Conseil municipal du 2019-09-16

Le Mail — Scene culturelle – Convention de residence avec la compagnie de l Arcade – Saison 2019-2021

Le Mail — Scene culturelle – Participation de la ville de Soissons au projet ‘’APTE à l’art’’ et signature d une convention avec le centre de soins APTE de BUCY-LE-LONG pour la saison 2019/2020

Patrimoine — Abbaye Saint-Jean des Vignes – Demande de subvention DRAC – Releve lithologique du massif occidental

Patrimoine — Abbaye Saint-Jean des Vignes – Demande de subvention DRAC – Releve lithologique du massif occidental

Le Mail — Scene culturelle – Convention de residence avec la compagnie de l Arcade – Saison 2019-2021

Le Mail — Scene culturelle – Convention de residence avec la compagnie Appel d air – Saison 2019/2020

Le Mail — Scene culturelle – Convention de residence avec la compagne Pass a l Acte – Saison 2019/2020

Le Mail — Scene culturelle – Association Le Fil d Ariane – Signature d une convention de partenariat entre la ville de Soissons et l association Le Fil d Ariane

Le Mail — Scene culturelle – Association Le Fil d Ariane – Signature d une convention de partenariat entre la ville de Soissons et l association Le Fil d Ariane

Musee — Restauration d oeuvre d art et demande de subvention aupres de la DRAC des Hauts-de-France

Musee — Restauration d oeuvre d art et demande de subvention aupres de la DRAC des Hauts-de-France

Patrimoine — Convention de MECENAT et de partenariat culturel – Association ‘’Les Amis de Saint-Jean des Vignes’’

Animations et Festivites — Tarifs relatif a la fourniture d eau aux organisateurs d evenements et d animations

Jumelage — LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere

Jumelage — LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere

Le Mail — Scene culturelle – Convention de residence avec la compagnie Appel d air – Saison 2019/2020

Le Mail — Scene culturelle – Convention de residence avec la compagne Pass a l Acte – Saison 2019/2020

Le Mail — Scene culturelle – Attribution de subvention pour le soutien du projet educatif et culturel 2019/2020 ‘’J ai mal à ma planete’’ – College Saint-Just

Le Mail — Scene culturelle – Attribution de subvention pour le soutien du projet educatif et culturel 2019/2020 ‘’J ai mal à ma planete’’ – College Saint-Just

Le Mail — Scene culturelle – Participation de la ville de Soissons au projet ‘’APTE à l’art’’ et signature d une convention avec le centre de soins APTE de BUCY-LE-LONG pour la saison 2019/2020

Patrimoine — Location de l abbaye Saint-Jean des Vignes – Conditions et tarifs

Patrimoine — Location de l abbaye Saint-Jean des Vignes – Conditions et tarifs

Patrimoine — Convention de MECENAT et de partenariat culturel – Association ‘’Les Amis de Saint-Jean des Vignes’’

Animations et Festivites — Tarifs relatif a la fourniture d eau aux organisateurs d evenements et d animations

Rénovation Urbaine — Convention de partenariat pour le Projet d Initiatives Citoyennes de la ville de Soissons

Commerce — Dispositif de prise en charge de 50 % de la taxe fonciere pour les commercants

Urbanisme — Instauration de servitudes d utilite publique sur le site anciennement exploite par la societe BSL INDUSTRIES

Urbanisme — Instauration de servitudes d utilite publique sur le site anciennement exploite par la societe BSL INDUSTRIES

Urbanisme — Acquisition des parcelles cadastrees AW294 – AW295 – AW297 – AW298 – AW300 – AW 415 – AW416 – AW417 – AW418, avenue Salvador Allende

Commerce — Association « Les Vitrines de Clovis » - Attribution d une subvention au titre de l annee 2019

Commerce — Association « Les Vitrines de Clovis » - Attribution d une subvention au titre de l annee 2019

Commerce — Dispositif de prise en charge de 50 % de la taxe fonciere pour les commercants

Commerce — Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresses

Urbanisme — Acquisition des parcelles cadastrees AW294 – AW295 – AW297 – AW298 – AW300 – AW 415 – AW416 – AW417 – AW418, avenue Salvador Allende

Urbanisme — Jardins partages 290 avenue de Chateau-Thierry (Parcelles AX101 et 102) – Objectifs et reglements

Urbanisme — Jardins partages 290 avenue de Chateau-Thierry (Parcelles AX101 et 102) – Objectifs et reglements

Rénovation Urbaine — Convention de partenariat pour le Projet d Initiatives Citoyennes de la ville de Soissons

Commerce — Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresses

Affaires Generales — Contrat Local de Securite de Prevention de la Delinquance (CLSPD) – Signature d une convention partenariale avec le service penitentiaire d insertion et de probation (SPIP) de l A

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale – Subventions investissement Conseil Regional contrat de Ville 2019 – Numerique et quartiers a Soissons

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale – Subventions investissement Conseil Regional contrat de Ville 2019 – Amenagement terrain synthetique quartier de Presles

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale – Subventions investissement Conseil Regional contrat de Ville 2019 – Amenagement terrain synthetique quartier de Presles

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale – Attribution de subventions aux associations a caractere social

Affaires Generales — Contrat Local de Securite de Prevention de la Delinquance (CLSPD) – Signature d une convention partenariale avec le service penitentiaire d insertion et de probation (SPIP) de l A

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale – Adhesion charte Ville Aidante Alzheimer

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale – Subventions investissement Conseil Regional contrat de Ville 2019 – Numerique et quartiers a Soissons

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale – Adhesion charte Ville Aidante Alzheimer

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale – Attribution de subventions aux associations a caractere social

Conseil Municipal — Voeu – Maintenir un service public de proximite a disposition des plus fragiles

Affaires Techniques — Denomination de voie – Proposition « Impasse de la Cerisaie »

Conseil Municipal — Voeu – Maintenir un service public de proximite a disposition des plus fragiles

Affaires Generales — Adoption des rapports sur le prix et la qualite du service public d assainissement 2018 et sur le prix et la qualite du service public ‘’Ordures Menageres’’

Affaires Generales — Adoption des rapports sur le prix et la qualite du service public d assainissement 2018 et sur le prix et la qualite du service public ‘’Ordures Menageres’’

Affaires Techniques — Denomination de voie – Proposition « Impasse de la Cerisaie »

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Conventions d objectifs avec les associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Conventions d objectifs avec les associations sportives

Affaires Financieres — Decision modificative n 2/2019 – Budget Principal

Affaires Financieres — Budget Principal – Autorisations de programme – Credits de paiement

Affaires Financieres — Decision modificative n 2/2019 – Budget Principal

Affaires Financieres — Budget Principal – Autorisations de programme – Credits de paiement

Affaires Techniques — Denomination de voie – Aux abords du 260 avenue de Chateau-Thierry – Proposition rue de la Blancherie

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Place Lamartine – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Place Lamartine – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques — Denomination de voie – Aux abords du 260 avenue de Chateau-Thierry – Proposition rue de la Blancherie

Affaires de Personnel — Indemnite pour travaux dangereux et insalubres

Affaires de Personnel — Complement du CIA au cadre d emploi des agents sociaux territoriaux au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Profess

Affaires de Personnel — Indemnite pour travaux dangereux et insalubres

Affaires de Personnel — Complement du CIA au cadre d emploi des agents sociaux territoriaux au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Profess