Conseil municipal du 2026-02-09

Soissons 9 février 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Sport

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Affaires Financières – Débat d’Orientation Budgétaire 2026 - Animations et Festivités – Attribution d’une subvention de fonctionnement – Association Ordre National du Mérite - Animations et Festivités – Attribution d’une subvention de fonctionnement– Association Comité d’Entente des Anciens Comb - Animations et Festivités – Société d’Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Région - Convention de parte - Urbanisme - Avenant n°6 à la convention de portage foncier entre l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oi - Urbanisme - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner 2025 - Urbanisme - Bilan de la politique foncière 2025 - Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives - Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives - Affaires Sportives – Convention d’objectifs avec une association sportive - Commerce – Modification du dispositif d’indemnisation amiable des litiges liés aux travaux d’aménagement pour les commer - Commande Publique – Non restitution de retenues de garantie pour prescription quadriennale ou disparition de la société - Affaires de Personnel – Instauration de l’indemnité de mise sous pli - Affaires de Personnel – Indemnité forfaitaire frais de déplacement – Modification - Affaires de Personnel – Modification du tableau des effectifs

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Urbanisme — Avenant n°6 à la convention de portage foncier entre l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne et la Commune de Soissons

Urbanisme — Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner 2025

Urbanisme — Bilan de la politique foncière 2025

Commerce — Modification du dispositif d’indemnisation amiable des litiges liés aux travaux d’aménagement pour les commerçants de proximité

Commande Publique — Non restitution de retenues de garantie pour prescription quadriennale ou disparition de la société titulaire du marché

⚽ Sport 3 délibérations

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Convention d’objectifs avec une association sportive

👥 Ressources humaines 3 délibérations

Affaires de Personnel — Instauration de l’indemnité de mise sous pli

Affaires de Personnel — Indemnité forfaitaire frais de déplacement – Modification

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention de fonctionnement – Association Ordre National du Mérite

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention de fonctionnement– Association Comité d’Entente des Anciens Combattants de Soissons

📄 Autres decisions 1 délibération

Affaires Financières — Débat d’Orientation Budgétaire 2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

Animations et Festivités — Société d’Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Région - Convention de partenariat

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