22 mars 2021
86
délibérations
28
Culture & Patrimoine
24
Finances & Budget
8
Autres decisions
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Harmonie Municipale — Attribution de subvention 2021 à la Musique Municipale et Amis Réunis
Harmonie Municipale — Attribution de subvention 2021 à la Musique Municipale et Amis Réunis
Le Mail — Scène culturelle - Signature d’une convention de partenariat 2020/2021 avec la communauté Emmaüs de Soissons
Musée — Vente du catalogue d’exposition Lucien JONAS ‘’Les Folles Années vingt’’
Musée — Don d’une étude au fusain de Lucien JONAS
Musée — Convention de partenariat avec le Musée Diocésain de Cambrai
Patrimoine — Convention de cofinancement d’un poste de chargé(e) de projets Patrimoine – Mutualisé entre la ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération
Animations et Festivités — Concours des Maisons Fleuries – Règlement
Le Mail — Scène culturelle - Attribution de subventions 2021 aux associations culturelles
Le Mail — Scène culturelle - Attribution d’une subvention de fonctionnement 2021 à la Fédération Départementale des MJC de l’Aisne
Le Mail — Scène culturelle - Attribution de subventions 2021 aux associations culturelles
Le Mail — Scène culturelle - Attribution d’une subvention de fonctionnement 2021 à la Fédération Départementale des MJC de l’Aisne
Le Mail — Scène culturelle - Signature d’une convention de partenariat 2020/2021 avec la communauté Emmaüs de Soissons
Musée — Vente de Produits boutiques
Musée — Vente du catalogue d’exposition Lucien JONAS ‘’Les Folles Années vingt’’
Musée — Convention de partenariat avec le Lycée Camille Claudel et l’association YOGA AYM
Musée — Vente de Produits boutiques
Musée — Convention de partenariat avec le Musée Diocésain de Cambrai
Musée — Don d’une étude au fusain de Lucien JONAS
Patrimoine — Signature d’une convention de partenariat avec GrandSoissons Agglomération
Musée — Convention de partenariat avec le Lycée Camille Claudel et l’association YOGA AYM
Animations et Festivités — Concours des Maisons Fleuries – Règlement
Patrimoine — Convention de cofinancement d’un poste de chargé(e) de projets Patrimoine – Mutualisé entre la ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération
Animations et Festivités — Concours des Maisons Fleuries – Montant des récompenses
Patrimoine — Signature d’une convention de partenariat avec GrandSoissons Agglomération
Animations et Festivités — Concours des Maisons Fleuries – Montant des récompenses
Le Mail — Scène culturelle – Appel à projets festival « Haute Fréquence 2.0 » création d’un tarif de billetterie et demande de subvention auprès de la Région Hauts-de-France
Le Mail — Scène culturelle – Appel à projets festival « Haute Fréquence 2.0 » création d’un tarif de billetterie et demande de subvention auprès de la Région Hauts-de-France
Affaires Financières — Budget Principal - Compte de gestion 2020
Affaires Financières — Budget Principal - Affectation du résultat 2020
Affaires Financières — Budget Principal – Budget primitif 2021
Affaires Financières — Budget primitif 2021 – Régie à autonomie financière du Camping
Affaires Financières — Fiscalité - Vote des taux d’imposition 2021
Affaires Financières — Rapport sur la dette 2020 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie
Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2020
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Adoption du compte administratif 2020
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Adoption du compte administratif 2020
Affaires Financières — Budget primitif 2021 – Régie à autonomie financière du Camping
Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement
Affaires Financières — Fiscalité - Vote des taux d’imposition 2021
Affaires Financières — Budget Principal - Compte de gestion 2020
Affaires Techniques — Opérateurs de communications électroniques – Redevance d’occupation du domaine public – Tarifs 2021
Affaires Financières — Budget Principal - Affectation du résultat 2020
Affaires Financières — Budget Principal – Budget primitif 2021
Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement
Affaires Financières — Rapport sur la dette 2020 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie
Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2020
Affaires Techniques — Opérateurs de communications électroniques – Redevance d’occupation du domaine public – Tarifs 2021
Affaires Financières — Budget Principal - Adoption du compte administratif 2020
Commerce — Association « Les Vitrines de Clovis » - Attribution d’une subvention au titre de l’année 2021
Affaires Financières — Budget Principal - Adoption du compte administratif 2020
Commerce — Association « Les Vitrines de Clovis » - Attribution d’une subvention au titre de l’année 2021
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2020
Direction Générale — Création d’un funérarium – Avis
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2020
Direction Générale — Création d’un funérarium – Avis
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2020
Direction Générale — Candidature à la labellisation « Cités Educatives »
Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2020
Direction Générale — Candidature à la labellisation « Cités Educatives »
Urbanisme — Acquisition de la parcelle cadastrée AS 15 sise avenue Thiers
Urbanisme — Cession de la parcelle cadastrée AZ 159 sise route de Chevreux
Urbanisme — Cession de la parcelle cadastrée AZ 159 sise route de Chevreux
Urbanisme — Portage foncier de l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération rue du Belvédère
Urbanisme — Portage foncier de l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération rue du Belvédère
Urbanisme – Règlement Local de Publicité (RLP) – Approbation
Urbanisme – Règlement Local de Publicité (RLP) – Approbation
Urbanisme — Acquisition de la parcelle cadastrée AS 15 sise avenue Thiers
Affaires Financières — Garantie d’emprunt – Clésence – Construction 43 logements allée Debussy - Parc Gouraud
Affaires Financières — Garantie d’emprunt – Clésence – Construction 43 logements allée Debussy - Parc Gouraud
Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Place Alsace Lorraine – Participation ville de Soissons à L’USEDA
Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Place Alsace Lorraine – Participation ville de Soissons à L’USEDA
Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Rue Ernest Ringuier, rue de la Résistance et avenue de l’Aisne – Participation ville de Soissons à l’USEDA
Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Rue Ernest Ringuier, rue de la Résistance et avenue de l’Aisne – Participation ville de Soissons à l’USEDA
Rénovation Urbaine — Convention de partenariat avec l’association REALISS Quartiers
Action Sociale — Centres sociaux – Convention avec GrandSoissons Agglomération pour la mise à disposition d’une cabine enregistrement voix pour la Cité de la Musique et de la Danse
Santé — Conseil local santé mentale – Convention de partenariat visant à favoriser l’accès et le maintien dans un logement du parc locatif social pour des personnes handicapées psychiques
Santé — Conseil local santé mentale – Convention de partenariat visant à favoriser l’accès et le maintien dans un logement du parc locatif social pour des personnes handicapées psychiques
Rénovation Urbaine — Convention de partenariat avec l’association REALISS Quartiers
Action Sociale — Centres sociaux – Convention avec GrandSoissons Agglomération pour la mise à disposition d’une cabine enregistrement voix pour la Cité de la Musique et de la Danse
Commerce — Instauration d’une aide à la digitalisation des commerces de proximité – Création de sites marchands
Commerce — Instauration d’une aide à la digitalisation des commerces de proximité – Création de sites marchands
Conseil Municipal — Commissions Municipales – Modification d’une commission et création d’une commission s'upplémentaire et désignation de s'es membres
Conseil Municipal — Commissions Municipales – Modification d’une commission et création d’une commission s'upplémentaire et désignation de s'es membres
Affaires de Personnel — Modification du tabl'eau des effectifs
Affaires de Personnel — Modification du tabl'eau des effectifs
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