12 décembre 2024
58
délibérations
24
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
8
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Soissons — 9 €/moisDélibérations (58)
Commerce — Evolution du dispositif d’aide à l’investissement pour les commerces de proximité de GrandSoissons Agglomération
Innovation — Prolongation du partenariat avec l’incubateur-accélérateur iTerra pour la période 2025-2026
Commerce — Ouverture dominicales 2025 – Communes de Billy-sur-Aisne, Crouy, Mercin-et-Vaux, Soissons et Vauxbuin
D'urée d’amortissement d'es biens
Clôture du budget annexe office de tourisme
Budget Principal 2024 — Admission en non-valeur
Budget Principal 2024 — Allocation en créances éteintes
Budget annexe Assainissement 2024 — Allocation en créances éteintes
Assainissement — Redevance AESN pour « performance des systèmes d’assainissement collectif » 2025
Assainissement — Redevance assainissement collectif 2025
Ordures ménagères — Convention GSA-Ville pour la mise en œuvre et le financement des points d’apport volontaire enterrés
Candidature du Parc d’activités de Sermoise à l’Appel à Projet régional « Projets d’envergure régionale »CC/2024/198 - Candidature du Parc du Plateau à l’Appel à Projet régional « Projets d’envergure
Candidature du Parc du Plateau à l’Appel à Projet régional « Projets d’envergure régionale »
Prolongation du dispositif CitésLab pour la période 2025-2027
Convention de partenariat 2025 — 2027 avec le CROUS Amiens-Picardie pour le service de restauration étudiante du campus de Soissons-Cuffies
Convention de partenariat 2024 « Campus by Alméa – Digitale Académie GrandSoissons »
Budget principal — Eau potable – Les entrepôts exercice 2024 – Décision modificative
Actualisation des autorisations de programme, de crédit de paiement
Budget Assainissement : Actualisation des autorisations de programme et de crédits de paiement
Budget principal et ses budgets annexes — Ouverture des crédits avant le vote du budget 2025
Budget annexe Assainissement 2024 — Admission en non-valeur
D'emande de subvention D'ETR-DSIL 2025
Assainissement — Tarifs 2025
Assainissement — Redevance AESN pour « performance des réseaux d’eau potable » pour l’année 2025
CUFFIES — CROUY - Projet crématorium – Acquisition terrain VERALLIA
Artificialisation des sols — Présentation du Rapport triennal relatif à lartificialisation des sols
Friche CHEMETALL (ex Brent) — demande de subvention fonds vert – modification
SOISSONS — Entrepôts -Atelier 16 – demande de subvention Fonds Vert – Ingénierie pour des études de pollution
Plan Local d’Urbanisme intercommunal — Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du PLUi
Rapport 2023 du PETR du Soissonnais et du Valois
CROUY — Projet crématorium – Echange Commune de CROUY
SOISSONS — Ville de SOISSONS - Acquisition LOCAUX Office du Tourisme
CUFFIES — Terrasses du Mail - Canalisation eau potable sous parcelle privée commune - B1376
BILLY SUR AISNE — Parc BSL – Convention ENEDIS
Assainissement — Archéologie préventive dans le cadre des travaux d’assainissement à Soissons, avenue de Pasly
Assainissement — Archéologie préventive dans le cadre des travaux d’assainissement à Soissons, rue de la Bannière
Assainissement — Archéologie préventive dans le cadre des travaux d’assainissement à Soissons, boulevard Pasteur
Assainissement et Eau potable — SIDEN-SIAN – Adhésion de nouvelles communes
Eau Potable — Demande de retrait des communes d’Acy, Serches et Sermoise du Syndicat des Eaux du Soissonnais et du Valois
Eau potable — Adoption des RPQS eau potable 2023 des syndicats supra-communautaires
Déchets ménagers — Avenant n°2 à la convention d’accès aux déchetteries de GrandSoissons
Assainissement — Archéologie préventive dans le cadre des travaux d’assainissement à Soissons, place Henri Breuil
Mise en place des astreintes
Mise à disposition du personnel dans le cadre de la création de l’Office de Tourisme du Soissonnais Valois
Protection Sociale Complémentaire — Participation Employeur – Mise à jour des tarifs de mutuelle et de la participation employeur
Médecine du travail
Ressources Humaines — Pole Aménagement / Direction Habitat-Urbanisme - Modification de poste
Accord de principe pour le renouvellement du Contrat Local de Santé à l’échelle de l’Agglomération
Désignation du représentant de GrandSoissons Agglomération au sein du Comité Local Pour l’Emploi (CLPE)
Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Participation de GrandSoissons Agglomération pour l’exercice 2024
Renouvellement du Chantier d’insertion « Pépinière – gestion arbustive » pour l’année 2025
Renouvellement du Chantier d’insertion « Restauration du petit patrimoine bâti » pour l’année 2025
Fonds de concours — Attribution à 32 projets
Régie Régionale du Service Public de l’Efficacité Énergétique (SPEE) / Renouvellement de la Convention de partenariat
OPAH — RU cœur de ville de Soissons - Avenant n°1 à la convention opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat GrandSoissons 2022-2026 - Avenant n°1 de prolongation d’un an
Office de Tourisme — Convention d’objectifs 2025-2027 entre les 4 EPCI du Soissonnais et du Valois et l’Office de Tourisme du Soissonnais et du Valois
Transfert des installations sportives de Cuffies, du Conseil Départemental à GrandSoissons Agglomération - Signature de la convention
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