Conseil municipal du 2022-05-09

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de Programme et d’engagement - Crédits de Paiement

Affaires Financières — Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale « Société d’Equipement du Département de l’Aisne » (SEDA) pour les exercices 2016 à 2020 - Communication au Conseil Municipal

Commerce — Instauration dispositif 2022 aides économiques aux commerçants de proximité

Commerce — Instauration dispositif 2022 aides économiques aux commerçants de proximité

Affaires Financières — Budget Principal – Décision modificative n°1/2022

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de Programme et d’engagement - Crédits de Paiement

Commerce — Association « Les Vitrines de Clovis » attribution d’une subvention au titre de l’année 2022

Affaires Financières — Budget Principal – Décision modificative n°1/2022

Affaires Financières — Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale « Société d’Equipement du Département de l’Aisne » (SEDA) pour les exercices 2016 à 2020 - Communication au Conseil Municipal

Commerce — Association « Les Vitrines de Clovis » attribution d’une subvention au titre de l’année 2022

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat avec la Communauté Emmaüs de Soissons pour la saison 2022/2023

Le Mail — Scène culturelle – Association le Fil d’Ariane - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat avec l’association le Fil d’Ariane pour la saison 2022/2023

Patrimoine — Attribution de subventions aux associations patrimoniales

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat avec la Communauté Emmaüs de Soissons pour la saison 2022/2023

Le Mail — Scène culturelle – Association le Fil d’Ariane - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat avec l’association le Fil d’Ariane pour la saison 2022/2023

Musée — Acquisition d’une œuvre de Pierre Eugène MONTEZIN

Patrimoine — Attribution de subventions aux associations patrimoniales

Vie Associative — Amicale des Sapeurs-Pompiers de Soissons - Attribution d’une subvention exceptionnelle

Vie Associative — Amicale des Sapeurs-Pompiers de Soissons - Attribution d’une subvention exceptionnelle

Musée — Acquisition d’une œuvre de Pierre Eugène MONTEZIN

Action Sociale — Santé – Vie des quartiers et démocratie locale – Attribution de subventions aux associations à caractère social

Rénovation Urbaine — Convention de partenariat pour l’animation de jardins partagés dans le quartier de presles

Rénovation Urbaine — Convention de partenariat pour le Projet d’Initiatives Citoyennes de la ville de Soissons

Action Sociale — Santé – Vie des quartiers et démocratie locale – Attribution de subventions aux associations à caractère social

Santé — Contrat local de santé – Signature de la convention avec la Mutuelle Just pour favoriser l’accès aux droits et aux soins des publics vulnérables

Santé — Contrat local de santé – Signature de la convention avec la Mutuelle Just pour favoriser l’accès aux droits et aux soins des publics vulnérables

Rénovation Urbaine — Convention de partenariat pour l’animation de jardins partagés dans le quartier de presles

Rénovation Urbaine — Convention de partenariat pour le Projet d’Initiatives Citoyennes de la ville de Soissons

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subvention de fonctionnement à une association sportive

Affaires Sportives — Attribution de subvention de fonctionnement à une association sportive

Affaires de Personnel — Fixation de la composition du fonctionnement du Comité Social Territorial (CST)

Affaires de Personnel — Fixation de la composition du fonctionnement du Comité Social Territorial (CST)

Direction Générale — Acquisition d’un bien appartenant à l’Etat sis 11 rue Robert Schuman à Soissons

Direction Générale — Acquisition d’un bien appartenant à l’Etat sis 11 rue Robert Schuman à Soissons