CM

22 mars 2021

Soissons 86 délibérations

86

délibérations

28

Culture & Patrimoine

24

Finances & Budget

8

Autres decisions

Résumé

Synthèse

86 délibérations - Affaires Financières – Budget Principal - Compte de gestion 2020 - Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2020 - Affaires Financières – Budget Principal - Adoption du compte administratif 2020 - Affaires Financières – Budget Principal - Affectation du résultat 2020 - Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2020 - Affaires Financières – Budget Principal – Budget primitif 2021 - Affaires Financières – Budget primitif 2021 – Régie à autonomie financière du Camping - Affaires Financières – Fiscalité - Vote des taux d’imposition 2021 - Affaires Financières – Rapport sur la dette 2020 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la d - Affaires Financières – Garantie d’emprunt – Clésence – Construction 43 logements allée Debussy - Parc Gouraud - Affaires Financières – Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2020 - Affaires Techniques – Enfouissement des réseaux – Rue Ernest Ringuier, rue de la Résistance et avenue de l’Aisne – Part - Urbanisme – Acquisition de la parcelle cadastrée AS 15 sise avenue Thiers - Harmonie Municipale - Attribution de subvention 2021 à la Musique Municipale et Amis Réunis - Harmonie Municipale - Attribution de subvention 2021 à la Musique Municipale et Amis Réunis - Le Mail-Scène culturelle – Appel à projets festival « Haute Fréquence 2.0 » création d’un tarif de billetterie et deman - Le Mail-Scène culturelle - Signature d’une convention de partenariat 2020/2021 avec la communauté Emmaüs de Soissons - Musée – Vente du catalogue d’exposition Lucien JONAS ‘’Les Folles Années vingt’’ - Musée – Don d’une étude au fusain de Lucien JONAS - Musée – Convention de partenariat avec le Musée Diocésain de Cambrai
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Délibérations (86)

🎭 Culture & Patrimoine 28 délibérations

Harmonie Municipale — Attribution de subvention 2021 à la Musique Municipale et Amis Réunis

Harmonie Municipale — Attribution de subvention 2021 à la Musique Municipale et Amis Réunis

Le Mail — Scène culturelle - Signature d’une convention de partenariat 2020/2021 avec la communauté Emmaüs de Soissons

Musée — Vente du catalogue d’exposition Lucien JONAS ‘’Les Folles Années vingt’’

Musée — Don d’une étude au fusain de Lucien JONAS

Musée — Convention de partenariat avec le Musée Diocésain de Cambrai

Patrimoine — Convention de cofinancement d’un poste de chargé(e) de projets Patrimoine – Mutualisé entre la ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération

Animations et Festivités — Concours des Maisons Fleuries – Règlement

Le Mail — Scène culturelle - Attribution de subventions 2021 aux associations culturelles

Le Mail — Scène culturelle - Attribution d’une subvention de fonctionnement 2021 à la Fédération Départementale des MJC de l’Aisne

Le Mail — Scène culturelle - Attribution de subventions 2021 aux associations culturelles

Le Mail — Scène culturelle - Attribution d’une subvention de fonctionnement 2021 à la Fédération Départementale des MJC de l’Aisne

Le Mail — Scène culturelle - Signature d’une convention de partenariat 2020/2021 avec la communauté Emmaüs de Soissons

Musée — Vente de Produits boutiques

Musée — Vente du catalogue d’exposition Lucien JONAS ‘’Les Folles Années vingt’’

Musée — Convention de partenariat avec le Lycée Camille Claudel et l’association YOGA AYM

Musée — Vente de Produits boutiques

Musée — Convention de partenariat avec le Musée Diocésain de Cambrai

Musée — Don d’une étude au fusain de Lucien JONAS

Patrimoine — Signature d’une convention de partenariat avec GrandSoissons Agglomération

Musée — Convention de partenariat avec le Lycée Camille Claudel et l’association YOGA AYM

Animations et Festivités — Concours des Maisons Fleuries – Règlement

Patrimoine — Convention de cofinancement d’un poste de chargé(e) de projets Patrimoine – Mutualisé entre la ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération

Animations et Festivités — Concours des Maisons Fleuries – Montant des récompenses

Patrimoine — Signature d’une convention de partenariat avec GrandSoissons Agglomération

Animations et Festivités — Concours des Maisons Fleuries – Montant des récompenses

Le Mail — Scène culturelle – Appel à projets festival « Haute Fréquence 2.0 » création d’un tarif de billetterie et demande de subvention auprès de la Région Hauts-de-France

Le Mail — Scène culturelle – Appel à projets festival « Haute Fréquence 2.0 » création d’un tarif de billetterie et demande de subvention auprès de la Région Hauts-de-France

💶 Finances & Budget 24 délibérations

Affaires Financières — Budget Principal - Compte de gestion 2020

Affaires Financières — Budget Principal - Affectation du résultat 2020

Affaires Financières — Budget Principal – Budget primitif 2021

Affaires Financières — Budget primitif 2021 – Régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières — Fiscalité - Vote des taux d’imposition 2021

Affaires Financières — Rapport sur la dette 2020 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie

Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2020

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Adoption du compte administratif 2020

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Adoption du compte administratif 2020

Affaires Financières — Budget primitif 2021 – Régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Affaires Financières — Fiscalité - Vote des taux d’imposition 2021

Affaires Financières — Budget Principal - Compte de gestion 2020

Affaires Techniques — Opérateurs de communications électroniques – Redevance d’occupation du domaine public – Tarifs 2021

Affaires Financières — Budget Principal - Affectation du résultat 2020

Affaires Financières — Budget Principal – Budget primitif 2021

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Affaires Financières — Rapport sur la dette 2020 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie

Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2020

Affaires Techniques — Opérateurs de communications électroniques – Redevance d’occupation du domaine public – Tarifs 2021

Affaires Financières — Budget Principal - Adoption du compte administratif 2020

Commerce — Association « Les Vitrines de Clovis » - Attribution d’une subvention au titre de l’année 2021

Affaires Financières — Budget Principal - Adoption du compte administratif 2020

Commerce — Association « Les Vitrines de Clovis » - Attribution d’une subvention au titre de l’année 2021

📄 Autres decisions 8 délibérations

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2020

Direction Générale — Création d’un funérarium – Avis

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2020

Direction Générale — Création d’un funérarium – Avis

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2020

Direction Générale — Candidature à la labellisation « Cités Educatives »

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2020

Direction Générale — Candidature à la labellisation « Cités Educatives »

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Urbanisme — Acquisition de la parcelle cadastrée AS 15 sise avenue Thiers

Urbanisme — Cession de la parcelle cadastrée AZ 159 sise route de Chevreux

Urbanisme — Cession de la parcelle cadastrée AZ 159 sise route de Chevreux

Urbanisme — Portage foncier de l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération rue du Belvédère

Urbanisme — Portage foncier de l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération rue du Belvédère

Urbanisme – Règlement Local de Publicité (RLP) – Approbation

Urbanisme – Règlement Local de Publicité (RLP) – Approbation

Urbanisme — Acquisition de la parcelle cadastrée AS 15 sise avenue Thiers

🌱 Environnement 6 délibérations

Affaires Financières — Garantie d’emprunt – Clésence – Construction 43 logements allée Debussy - Parc Gouraud

Affaires Financières — Garantie d’emprunt – Clésence – Construction 43 logements allée Debussy - Parc Gouraud

Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Place Alsace Lorraine – Participation ville de Soissons à L’USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Place Alsace Lorraine – Participation ville de Soissons à L’USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Rue Ernest Ringuier, rue de la Résistance et avenue de l’Aisne – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Rue Ernest Ringuier, rue de la Résistance et avenue de l’Aisne – Participation ville de Soissons à l’USEDA

❤️ Social & Santé 6 délibérations

Rénovation Urbaine — Convention de partenariat avec l’association REALISS Quartiers

Action Sociale — Centres sociaux – Convention avec GrandSoissons Agglomération pour la mise à disposition d’une cabine enregistrement voix pour la Cité de la Musique et de la Danse

Santé — Conseil local santé mentale – Convention de partenariat visant à favoriser l’accès et le maintien dans un logement du parc locatif social pour des personnes handicapées psychiques

Santé — Conseil local santé mentale – Convention de partenariat visant à favoriser l’accès et le maintien dans un logement du parc locatif social pour des personnes handicapées psychiques

Rénovation Urbaine — Convention de partenariat avec l’association REALISS Quartiers

Action Sociale — Centres sociaux – Convention avec GrandSoissons Agglomération pour la mise à disposition d’une cabine enregistrement voix pour la Cité de la Musique et de la Danse

💻 Numérique 2 délibérations

Commerce — Instauration d’une aide à la digitalisation des commerces de proximité – Création de sites marchands

Commerce — Instauration d’une aide à la digitalisation des commerces de proximité – Création de sites marchands

🛡️ Sécurité 2 délibérations

Conseil Municipal — Commissions Municipales – Modification d’une commission et création d’une commission s'upplémentaire et désignation de s'es membres

Conseil Municipal — Commissions Municipales – Modification d’une commission et création d’une commission s'upplémentaire et désignation de s'es membres

👥 Ressources humaines 2 délibérations

Affaires de Personnel — Modification du tabl'eau des effectifs

Affaires de Personnel — Modification du tabl'eau des effectifs

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