Conseil municipal du 2024-03-25

AFFAIRES FINANCIERES — BUDGET PRINCIPAL - COMPTE DE GESTION 2023

AFFAIRES FINANCIERES — BUDGET PRINCIPAL - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

AFFAIRES FINANCIERES — REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU CAMPING - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

AFFAIRES FINANCIERES — REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU GOLF – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

AFFAIRES FINANCIERES — BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT 2023

AFFAIRES FINANCIERES — BUDGET PRINCIPAL – BUDGET PRIMITIF 2024

AFFAIRES FINANCIERES — REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU CAMPING – BUDGET PRIMITIF 2024

AFFAIRES FINANCIERES — REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU GOLF – BUDGET PRIMITIF 2024

AFFAIRES FINANCIERES — BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT – CREDITS DE PAIEMENT

AFFAIRES FINANCIERES — FISCALITE - VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2024

AFFAIRES FINANCIERES — RAPPORT SUR LA DETTE 2023 – DELEGATION AU MAIRE POUR LE RECOURS A L’EMPRUNT ET LA GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRESORERIE

AFFAIRES FINANCIERES — ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER ET MISE EN ŒUVRE DES PROVISIONS

AFFAIRES FINANCIERES — TARIFS 2024 – MAISON DES ASSOCIATIONS

VIE ASSOCIATIVE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS

VIE ASSOCIATIVE — ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR ACTIONPROJET – GUILDE CLOVIS ET CLOTILDE

AFFAIRES GENERALES — SOISSONNAISE D’HABITAT - SAIEM - PRESENTATION DU RAPPORT DU MANDATAIRE POUR L’EXERCICE 20222023

ANIMATIONS ET FESTIVITES — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS

ANIMATIONS ET FESTIVITES — CONCOURS DES MAISONS FLEURIES - MONTANT DES RECOMPENSES

LE MAIL — SCENE CULTURELLE – RESIDENCE DE LA COMPAGNIE DE L’ARCADE – CONVENTION FINANCIERE 2024

LE MAIL — SCENE CULTURELLE – RENOUVELLEMENT CONVENTION AVEC LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES MJC DE L’AISNE ET ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2024

LE MAIL — SCENE CULTURELLE – HARMONIE MUNICIPALE DE SOISSONS – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ET ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR 2024

MUSEE — REDUCTION DANS LES BOUTIQUES MUSEES EN FAVEUR DES ADHERENTS DE L’ASSOCIATION DES AMIS DES MUSEES DE SOISSONS (ADMS)

MUSEE — VENTE D’UN NOUVEAU PRODUIT EN BOUTIQUE MUSEES

MUSEE — CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE ET L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC DE LA GRANDE HALLE DE LA VILLETTE (EPPGHV)

MUSEE — CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE SAINT-REMY DE SOISSONS

MUSEE — CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’INSTITUT D’ETUDES SUPERIEUR DES ARTS (IESA) ARTS & CULTURE, ECOLE DES METIERS DE LA CULTURE ET DU MARCHE DE L’ART

MUSEE — CONVENTION DE PARTENARIAT PRINTEMPS DU DESSIN 2024

AFFAIRES FINANCIERES — REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU CAMPING - COMPTE DE GESTION 2023

AFFAIRES FINANCIERES — REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU GOLF – COMPTE DE GESTION 2023

AFFAIRES FINANCIERES — REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU CAMPING - AFFECTATION DU RESULTAT 2023

AFFAIRES FINANCIERES — REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU GOLF - AFFECTATION DU RESULTAT 2023

AFFAIRES FINANCIERES — REALISATION D’UN PRET AU MOYEN D’UNE CONVENTION INTRACTING D’AVANCE REMBOURSABLE D’UN MONTANT TOTAL DE 1 990 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LE FINANC

COMMERCE — TAXATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET EQUIPEMENTS BERGES DE L’AISNE RIVE GAUCHE

URBANISME — AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE PORTAGE FONCIER ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU DEPARTEMENT DE L’OISE ET LA COMMUNE DE SOISSONS

URBANISME — IDENTIFICATION DE ZONES D’ACCELERATION POUR L’IMPLANTATION D’INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES, AINSI QUE DE LEURS OUVRAGES CONNEXES

URBANISME — CESSION DES PROPRIETES COMMUNALES CADASTREES SECTION BW N°28 ET BW N°30 (12 BD DE METZ ET RUE DE BOUVINES)

URBANISME — CONVENTION DE SERVITUDES AU PROFIT D’ENEDIS – PARCELLE AD 165

AFFAIRES DE PERSONNEL — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

AFFAIRES DE PERSONNEL — FORFAIT MOBILITES DURABLES

AFFAIRES DE PERSONNEL — REGLEMENT INTERIEUR RELATIF A L’HYGIENE, LA SANTE ET LA SECURITE

AFFAIRES DE PERSONNEL — AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE SOISSONS – CONVENTION D’OBJECTIFS – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L’ANNEE 2024

EDUCATION JEUNESSE — MODIFICATION DE LA DELIBERATION DCM.202383 DU 26 JUIN 2023 - ECOLES PUBLIQUES DU 1ER DEGRE - DETERMINATION DU FORFAIT COMMUNAL MOYEN – COUT DE L'ELEVE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2023/2

EDUCATION JEUNESSE — ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES

PETITE ENFANCE — REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES PLACES EN ETABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT

AFFAIRES TECHNIQUES — ENFOUISSEMENT DES RESEAUX – AVENUE DU DOCTEUR MARCHAND – PARTICIPATION VILLE DE SOISSONS A L’USEDA

AFFAIRES TECHNIQUES — ENFOUISSEMENT DES RESEAUX – RUE BUFFON – PARTICIPATION VILLE DE SOISSONS A L’USEDA

AFFAIRES TECHNIQUES — ENFOUISSEMENT DES RESEAUX – AVENUE DE PASLY – PARTICIPATION VILLE DE SOISSONS A L’USEDA

RENOUVELLEMENT URBAIN — SIGNATURE DE LA CHARTE DE GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE DU QUARTIER DE SAINT-CREPIN

AFFAIRES SPORTIVES — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES