Conseil municipal du 2024-11-04

Urbanisme — Renouvellement Urbain – Convention avec GSA pour la mise en œuvre et le financement des points d’apport volontaire enterrés

Urbanisme — Avenant n°1 à la convention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain

Urbanisme — Berges de l’Aisne – Parcelle AK 129 – Acquisition Pointe Nord

Urbanisme — Cession des locaux occupés par l’Office de Tourisme

Urbanisme — Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables dans le cadre de l’élaboration du PLUi

Urbanisme — Renouvellement Urbain – Acquisition d’une Maison de Santé pluridisciplinaire

Musée — Réduction sur les ouvrages Musées en faveur des partenaires

Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles

Musée — Acquisition (don) d’un pastel de Maurice ELIOT par l’ADMS

Musée — Règlement intérieur des Musées de Soissons

Musée — Acquisition (don) deux encres et lavis sur papier de Jules LAURENS

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Création d‘une piste de BMX

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Modification de la convention d’objectifs avec l’Amical Club de Soissons Handball

Affaires Sportives — Création d‘un mini-golf

Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2024

Affaires Générales — Société d’Equipement du Département de l’Aisne - SEDA - Présentation du bilan pour l’exercice 2023

Affaires Financières — Garantie d’emprunt – CLESENCE – Emprunt caisse des dépôts et consignations – Contrat de prêt n°162645

Commerce — Avis relatif aux ouvertures dominicales 2025 accordées par le Maire

Conseil Municipal — Organismes extérieurs – Désignation de membres

Affaires Générales — Crématorium - Transfert de la compétence pour la création et la gestion des crématoriums à GrandSoissons Agglomération

Renouvellement urbain — Signature des convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB (Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties) OPAL et CLESENCE

Démocratie Locale — Budget participatif – Charte du participant

Jumelage — LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financière

Affaires Générales — Demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement présentée par la SARL BIOMETH’N – avis de la ville de Soissons

Affaires de Personnel — Astreintes des agents et modalités d’application