12 décembre 2024

Commerce — Ouverture dominicales 2025 – Communes de Billy-sur-Aisne, Crouy, Mercin-et-Vaux, Soissons et Vauxbuin

Clôture du budget annexe office de tourisme

Budget Principal 2024 — Admission en non-valeur

Budget Principal 2024 — Allocation en créances éteintes

Budget annexe Assainissement 2024 — Allocation en créances éteintes

Assainissement — Redevance assainissement collectif 2025

Candidature du Parc d'activités de Sermoise à l'Appel à Projet régional « Projets d'envergure régionale »CC/2024/198 - Candidature du Parc du Plateau à l'Appel à Projet régional « Projets d'envergure

Candidature du Parc du Plateau à l'Appel à Projet régional « Projets d'envergure régionale »

Prolongation du dispositif CitésLab pour la période 2025-2027

Commerce — Evolution du dispositif d'aide à l'investissement pour les commerces de proximité de GrandSoissons Agglomération

Convention de partenariat 2025 — 2027 avec le CROUS Amiens-Picardie pour le service de restauration étudiante du campus de Soissons-Cuffies

Innovation — Prolongation du partenariat avec l'incubateur-accélérateur iTerra pour la période 2025-2026

Convention de partenariat 2024 « Campus by Alméa – Digitale Académie GrandSoissons »

D'urée d'amortissement des biens

Budget principal — Eau potable – Les entrepôts exercice 2024 – Décision modificative

Actualisation des autorisations de programme, de crédit de paiement

Budget Assainissement : Actualisation des autorisations de programme et de crédits de paiement

Budget principal et ses budgets annexes — Ouverture des crédits avant le vote du budget 2025

Budget annexe Assainissement 2024 — Admission en non-valeur

Demande de subvention D'ETR-DSIL 2025

Assainissement — Tarifs 2025

Assainissement — Redevance AESN pour « performance des réseaux d'eau potable » pour l'année 2025

Assainissement — Redevance AESN pour « performance des systèmes d'assainissement collectif » 2025

Ordures ménagères — Convention GSA-Ville pour la mise en œuvre et le financement des points d'apport volontaire enterrés

CUFFIES — CROUY - Projet crématorium – Acquisition terrain VERALLIA

Artificialisation des sols — Présentation du Rapport triennal relatif à lartificialisation des sols

Friche CHEMETALL (ex Brent) — demande de subvention fonds vert – modification

SOISSONS — Entrepôts -Atelier 16 – demande de subvention Fonds Vert – Ingénierie pour des études de pollution

Plan Local d'Urbanisme intercommunal — Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) du PLUi

Rapport 2023 du PETR du Soissonnais et du Valois

CROUY — Projet crématorium – Echange Commune de CROUY

SOISSONS ­ — Ville de SOISSONS - Acquisition LOCAUX Office du Tourisme

CUFFIES — Terrasses du Mail - Canalisation eau potable sous parcelle privée commune - B1376

BILLY SUR AISNE — Parc BSL – Convention ENEDIS

Assainissement et Eau potable — SIDEN-SIAN – Adhésion de nouvelles communes

Eau potable — Adoption des RPQS eau potable 2023 des syndicats supra-communautaires

Déchets ménagers — Avenant n°2 à la convention d'accès aux déchetteries de GrandSoissons

Assainissement — Archéologie préventive dans le cadre des travaux d'assainissement à Soissons, avenue de Pasly

Assainissement — Archéologie préventive dans le cadre des travaux d'assainissement à Soissons, rue de la Bannière

Assainissement — Archéologie préventive dans le cadre des travaux d'assainissement à Soissons, boulevard Pasteur

Assainissement — Archéologie préventive dans le cadre des travaux d'assainissement à Soissons, place Henri Breuil

Eau Potable — Demande de retrait des communes d'Acy, Serches et Sermoise du Syndicat des Eaux du Soissonnais et du Valois

Mise en place des astreintes

Mise à disposition du personnel dans le cadre de la création de l'Office de Tourisme du Soissonnais Valois

Protection Sociale Complémentaire — Participation Employeur – Mise à jour des tarifs de mutuelle et de la participation employeur

Médecine du travail

Ressources Humaines — Pole Aménagement / Direction Habitat-Urbanisme - Modification de poste

Accord de principe pour le renouvellement du Contrat Local de Santé à l'échelle de l'Agglomération

Renouvellement du Chantier d'insertion « Pépinière – gestion arbustive » pour l'année 2025

Renouvellement du Chantier d'insertion « Restauration du petit patrimoine bâti » pour l'année 2025

Désignation du représentant de GrandSoissons Agglomération au sein du Comité Local Pour l'Emploi (CLPE)

Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Participation de GrandSoissons Agglomération pour l'exercice 2024

Fonds de concours — Attribution à 32 projets

Régie Régionale du Service Public de l'Efficacité Énergétique (SPEE) / Renouvellement de la Convention de partenariat

OPAH — RU cœur de ville de Soissons - Avenant n°1 à la convention opération programmée d'amélioration de lhabitat et de renouvellement urbain

Opération Programmée d'Amélioration de lHabitat GrandSoissons 2022-2026 - Avenant n°1 de prolongation d'un an

Transfert des installations sportives de Cuffies, du Conseil Départemental à GrandSoissons Agglomération - Signature de la convention

Office de Tourisme — Convention d'objectifs 2025-2027 entre les 4 EPCI du Soissonnais et du Valois et l'Office de Tourisme du Soissonnais et du Valois