Conseil municipal du 2025-12-18

Extension du Parc d’activités du Plateau dans sa phase « Plateau 3 » : lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt

Convention de partenariat GSA — UPJV 2026-2028 portant sur le soutien aux programmes de Recherche & Développement

Commerce — Ouverture dominicales 2026 – Communes de Billy-sur-Aisne, Crouy, Mercin-et-Vaux, Soissons et Vauxbuin

Enseignement supérieur — Convention de partenariat « Passeport Vie Etudiante » 2025-2028 avec l’Université de Picardie Jules Vernes (UPJV), le CROUS Amiens Picardie, la ville de Soissons et GrandSoiss

Demande de subvention DSIL pour l’achat de matériel pour le Cyclovis

Budget Principal et Annexes : Assainissement - Eau Potable - RS TELECOM – Les Entrepôts - Exercice 2025 - Décisions modificatives

Budget Principal — Actualisation des d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements - Exercice 2025 DM2

Budget Annexe Assainissement — Actualisation des d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements - Exercice 2025 DM2

Budget Principal et ses Budgets Annexes — Ouverture des crédits avant le vote du budget 2026

Budget Principal 2025 — Admission en non-valeur

Budget annexe Assainissement 2025 — Admission en non-valeur

Budget Principal 2025 — Allocation en créances éteintes

Budget Assainissement 2025 — Allocation en créances éteintes

Taxe d’aménagement — Revalorisation du taux de la taxe d’aménagement pour la commune de SEPTMONTS

Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1 – P2 – P3 – Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons – Avenant n°5 : prolongation de la convention de concession d’aménagement

Tarifs — Année 2026

Approbation de la convention relative au service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme (ADS) avec la ville de Soissons

Transformation de la SEM SIMEA en SAS

Transformation de la SEM SIMEA — Augmentation du capital SEDA - Prise de participation SEDA

Gestion des Déchets — Création de l’emploi de Chauffeur-Gardien en Déchèterie – Recrutement d’un contractuel

Pole solidarité — Création d’un Emploi permanent de Coordinateur de contrat local de santé

Protection Sociale Complémentaire / Mutuelle - Mise à jour des tarifs et de la participation employeur

Solidarité — Chantier Jeunes – Mise en place de 8 chantiers jeunes et création de postes Emploi contractuels

Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds

Droit des sols — Transfert du service et création de postes

Tableau des effectifs — Modification – Création de poste

Dérogation initiale aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

Office du Tourisme Soissonnais Valois — Création d’un Emploi permanent de Directeur Administratif Adjoint

Approbation de la convention de mise à disposition dans le cadre de la création de l’Office de Tourisme Soissonnais Valois

Plan d’Action commun en matière de Mobilité Solidaire (PAMS) du Bassin de mobilité du Sud de l’Aisne – Approbation et autorisation de signature

Contrat Opérationnel de Mobilité (COM) du bassin de mobilité du Sud de l’Aisne – Approbation et autorisation de signature

Soissons — Parc Gouraud – Consigne à vélos – Transfert de propriété et tarification

Assainissement — Redevance AESN pour « performance des systèmes d’assainissement collectif » 2026

Assainissement — Redevance assainissement collectif 2026

Assainissement — Tarifs assainissement 2026

Assainissement — Adoption de l’avenant n°2 au contrat de délégation du service public de l’exploitation, la maintenance et le renouvellement de la station d’épuration intercommunale de Pommiers

Eau Potable — Redevance AESN pour « performance des réseaux d’eau potable » pour l’année 2026

Eau Potable — Part collectivité redevance Eau potable 2026

Eau Potable — Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN

Eau Potable — Stratégie de protection de la ressource en eau

Eau Potable — Adoption des RPQS eau potable 2024 des syndicats supra- communautaires

Plan Local d’Urbanisme de Crouy — Modification simplifiée n°2 : Bilan de la mise à disposition du public et Approbation

Plan Local d’Urbanisme de Belleu — Modification simplifiée n°1 : Bilan de la mise à disposition du public et Approbation

PLUi de la CCCOC — Avis de GrandSoissons sur le dossier d’arrêt de projet

Restauration du réseau câblé après effraction – Zone du Plateau – Commune de PLOISY

Crématorium — Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1

CROUY — Projet crématorium – Echange Commune de CROUY – Parcelles complémentaires

Venizel — EU – servitude de passage - Foncière Saint Germain

SITUS — Présentation et adoption du rapport d’activité du SITUS pour l’année 2024

Collecte des encombrants à domicile — Renouvellement de la convention avec Emmaüs

OPAH — RU cœur de ville de Soissons – Avenant n°2 à la convention opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain

OPAH — Approbation et adoption du Pacte Territorial France Renov’

Convention de partenariat GrandSoissons Agglomération/Mission Locale - Attribution d'une subvention

Mutualisation des Chantier d’insertion « Pépinière – Gestion arbustive » et « Patrimoine bâti » en « Nature & Patrimoine » - Janvier 2026

Dépôt de demandes de subvention pour financer les études et aménagements transitoires du Village d’innovation sociale et durable sur la friche Etirex-Chromalox à Bernoy le Château

Mise en place de 8 chantiers jeunes

Fonds de concours — Attribution à 52 projets