Conseil municipal du 2022-09-19

Soissons 19 septembre 2022 51 délibérations
Document source

51

délibérations

27

Finances & Budget

9

Enfance & Jeunesse

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

51 délibérations - Conseil Municipal – Délégation au Maire – Modification portant sur le montant des lignes de trésorerie (Délibération DCM - Affaires Financières – Budget Principal - Décision modificative n°2/2022 - Affaires Financières – Garantie d'emprunt - SEDA – Renouvellement urbain Cœur de ville de Soissons – Emprunt Banque Post - Affaires Financières – Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresses - Petite Enfance – Règlement de fonctionnement commun des établissements collectifs de la petite enfance - Petite Enfance – Projet d’établissement du multi-accueil « Les Pitchounes » - Affaires Techniques – Opérateurs de communications électroniques – Redevance d’occupation du domaine public – Tarifs 202 - Bibliothèque Municipale – Extension de la gratuite de certains abonnements pour les élèves, étudiants et apprentis du te - Commande Publique – Fourniture de gaz naturel : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomération e - Affaires de Personnel – Convention de participation pour protection sociale complémentaire des agents de la collectivit - Affaires de Personnel – Convention de participation pour protection sociale complémentaire des agents de la collectivit - Direction Générale – Attribution de subvention de fonctionnement à la croix Rouge Française dans le cadre de la convent - Affaires Financières – Budget Principal - Décision modificative n°2/2022 - Affaires Financières – Garantie d'emprunt - SEDA – Renouvellement urbain Cœur de ville de Soissons – Emprunt Banque Post - Affaires Financières – Garantie d'emprunt - SEDA – Renouvellement urbain Cœur de ville de Soissons – Emprunt Banque Post - Petite Enfance – Règlement de fonctionnement commun des établissements collectifs de la petite enfance - Petite Enfance – Règlement de fonctionnement du multi-accueil familial « Les P’tits Diables » - Affaires Techniques – Points d’Apport Volontaires Enterrés (PAVE) – Convention entre ville de Soissons et GrandSoissons - Affaires Techniques – Points d’Apport Volontaires Enterrés (PAVE) – Convention entre ville de Soissons et GrandSoissons - Affaires Techniques – GRDF – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2022

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Délibérations (51)

💶 Finances & Budget 27 délibérations

Conseil Municipal — Délégation au Maire – Modification portant sur le montant des lignes de trésorerie (Délibération DCM.2020/31 du 25 Mai 2020)

Affaires Financières — Budget Principal - Décision modificative n°2/2022

Affaires Financières — Garantie d'emprunt - SEDA – Renouvellement urbain Cœur de ville de Soissons – Emprunt Banque Postale – LBP-00015699

Affaires Financières — Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresses

Affaires Techniques — Opérateurs de communications électroniques – Redevance d’occupation du domaine public – Tarifs 2022

Direction Générale — Attribution de subvention de fonctionnement à la croix Rouge Française dans le cadre de la convention annuelle

Affaires Financières — Budget Principal - Décision modificative n°2/2022

Affaires Financières — Garantie d'emprunt - SEDA – Renouvellement urbain Cœur de ville de Soissons – Emprunt Banque Postale – LBP-00015699

Affaires Financières — Garantie d'emprunt - SEDA – Renouvellement urbain Cœur de ville de Soissons – Emprunt Banque Postale – LBP-00015699

Affaires Techniques — GRDF – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2022

Affaires Techniques — ENEDIS – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2022

Affaires Techniques — Opérateurs de communications électroniques – Redevance d’occupation du domaine public – Tarifs 2022

Direction Générale — Attribution de subvention de fonctionnement à la croix Rouge Française dans le cadre de la convention annuelle

Conseil Municipal — Délégation au Maire – Modification portant sur le montant des lignes de trésorerie (Délibération DCM.2020/31 du 25 Mai 2020)

Affaires Financières — Budget Principal - Décision modificative n°2/2022

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et d’engagement - Crédits de paiement

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et d’engagement - Crédits de paiement

Affaires Financières — Garantie d'emprunt - SEDA – Renouvellement urbain Cœur de ville de Soissons – Emprunt Banque des Territoires

Affaires Financières — Garantie d'emprunt - SEDA – Renouvellement urbain Cœur de ville de Soissons – Emprunt Banque des Territoires

Affaires Financières — Garantie d'emprunt - SEDA – Renouvellement urbain Cœur de ville de Soissons – Emprunt Banque des Territoires

Affaires Financières — Garantie d'emprunt - SEDA – Renouvellement urbain Cœur de ville de Soissons – Emprunt Banque Postale – LBP-00015703

Affaires Financières — Garantie d'emprunt - SEDA – Renouvellement urbain Cœur de ville de Soissons – Emprunt Banque Postale – LBP-00015703

Affaires Financières — Garantie d'emprunt - SEDA – Renouvellement urbain Cœur de ville de Soissons – Emprunt Banque Postale – LBP-00015703

Affaires Financières — Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresses

Affaires Financières — Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresses

Affaires Techniques — GRDF – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2022

Affaires Techniques — ENEDIS – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2022

👶 Enfance & Jeunesse 9 délibérations

Petite Enfance — Règlement de fonctionnement commun des établissements collectifs de la petite enfance

Petite Enfance — Projet d’établissement du multi-accueil « Les Pitchounes »

Petite Enfance — Règlement de fonctionnement commun des établissements collectifs de la petite enfance

Petite Enfance — Règlement de fonctionnement du multi-accueil familial « Les P’tits Diables »

Petite Enfance — Règlement de fonctionnement commun des établissements collectifs de la petite enfance

Petite Enfance — Règlement de fonctionnement du multi-accueil familial « Les P’tits Diables »

Petite Enfance — Règlement de fonctionnement du multi-accueil familial « Les P’tits Diables »

Petite Enfance — Projet d’établissement du multi-accueil « Les Pitchounes »

Petite Enfance — Projet d’établissement du multi-accueil « Les Pitchounes »

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations

Bibliothèque Municipale — Extension de la gratuite de certains abonnements pour les élèves, étudiants et apprentis du territoire de GrandSoissons Agglomération

Bibliothèque Municipale — Extension de la gratuite de certains abonnements pour les élèves, étudiants et apprentis du territoire de GrandSoissons Agglomération

Animations et Festivités — Union Nationale des Combattants – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Animations et Festivités — Union Nationale des Combattants – Attribution d’une subvention exceptionnelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Commande Publique — Fourniture de gaz naturel : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées

Commande Publique — Fourniture de gaz naturel : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées

Commande Publique — Fourniture de gaz naturel : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées

👥 Ressources humaines 3 délibérations

Affaires de Personnel — Convention de participation pour protection sociale complémentaire des agents de la collectivité : Lot n°2 « Prévoyance » : Avenant n°1

Affaires de Personnel — Convention de participation pour protection sociale complémentaire des agents de la collectivité : Lot n°2 « Prévoyance » : Avenant n°1

Affaires de Personnel — Convention de participation pour protection sociale complémentaire des agents de la collectivité : Lot n°2 « Prévoyance » : Avenant n°1

📄 Autres decisions 3 délibérations

Affaires Techniques — Points d’Apport Volontaires Enterrés (PAVE) – Convention entre ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération relative à la gestion des conteneurs enterres

Affaires Techniques — Points d’Apport Volontaires Enterrés (PAVE) – Convention entre ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération relative à la gestion des conteneurs enterres

Affaires Techniques — Points d’Apport Volontaires Enterrés (PAVE) – Convention entre ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération relative à la gestion des conteneurs enterres

⚽ Sport 2 délibérations

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

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