Conseil municipal du 2021-11-15
56
délibérations
14
Finances & Budget
14
Culture & Patrimoine
8
Autres decisions
Synthèse
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Affaires Financières — Budget Principal – Décision modificative n°2/2021
Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2021
Affaires Techniques — ENEDIS – redevance occupation du domaine public – 2017 à 2020
Affaires Générales — Société SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du conseil d’administration pour l’exercice 2020
Affaires Financières — Budget Principal – Créances éteintes
Affaires Financières — Budget Principal – Créances éteintes
Affaires Financières — Budget Principal – Admissions en non-valeur
Affaires Financières — Budget Principal – Autorisations de programme et crédits de paiement
Affaires Générales — Société SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du conseil d’administration pour l’exercice 2020
Affaires Financières — Budget Principal – Admissions en non-valeur
Affaires Financières — Budget Principal – Décision modificative n°2/2021
Affaires Financières — Budget Principal – Autorisations de programme et crédits de paiement
Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2021
Affaires Techniques — ENEDIS – redevance occupation du domaine public – 2017 à 2020
Le Mail — Scène culturelle – Mail & Compagnies 2022 – Signature d’une convention et attribution de subventions aux compagnies théâtrales
Le Mail — Scène culturelle – Mail & Compagnies 2022 – Signature d’une convention et attribution de subventions aux compagnies théâtrales
Le Mail — Scène culturelle – Convention avec la Compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre le Petit Bouffon année scolaire 2021/2022 – versement d’une subvention
Le Mail — Scène culturelle – Convention avec la Compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre le Petit Bouffon année scolaire 2021/2022 – versement d’une subvention
Musée — Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons
Musée — Convention de partenariat avec l’IUT de Cuffies
Musée — Acquisition de l’œuvre « Le jour des morts à Chartèves » de Léon LHERMITTE
Musée — Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons
Musée — Convention de partenariat avec l’IUT de Cuffies
Musée — Acquisition de l’œuvre « Enfants jouant avec des coquillages » de Louis-Victor LAVOINE
Musée — Acquisition de l’œuvre « Enfants jouant avec des coquillages » de Louis-Victor LAVOINE
Musée — Acquisition de l’œuvre « Le jour des morts à Chartèves » de Léon LHERMITTE
Patrimoine — CIAP – Vente de produit boutique – Carreaux de pavement
Patrimoine — CIAP – Vente de produit boutique – Carreaux de pavement
Affaires Financières — Création de la régie à autonomie financière du golf
Affaires Générales — Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2020 – Présentation du rapport annuel 2020 présente par la société COFELY délégataire du service
Direction Générale — Avis relatif aux ouvertures dominicales 2022 accordées par le Maire
Direction Générale — Mission d'accompagnement à la rédaction du cahier des charges de l'AMI du Pôle de Loisirs de Saint-Crépin
Affaires Financières — Création de la régie à autonomie financière du golf
Affaires Générales — Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2020 – Présentation du rapport annuel 2020 présente par la société COFELY délégataire du service
Direction Générale — Avis relatif aux ouvertures dominicales 2022 accordées par le Maire
Direction Générale — Mission d'accompagnement à la rédaction du cahier des charges de l'AMI du Pôle de Loisirs de Saint-Crépin
Action Sociale — Centres sociaux – Carte adhérent
Action Sociale — Handicap – Sensibilisation du personnel
Action Sociale — Dénomination de bâtiment – Espace Gisèle HALIMI - Maison de l’Egalite et des Droits des Femmes
Action Sociale — Dénomination de bâtiment – Espace Gisèle HALIMI - Maison de l’Egalite et des Droits des Femmes
Action Sociale — Centres sociaux – Carte adhérent
Action Sociale — Validation de la Charte du Participant du Budget Participatif
Action Sociale — Validation de la Charte du Participant du Budget Participatif
Action Sociale — Handicap – Sensibilisation du personnel
Education/Jeunesse — Dénonciation de la Convention Education Jeunesse (CEJ) et du plan rebond
Education/Jeunesse — Dénonciation de la Convention Education Jeunesse (CEJ) et du plan rebond
Education/Jeunesse — Projet Educatif De Territoire – Plan mercredi – Convention 2021-2024
Education/Jeunesse — Projet Educatif De Territoire – Plan mercredi – Convention 2021-2024
Education/Jeunesse — Attribution de subvention l’association ELA
Education/Jeunesse — Attribution de subvention l’association ELA
Affaires Techniques — Adhésion à un groupement de commandes pour la maintenance des portes automatiques, portails, rideaux métalliques et barrières levantes avec le SDIS
Affaires Techniques — Adhésion à un groupement de commandes pour la maintenance des portes automatiques, portails, rideaux métalliques et barrières levantes avec le SDIS
Affaires Techniques — Exploitation et développement du réseau de chauffage urbain – Adoption de principe de concession
Affaires Techniques — Exploitation et développement du réseau de chauffage urbain – Adoption de principe de concession
Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives
Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives
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