Conseil municipal du 2021-12-13

Bibliothèque Municipale — Règlement intérieur – Modifications

Bibliothèque Municipale — Règlement intérieur – Modifications

Musée — Convention de mise à disposition de l’ancienne abbaye Saint-Léger pour l’association scolaire Saint-Rémy

Animations et Festivités — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Animations et Festivités — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Le Mail — Scène culturelle – Compagnie de l’Arcade - Convention de résidence 2022-2024

Le Mail — Scène culturelle – Résidence de la Compagnie de l’Arcade – Convention financière 2022

Musée — Convention de mise à disposition de matériel appartenant aux Musée de Soissons avec l’association Les Bois de Deux Mains

Musée — Convention de mise à disposition de l’ancienne abbaye Saint-Léger pour l’association scolaire Saint-Rémy

Patrimoine — Convention de partenariat avec le Parc de Coupaville

Bibliothèque Municipale — Signature d’une convention de partenariat avec l’association Lectures Jeunesse pour la réalisation d’un projet intitulé « NUMOOK » par les élèves du collège Saint-Paul

Bibliothèque Municipale — Signature d’une convention de partenariat avec l’association Lectures Jeunesse pour la réalisation d’un projet intitulé « NUMOOK » par les élèves du collège Saint-Paul

Le Mail — Scène culturelle – Compagnie de l’Arcade - Convention de résidence 2022-2024

Le Mail — Scène culturelle – Résidence de la Compagnie de l’Arcade – Convention financière 2022

Musée — Convention de mise à disposition de matériel appartenant aux Musée de Soissons avec l’association Les Bois de Deux Mains

Patrimoine — Convention de partenariat avec le Parc de Coupaville

Patrimoine — Convention de partenariat avec le Lycée Camille Claudel de Soissons

Patrimoine — Convention de partenariat avec le Lycée Camille Claudel de Soissons

Affaires Financières — Budget primitif 2022 – Régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières — Budget Principal - 1ère partie subvention 2022 à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières — Tarifs 2022

Affaires Financières — Budget Principal - Décision modificative n°3/2021

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et crédits de paiement

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et crédits de paiement

Affaires Financières — Budget Principal - 1ère partie subvention 2022 à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières — Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement – Exercice 2022

Affaires Financières — Tarifs 2022

Affaires Financières — Budget Principal - Décision modificative n°3/2021

Affaires Financières — Budget primitif 2022 – Régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières — Budget Principal - Solde subvention 2021 à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières — Budget Principal - Solde subvention 2021 à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières — Budget Principal - 1ère partie subvention 2022 à la régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières — Budget Principal - 1ère partie subvention 2022 à la régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières — Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement – Exercice 2022

Urbanisme — SEDA – Concession d’aménagement Cœur de Ville – Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2020

Urbanisme — SEDA – Concession d’aménagement Cœur de Ville – Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2020

Urbanisme — Convention multisites avec l’Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Extension du périmètre de l’Îlot de la Pépinière

Urbanisme — Convention multisites avec l’Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Extension du périmètre de l’Îlot de la Pépinière

Urbanisme — Convention multisites avec l’Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Ilot Notre Dame – Procédure de déclaration d’utilité

Urbanisme — Convention multisites avec l’Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Ilot Notre Dame – Procédure de déclaration d’utilité

Affaires Financières — Budget Principal - Garantie d’emprunt Le Foyer Rémois – 10 logements collectifs – Berges des 3 Roys

Affaires Financières — Budget Principal - Garantie d’emprunt Le Foyer Rémois – 10 logements collectifs – Berges des 3 Roys

Commande Publique — Construction d’un parking silo en centre ville – Lancement d’une procédure formalisée avec négociation selon la formule de conception réalisation

Commande Publique — Construction d’un parking silo en centre ville – Lancement d’une procédure formalisée avec négociation selon la formule de conception réalisation

Affaires Financières — Budget Principal – Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Affaires Financières — Budget Principal - 1ère partie subvention 2022 au CCAS

Affaires Financières — Budget Principal - 1ère partie subvention 2022 au CCAS

Rénovation Urbaine — Avenant n°1 a la convention de partenariat avec l’association REALISS Quartiers

Affaires Financières — Budget Principal – Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Rénovation Urbaine — Avenant n°1 a la convention de partenariat avec l’association REALISS Quartiers

Rénovation Urbaine — Attribution de subventions pour le projet d’initiatives citoyennes de la ville de Soissons

Rénovation Urbaine — Attribution de subventions pour le projet d’initiatives citoyennes de la ville de Soissons

Commerce — Attribution d’aides aux commerçants de proximité – Mesures exceptionnelles 2021

Commerce — Attribution d’aides aux commerçants de proximité – Mesures exceptionnelles 2021

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs