CM

13 mai 2024

Soissons 16 délibérations

16

délibérations

7

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Affaires Financières – Budget principal - Créances éteintes - Le Mail-Scène culturelle – Attribution de subventions 2024 aux associations culturelles - Patrimoine – Attributions de subventions aux associations patrimoniales - Action Sociale, Santé, Vie des Quartiers et Démocratie locale – Politique de la Ville – Contrat de Ville - Affaires de Personnel – Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet sur le fondement des articles L. - Affaires Financières – Garantie d’emprunt – CLESENCE – Emprunt caisse des dépôts et consignations – Contrat de prêt n° 1 - Police Municipale – Facturation des prises en charge des animaux en état de divagation ou abandonnés sur la voie publiqu - Patrimoine – Animation innovante Saint-Jean des Vignes – Escape box - Patrimoine – Convention de partenariat avec le parc de Coupaville - Patrimoine – Adhésion à la Fondation du patrimoine - Affaires Sportives – Golf - Convention de partenariat - Affaires de Personnel – Modification du tableau des effectifs - Affaires de Personnel – Complément de l’IFSE au cadre d’emploi des assistants territoriaux socio-éducatifs et des éducat - Police Municipale – Facturation des prises en charge des personnes en état d’ivresse publique manifeste par la police mu - Patrimoine – Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles des Hauts-de-France – Labe - Patrimoine – Adhésion à l’association Sites et Cités remarquables
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Délibérations (16)

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations

Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions 2024 aux associations culturelles

Patrimoine — Attributions de subventions aux associations patrimoniales

Patrimoine — Animation innovante Saint-Jean des Vignes – Escape box

Patrimoine — Convention de partenariat avec le parc de Coupaville

Patrimoine — Adhésion à la Fondation du patrimoine

Patrimoine — Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles des Hauts-de-France – Label Ville d’art et d’histoire

Patrimoine — Adhésion à l’association Sites et Cités remarquables

👥 Ressources humaines 3 délibérations

Affaires de Personnel — Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet sur le fondement des articles L. 332-24 à L. 332-26 du Code Général de la Fonction Publique

Affaires de Personnel — Modification du tabl'eau des effectifs

Affaires de Personnel — Complément de l’IFSE au cadre d’emploi des assistants territoriaux socio-éducatifs et des éducateurs territoriaux des APS au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, de

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Affaires Financières — Budget principal - Créances éteintes

Affaires Financières — Garantie d’emprunt – CLESENCE – Emprunt caisse des dépôts et consignations – Contrat de prêt n° 152956

🛡️ Sécurité 2 délibérations

Police Municipale — Facturation des prises en charge des animaux en état de divagation ou abandonnés sur la voie publique par la Police Municipale

Police Municipale — Facturation des prises en charge des personnes en état d’ivresse publique manifeste par la police municipale

❤️ Social & Santé 1 délibération

Action Sociale, Santé, Vie des Quartiers et Démocratie locale – Politique de la Ville – Contrat de Ville

⚽ Sport 1 délibération

Affaires Sportives — Golf - Convention de partenariat

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