services de la ville de Soissons, de GrandSoissons Agglomération et de

Ordures ménagères — Tarifs 2025

Ordures ménagères — Tarifs redevance spéciale 2025

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Quartier de Gare — Travaux portant sur le projet urbain et le PEM – Lot n°10 - Modification de marché (avenant)

BSL — Modification conditions de cession EPFLO/DECAPOXY

Vente du parking BSL à MITISKA

BSL — P4 - Cession EPFLO/ JPA/CAP IMMO (Sté PELERIN)

BSL — Modification conditions de cession EPFLO/SCI du Château d'Albâtre

Plateau — Vente terrain Sté Euro-Direct

Quartier gare — Vente EPFLO/OPAL - Résidence étudiante

Social & Santé 3 délibérations

Elargissement de la Convention Territoriale Globale à la Commune de Crouy

Renouvellement de la convention cité éducative

Désignation du représentant de GrandSoissons Agglomération au sein du Comité Local Pour l'Emploi (CLPE)

Ressources humaines 2 délibérations

Approbation de la convention de mise à disposition d'un agent de la ville à GrandSoissons Agglomération dans le cadre du contrat local de santé

Affaires de Personnel — Nouvelles modalités du télétravail

Environnement 2 délibérations

Contrat — type de la Filière des Emballages Ménagers et Papiers Graphiques pour la période 2025-2029 – Autorisation de signature d'un contrat-type départemental à Valor'Aisne

Assainissement — Adoption de l'avenant n°1 au contrat de délégation du service public de l'exploitation, la maintenance et le renouvellement de la station d'épuration intercommunale de Pommiers

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