22 février 2024

Charte de fonctionnement Réseau Investir en Hauts-de-France

Convention entre la Région Hauts — de-France et GrandSoissons Agglomération relative au financement des aides directes aux entreprises

Mise à jour du règlement intérieur du Kanap sur le Parc Gouraud à Soissons

Règlement budgétaire et financier

Adhésion à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF)

Charte d'engagement entre la Région Hauts-de-France et GrandSoissons Agglomération relative au SRDEII et au financement des opérateurs de la création d'entreprise

Mise à jour de la grille tarifaire de l'immobilier d'entreprises de GrandSoissons Agglomération

Adoption de la Stratégie locale de l'Enseignement supérieur du GrandSoissons

Mise à jour de la tarification de la location du bâtiment dit « Pavillon Nord » sur le Parc Gouraud à Soissons

Quartier de la gare / Tarification des bornes de recharge pour véhicules électriques du parking « Le Clovis »

Parc Gouraud / Tarification 2024 du parking « Les Yeux Verts »

Quartier de la gare / Tarification 2024 du parking « le Clovis »

D'ébat d'Orientations budgétaires

BSL — Extension du parc d'activités de BSL - SOISSONS

Droit de servitude a Enedis section BV 236/185/305 - Rue des Ciseleurs

Parc BSL — Echange avec soulte Johnson Screens (Aqseptence)

Quartier gare — EPFLO – portage parcelle CS 168

Gouarud — bâtiment les décideurs/ lot 17p – cession EPFLO/SESV

BSL — cession EPFLO/SCI des 3 alpes

BSL — cession EPFLO/Sté MITISKA

BSL — cession EPFLO/SCI du Château d'Albâtre

GOURAUD — L'Envol, Lot 25 – prolongation réserve foncière APC Gouraud

Garanties demprunts / Garantie partielle de prêt – Contrat N°152956 – ESH Clésence – 12 logements (12 PLAI ), Boulevard Jeanne d'Arc à Soissons

Modalité de Remboursement des frais de déplacements des élus

Association FORMES / adhésion /mise à disposition d'apprentis

Modification du cadre d'emploi du poste de Chargé(e) de relations Entreprise

Rapport annuel pour l'égalité des femmes et des hommes

Création d'un poste de Conseiller Technique Habitat

Office de Tourisme / Convention de dépôt-vente par l'Office de Tourisme de GrandSoissons Agglomération

Office de Tourisme / Conventions de partenariat et d'exposition entre la ville de Saint-Quentin et GrandSoissons Agglomération (Office de Tourisme) dans le cadre du « Printemps de l'Art Déco 2024 »

Office de Tourisme / Remise commerciale sur les produits et prestations vendus par l'Office de Tourisme de GrandSoissons Agglomération

Collecte des déchets ménagers / convention cadre de passage sur le domaine privé pour la collecte des déchets ménagers et assimilés

Rapport annuel Rapport sur la situation de GrandSoissons Agglomération en matière de Développement Durable (RDD) 2024 Etabli sur l'année 2023

Nouvel agrément REP emballages et papiers / délégation à Valor'Aisne de la gestion de la reprise des matériaux issus des collectes sélectives

Collecte de jouets en déchèteries / convention avec l'association la deuxième chance