Conseil municipal du 2024-06-24

Urbanisme — Bilan de la politique foncière 2023

Urbanisme — Bilan des déclarations d'intention d'aliéner 2023

Affaires Financières — Création d’emplacements pour cavurnes et modifications tarifaires des concessions au cimetière

Urbanisme — Convention d’occupation temporaire d’une propriété privée de la Direction des Affaires Culturelles des Hauts-de-France (DRAC)

Commande Publique — Prestations d’entretien des locaux et des vitres de bâtiments municipaux à Soissons et de bâtiments de GrandSoissons Agglomération – Convention de groupement de commandes avec Gran

Commande Publique — Adoption d’un protocole transactionnel entre la ville de Soissons et la société le bâtiment Associé dans le cadre du marché de travaux pour la construction d’une Maison des Associa

Urbanisme — Fondation du patrimoine – Convention de partenariat

Archives Municipales — Vente de boîtes en bois du fonds des archives hospitalières

Musée — Mise en vente du catalogue de l’exposition François Rouan. histoires de tressage (1965-2024) a l’arsenal, 28 juin-20 octobre 2024

Musée — Convention de partenariat entre le centre des monuments nationaux/ François Rouan / ville de Soissons dans le cadre de l’exposition François Rouan. histoires de tressage (1965-2024)

Musée — Contrat relatif à l’exposition François Rouan, histoires de tressage (1965-2024)

Musée — Convention de partenariat avec le Fonds Régional d’Art Contemporain Picardie (FRAC Picardie)

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Modification tarifs Golf de Soissons

Affaires Sportives — Conventions d’objectifs avec les clubs sportifs

Affaires Financières — Budget Principal – Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Vie Associative — Attribution d’une subvention de fonctionnement - Association du quartier de la Gare

Affaires Financières — Budget Principal – Décision Modificative N°1/2024

Education/Jeunesse — Ecoles publiques du 1er degré - Détermination du forfait communal moyen – Coût de l’élève pour l’année scolaire 2024/2025

Education/Jeunesse — Fusion école Saint-Crépin maternelle et élémentaire – Rentrée scolaire 2024/2025

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Décision Modificative N°1/2024

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Golf - Décision Modificative N°1/2024

Affaires Financières — Réseau de chaleur urbain - Budget participatif – Participation des Elus

Affaires Générales — Plaine du Mont de Courmelles – Raccordement électrique d’un parc éolien

Fête du Haricot — Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Action Sociale — Santé – Vie des quartiers et démocratie locale – Attribution de subventions aux associations à caractère social