Conseil municipal du 2021-11-15

Affaires Financières — Budget Principal – Décision modificative n°2/2021

Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2021

Affaires Techniques — ENEDIS – redevance occupation du domaine public – 2017 à 2020

Affaires Générales — Société SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du conseil d’administration pour l’exercice 2020

Affaires Financières — Budget Principal – Créances éteintes

Affaires Financières — Budget Principal – Créances éteintes

Affaires Financières — Budget Principal – Admissions en non-valeur

Affaires Financières — Budget Principal – Autorisations de programme et crédits de paiement

Affaires Générales — Société SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du conseil d’administration pour l’exercice 2020

Affaires Financières — Budget Principal – Admissions en non-valeur

Affaires Financières — Budget Principal – Décision modificative n°2/2021

Affaires Financières — Budget Principal – Autorisations de programme et crédits de paiement

Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2021

Affaires Techniques — ENEDIS – redevance occupation du domaine public – 2017 à 2020

Le Mail — Scène culturelle – Mail & Compagnies 2022 – Signature d’une convention et attribution de subventions aux compagnies théâtrales

Le Mail — Scène culturelle – Mail & Compagnies 2022 – Signature d’une convention et attribution de subventions aux compagnies théâtrales

Le Mail — Scène culturelle – Convention avec la Compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre le Petit Bouffon année scolaire 2021/2022 – versement d’une subvention

Le Mail — Scène culturelle – Convention avec la Compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre le Petit Bouffon année scolaire 2021/2022 – versement d’une subvention

Musée — Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons

Musée — Convention de partenariat avec l’IUT de Cuffies

Musée — Acquisition de l’œuvre « Le jour des morts à Chartèves » de Léon LHERMITTE

Musée — Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons

Musée — Convention de partenariat avec l’IUT de Cuffies

Musée — Acquisition de l’œuvre « Enfants jouant avec des coquillages » de Louis-Victor LAVOINE

Musée — Acquisition de l’œuvre « Enfants jouant avec des coquillages » de Louis-Victor LAVOINE

Musée — Acquisition de l’œuvre « Le jour des morts à Chartèves » de Léon LHERMITTE

Patrimoine — CIAP – Vente de produit boutique – Carreaux de pavement

Patrimoine — CIAP – Vente de produit boutique – Carreaux de pavement

Affaires Financières — Création de la régie à autonomie financière du golf

Affaires Générales — Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2020 – Présentation du rapport annuel 2020 présente par la société COFELY délégataire du service

Direction Générale — Avis relatif aux ouvertures dominicales 2022 accordées par le Maire

Direction Générale — Mission d'accompagnement à la rédaction du cahier des charges de l'AMI du Pôle de Loisirs de Saint-Crépin

Affaires Financières — Création de la régie à autonomie financière du golf

Affaires Générales — Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2020 – Présentation du rapport annuel 2020 présente par la société COFELY délégataire du service

Direction Générale — Avis relatif aux ouvertures dominicales 2022 accordées par le Maire

Direction Générale — Mission d'accompagnement à la rédaction du cahier des charges de l'AMI du Pôle de Loisirs de Saint-Crépin

Action Sociale — Centres sociaux – Carte adhérent

Action Sociale — Handicap – Sensibilisation du personnel

Action Sociale — Dénomination de bâtiment – Espace Gisèle HALIMI - Maison de l’Egalite et des Droits des Femmes

Action Sociale — Dénomination de bâtiment – Espace Gisèle HALIMI - Maison de l’Egalite et des Droits des Femmes

Action Sociale — Centres sociaux – Carte adhérent

Action Sociale — Validation de la Charte du Participant du Budget Participatif

Action Sociale — Validation de la Charte du Participant du Budget Participatif

Action Sociale — Handicap – Sensibilisation du personnel

Education/Jeunesse — Dénonciation de la Convention Education Jeunesse (CEJ) et du plan rebond

Education/Jeunesse — Dénonciation de la Convention Education Jeunesse (CEJ) et du plan rebond

Education/Jeunesse — Projet Educatif De Territoire – Plan mercredi – Convention 2021-2024

Education/Jeunesse — Projet Educatif De Territoire – Plan mercredi – Convention 2021-2024

Education/Jeunesse — Attribution de subvention l’association ELA

Education/Jeunesse — Attribution de subvention l’association ELA

Affaires Techniques — Adhésion à un groupement de commandes pour la maintenance des portes automatiques, portails, rideaux métalliques et barrières levantes avec le SDIS

Affaires Techniques — Adhésion à un groupement de commandes pour la maintenance des portes automatiques, portails, rideaux métalliques et barrières levantes avec le SDIS

Affaires Techniques — Exploitation et développement du réseau de chauffage urbain – Adoption de principe de concession

Affaires Techniques — Exploitation et développement du réseau de chauffage urbain – Adoption de principe de concession

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives