Conseil municipal du 2023-11-06

Soissons 6 novembre 2023 21 délibérations
Document source

21

délibérations

8

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Affaires Financières – Budget Principal – Modification de la Décision Modificative N°2/2023 - Affaires Financières – Rapport sur la délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la - Vie Associatives – Signature de la charte avec Numeris’Asso - Le Mail-Scène culturelle – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Arts Culture Sports - Musée – Vente de l’ouvrage « Guide des collections d’art & d’histoire » Musée Saint-Léger, Soissons - Affaires Générales – Société SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration pour l’exercice 2022 - Commande Publique – Service de télécommunication – Offre du RESAH (Réseau des acheteurs Hospitaliers – centrale d’achat) - Affaires Financières – Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2023 - Vie Associatives – Convention d’autorisation d’utilisation de la marque Guid’Asso - Le Mail-Scène culturelle – Mail & Compagnies 2024 - Convention et attribution d’une subvention aux compagnies théâtrales - Le Mail-Scène culturelle – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Ligue de l’enseignement - Remise prix Galoup - Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives - Affaires Sportives – Attribution de subvention de fonctionnement a une association sportive - Commande Publique – Adhésion à la centrale d’achat Resah (Réseau des acheteurs hospitaliers) - Affaires Financières – Changement d'instruction budgétaire et comptable – Adoption de la nomenclature M57 - Le Mail-Scène culturelle – convention de partenariat avec le Collège Alan Seeger de Vailly-sur-Aisne 2023/2024 - Le Mail-Scène culturelle – Convention avec la Compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre « - Musée – Vente de nouveaux articles en boutique dans les musées de Soissons - Musée – Vente de la publication « Clovis, Roi des Francs. un tableau, un culte, une nouvelle histoire » - Actions Sociales – Convention Territoriale Globale (CGT)

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Délibérations (21)

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations

Le Mail — Scène culturelle – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Arts Culture Sports

Musée — Vente de l’ouvrage « Guide des collections d’art & d’histoire » Musée Saint-Léger, Soissons

Le Mail — Scène culturelle – Mail & Compagnies 2024 - Convention et attribution d’une subvention aux compagnies théâtrales

Le Mail — Scène culturelle – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Ligue de l’enseignement - Remise prix Galoupiot du théâtre jeunesse 2023

Le Mail — Scène culturelle – convention de partenariat avec le Collège Alan Seeger de Vailly-sur-Aisne 2023/2024

Le Mail — Scène culturelle – Convention avec la Compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre « Le Petit Bouffon » 2023/2024 – attribution d’une subvention

Musée — Vente de nouveaux articles en boutique dans les musées de Soissons

Musée — Vente de la publication « Clovis, Roi des Francs. un tableau, un culte, une nouvelle histoire »

💶 Finances & Budget 4 délibérations

Affaires Financières — Budget Principal – Modification de la Décision Modificative N°2/2023

Affaires Financières — Rapport sur la délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie

Affaires Générales — Société SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration pour l’exercice 2022

Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2023

📄 Autres decisions 3 délibérations

Vie Associatives — Convention d’autorisation d’utilisation de la marque Guid’Asso

Affaires Financières — Changement d'instruction budgétaire et comptable – Adoption de la nomenclature M57

Direction Générale — Avis relatif aux ouvertures dominicales 2024 accordées par le Maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Commande Publique — Service de télécommunication – Offre du RESAH (Réseau des acheteurs Hospitaliers – centrale d’achat) : Adoption d’une convention de groupement de commandes avec GrandSoissons Agglo

Commande Publique — Adhésion à la centrale d’achat Resah (Réseau des acheteurs hospitaliers)

⚽ Sport 2 délibérations

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subvention de fonctionnement a une association sportive

🌱 Environnement 1 délibération

Vie Associatives — Signature de la charte avec Numeris’Asso

❤️ Social & Santé 1 délibération

Actions Sociales — Convention Territoriale Globale (CGT)

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