4 mars 2025

Convention de partenariat 2025 « Campus by Almea – Digitale Académie GrandSoissons » Fiche action Graines d'Apprentis

Abondement de GrandSoissons Agglomération à l'association Initiative Aisne pour l'année 2025

Adhésion au Syndicat Mixte Val dOise Numérique et à sa centrale dachat

Groupement de commandes — Acquisition de solutions informatiques autour du poste de travail et prestations associées - offre du RESAH (réseaux des acheteurs hospitaliers- centrale dachat) : adoption

Taxe d'aménagement — Revalorisation du taux de la taxe d'aménagement pour la commune d'ACY

Budget Principal et Budgets annexes — GrandSoissons Agglomération - Compte de gestion 2024

Budget Principal — GrandSoissons Agglomération - Compte administratif -Exercice 2024 – Vote

Budgets annexes — Assainissement - Compte administratif - Exercice 2024 –Vote

Budgets annexes — Eau potable - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote

Budgets annexes — Parc Gouraud - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote

Budgets annexes — Les Entrepôts - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote

Budgets annexes — Les Près Frais - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote

Budgets annexes — Office du tourisme - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote

Budgets annexes — RS Telecom - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote

Budgets annexes — Taillepieds - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote

Budgets annexes — Le Plateau - Compte administratif - Exercice 2024 – Vote

GrandSoissons Agglomération — Affectation des résultats 2024 – Budgets 2025

Budget principal — GrandSoissons Agglomération - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote

Budgets annexes — Assainissement - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote

Budgets annexes — Eau potable - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote

Budgets annexes — Parc Gouraud - Budget primitif – Exercice 2025 – Vote

Budgets annexes — Les Entrepôts - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote

Budgets annexes — Les Près Frais - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote

Budgets annexes — RS Telecom - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote

Budgets annexes — Taillepieds - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote

Budgets annexes — Le Plateau - Budget primitif - Exercice 2025 – Vote

Budget Principal — GrandSoissons Agglomération - Création d'Autorisations de programmes, d'autorisations d'engagement et de crédits de paiements - Budget primitif 2025

Budget Principal — GrandSoissons Agglomération - Actualisation d'Autorisations de programmes, d'autorisations d'engagement et de crédits de paiements - Budget primitif 2025

Budgets Annexes — Assainissement - Création d'Autorisations de programmes, d'autorisations d'engagement et de crédits de paiements - Budget primitif 2025

Budgets Annexes — Assainissement – Actualisation d'Autorisations de programmes, d'autorisations d'engagement et de crédits de paiements - Budget primitif 2025

Budgets Annexes — Eau potable - Création d'Autorisations de programmes, d'autorisations d'engagement et de crédits de paiements - Budget primitif 2025

Subventions d'équilibre 2025 versées par le budget principal aux budgets annexes qualifiés de services publics administratifs (SPA)

Fiscalité — Vote des taux d'imposition 2025

Rapport sur la dette 2024 — Délégation au Président pour le recours à l'emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères — Fixation des taux 2025

Garanties demprunts — Garantie partielle de prêt – Contrat N°168339 – ESH Clésence – 32 logements (9 PLS / 23 PLUS), Rue dOrcamps à Soissons

Plan Local d'Urbanisme de Mercin — et-Vaux - Révision : Bilan de concertation et Arrêt de projet

Adhésion A3PES

Plan Local d'Urbanisme de Crouy — Prescription de la modification simplifiée n°2 et modalités de mise à disposition

COURMELLES — EP – Servitude conventionnelle de passage

Eau Potable — Programme détudes et travaux 2025 - Approbation et demande de subventions

Eau Potable — Contribution de GrandSoissons Agglomération à la gestion et à la préservation de la ressource en eau

Délégation de service public (DSP) de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Mercin-et-Vaux : Choix du d'élégataire

Assainissement — Programme détudes et travaux 2025 - Approbation et demande de subventions

Tableau des effectifs — Suppression de postes

Participation de GrandSoissons Agglomération aux repas pris auprès de l'Aurias pour le personnel communautaire

Vacations — Réindexation forfaits

Service Espaces Verts — Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents saisonniers

Bains du Lac — Modification horaires d'ouverture espace balnéothérapie

Subventions 2025 — Clubs sportifs

Fonds de concours — Attribution à 45 projets