Conseil municipal du 2025-03-04
51
délibérations
35
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Synthèse
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Convention de partenariat 2025 « Campus by Almea – Digitale Académie GrandSoissons » Fiche action Graines d’Apprentis
Abondement de GrandSoissons Agglomération à l’association Initiative Aisne pour l'année 2025
Adhésion au Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique et à sa centrale d'achat
Groupement de commandes — Acquisition de solutions informatiques autour du poste de travail et prestations associées - offre du RESAH (réseaux des acheteurs hospitaliers- centrale d'achat) : adoption
Taxe d’aménagement — Revalorisation du taux de la taxe d’aménagement pour la commune d’ACY
Budget Principal et Budgets annexes — GrandSoissons Agglomération - Compte de gestion 2024
Budget Principal — GrandSoissons Agglomération - Compte administratif -Exercice 2024 – Vote
Budgets annexes — Assainissement - Compte administratif - Exercice 2024 –Vote
Budgets annexes — Eau potable - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote
Budgets annexes — Parc Gouraud - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote
Budgets annexes — Les Entrepôts - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote
Budgets annexes — Les Près Frais - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote
Budgets annexes — Office du tourisme - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote
Budgets annexes — RS Telecom - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote
Budgets annexes — Taillepieds - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote
Budgets annexes — Le Plateau - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote
GrandSoissons Agglomération — Affectation des résultats 2024 – Budgets 2025
Budget principal — GrandSoissons Agglomération - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote
Budgets annexes — Assainissement - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote
Budgets annexes — Eau potable - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote
Budgets annexes — Parc Gouraud - Budget primitif – Exercice 2025 – Vote
Budgets annexes — Les Entrepôts - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote
Budgets annexes — Les Près Frais - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote
Budgets annexes — RS Telecom - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote
Budgets annexes — Taillepieds - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote
Budgets annexes — Le Plateau - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote
Budget Principal — GrandSoissons Agglomération - Création d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements - Budget primitif 2025
Budget Principal — GrandSoissons Agglomération - Actualisation d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements - Budget primitif 2025
Budgets Annexes — Assainissement - Création d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements - Budget primitif 2025
Budgets Annexes — Assainissement – Actualisation d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements - Budget primitif 2025
Budgets Annexes — Eau potable - Création d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements - Budget primitif 2025
Subventions d’équilibre 2025 versées par le budget principal aux budgets annexes qualifiés de services publics administratifs (SPA)
Fiscalité — Vote des taux d’imposition 2025
Rapport sur la dette 2024 — Délégation au Président pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères — Fixation des taux 2025
Plan Local d’Urbanisme de Mercin — et-Vaux - Révision : Bilan de concertation et Arrêt de projet
Adhésion A3PES
Plan Local d’Urbanisme de Crouy — Prescription de la modification simplifiée n°2 et modalités de mise à disposition
COURMELLES — EP – Servitude conventionnelle de passage
Garanties d'emprunts — Garantie partielle de prêt – Contrat N°168339 – ESH Clésence – 32 logements (9 PLS / 23 PLUS), Rue d'Orcamps à Soissons
Tableau des effectifs — Suppression de postes
Participation de GrandSoissons Agglomération aux repas pris auprès de l’Aurias pour le personnel communautaire
Vacations — Réindexation forfaits
Service Espaces Verts — Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents saisonniers
Délégation de service public (DSP) de l’eau potable sur le périmètre de la commune de Mercin-et-Vaux : Choix du délégataire
Assainissement — Programme d'études et travaux 2025 - Approbation et demande de subventions
Eau Potable — Programme d'études et travaux 2025 - Approbation et demande de subventions
Eau Potable — Contribution de GrandSoissons Agglomération à la gestion et à la préservation de la ressource en eau
Bains du Lac — Modification horaires d’ouverture espace balnéothérapie
Subventions 2025 — Clubs sportifs
Fonds de concours — Attribution à 45 projets
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