Conseil municipal du 2023-02-06

Soissons 6 février 2023 33 délibérations
Document source

33

délibérations

12

Culture & Patrimoine

6

Sport

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

33 délibérations - Bibliothèque Municipale – Gratuité de l’abonnement pour les personnes résidentes sur le territoire de GrandSoissons Aggl - Musée – Convention de partenariat avec le lycée Saint-Vincent de Paul de Soissons - Musée – Acquisition (Don) de deux œuvres par Mme Monique DEHAUDT - Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives - Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives - Affaires Sportives – Convention d’objectifs avec une association sportive - Commande Publique – Mutualisation des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour l’élaboration du schéma d - Affaires de Personnel – Convention de participation pour protection sociale complémentaire des agents de la collectivité - Affaires de Personnel – Indemnité forfaitaire frais de déplacement – Modification - Affaires Financières – Débat d’Orientation Budgétaire 2023 - Affaires Financières – Débat d’Orientation Budgétaire 2023 - Affaires Financières – Mutualisation des services – Ville de Soissons/GrandSoissons Agglomération - Conventions de mises - Animations et Festivités – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Société d’Horticulture et de Petite Culture - Bibliothèque Municipale – Gratuité de l’abonnement pour les personnes résidentes sur le territoire de GrandSoissons Aggl - Musée – Convention relative à la résidence & l’exposition du collectif BONES AND CLOUDS - Musée – Convention relative à la résidence & l’exposition du collectif BONES AND CLOUDS - Musée – Acquisition (Don) de deux œuvres par Mme Monique DEHAUDT - Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives - Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives - Commande Publique – Mutualisation des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour l’élaboration du schéma d

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Délibérations (33)

🎭 Culture & Patrimoine 12 délibérations

Bibliothèque Municipale — Gratuité de l’abonnement pour les personnes résidentes sur le territoire de GrandSoissons Agglomération

Musée — Convention de partenariat avec le lycée Saint-Vincent de Paul de Soissons

Musée — Acquisition (Don) de deux œuvres par Mme Monique DEHAUDT

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Société d’Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Région

Bibliothèque Municipale — Gratuité de l’abonnement pour les personnes résidentes sur le territoire de GrandSoissons Agglomération

Musée — Convention relative à la résidence & l’exposition du collectif BONES AND CLOUDS

Musée — Convention relative à la résidence & l’exposition du collectif BONES AND CLOUDS

Musée — Acquisition (Don) de deux œuvres par Mme Monique DEHAUDT

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Société d’Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Région

Musée — Convention de partenariat avec le lycée Saint-Vincent de Paul de Soissons

Musée — Vente de puzzles en boutique

Musée — Vente de puzzles en boutique

Sport 6 délibérations

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Convention d’objectifs avec une association sportive

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Convention d’objectifs avec une association sportive

📄 Autres decisions 5 délibérations

Affaires Financières — Débat d’Orientation Budgétaire 2023

Affaires Financières — Débat d’Orientation Budgétaire 2023

Affaires Financières — Mutualisation des services – Ville de Soissons/GrandSoissons Agglomération - Conventions de mises à disposition croisée

Affaires Financières — Débat d’Orientation Budgétaire 2023

Affaires Financières — Mutualisation des services – Ville de Soissons/GrandSoissons Agglomération - Conventions de mises à disposition croisée

👥 Ressources humaines 4 délibérations

Affaires de Personnel — Convention de participation pour protection sociale complémentaire des agents de la collectivité : lot n°1 « complémentaire santé » : avenants n°1 et n°2

Affaires de Personnel — Indemnité forfaitaire frais de déplacement – Modification

Affaires de Personnel — Convention de participation pour protection sociale complémentaire des agents de la collectivité : lot n°1 « complémentaire santé » : avenants n°1 et n°2

Affaires de Personnel — Indemnité forfaitaire frais de déplacement – Modification

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Commande Publique — Mutualisation des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour l’élaboration du schéma directeur de rénovation et de sobriété énergétique des bâtiments de GrandSoissons

Commande Publique — Mutualisation des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour l’élaboration du schéma directeur de rénovation et de sobriété énergétique des bâtiments de GrandSoissons

🛡️ Sécurité 2 délibérations

Police Municipale — Création d’une brigade cynophile

Police Municipale — Création d’une brigade cynophile

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Affaires Financières — Modifications tarifs Fête du Haricot

Affaires Financières — Modifications tarifs Fête du Haricot

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