Conseil municipal du 2023-05-15

Animations et Festivités — Création de tarifs 2023 – Animations diverses – Forfait électricité

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention de fonctionnement – Comité d’Entente des Anciens Combattants de Soissons

Bibliothèque Municipale — Signature de la charte d’engagement en faveur du développement de la lecture

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention de fonctionnement – Comité d’Entente des Anciens Combattants de Soissons

Bibliothèque Municipale — Signature d’une convention « plan régional de numérisation de la presse ancienne » avec L’AR2L

Musée — Convention de partenariat avec l’association Les Amis de Lizières

Patrimoine — Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles des Hauts-de-France (DRAC) – Label Ville d’Art et d’Histoire

Musée — Catalogue exposition 3.5, collectif Bones and Clouds

Patrimoine — Attribution de subventions aux associations patrimoniales

Animations et Festivités — Création de tarifs 2023 – Animations diverses – Forfait électricité

Bibliothèque Municipale — Signature de la charte d’engagement en faveur du développement de la lecture

Bibliothèque Municipale — Signature d’une convention « plan régional de numérisation de la presse ancienne » avec L’AR2L

Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions 2023 aux associations culturelles

Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions 2023 aux associations culturelles

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement convention avec la Fédération Départementale des MJC de l’Aisne et attribution d’une subvention de fonctionnement pour 2023

Le Mail — Scène culturelle – Renouvellement convention avec la Fédération Départementale des MJC de l’Aisne et attribution d’une subvention de fonctionnement pour 2023

Musée — Convention de partenariat avec l’association Les Amis de Lizières

Musée — Restauration de sept bustes par Amédée DOUBLEMARD

Musée — Restauration de sept bustes par Amédée DOUBLEMARD

Musée — Catalogue exposition 3.5, collectif Bones and Clouds

Musée — Vente de l’ouvrage collection « Focus » : Francesco TREVISANI, Joseph et la femme de putiphar

Musée — Vente de l’ouvrage collection « Focus » : Francesco TREVISANI, Joseph et la femme de putiphar

Patrimoine — Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles des Hauts-de-France (DRAC) – Label Ville d’Art et d’Histoire

Patrimoine — Attribution de subventions aux associations patrimoniales

Vie Associative — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Affaires Financières — Fiscalité - Vote des taux d’imposition 2023

Affaires Financières — Budget Principal – Affectation du résultat 2022

Affaires Financières — Budget Principal – Affectation du résultat 2022

Affaires Financières — Fiscalité - Vote des taux d’imposition 2023

Vie Associative — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Déplacements et Circulation — Tarifs de la consigne vélo de la place de l’Hôtel de Ville

Déplacements et Circulation — Tarifs de la consigne vélo de la place de l’Hôtel de Ville

Déplacements et Circulation — Convention de partenariat avec le CEREMA relative à l’évaluation de l’impact du passage de la vitesse à 30 km/h sur la qualité de l’air

Déplacements et Circulation — Convention de partenariat avec le CEREMA relative à l’évaluation de l’impact du passage de la vitesse à 30 km/h sur la qualité de l’air

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Cadre d’emplois ingénieur et technicien – Modification

Affaires de Personnel — Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Cadre d’emplois ingénieur et technicien – Modification

Environnement — Les Jardins Familiaux – Règlement

Environnement — Les Jardins Familiaux – Règlement

Commande Publique — Travaux d’entretien, de réparation et de rénovation dans les bâtiments de la ville de Soissons et de GrandSoissons Agglomération - Convention de groupement de commandes avec GrandSoissons Agglomération

Commande Publique — Travaux d’entretien, de réparation et de rénovation dans les bâtiments de la ville de Soissons et de GrandSoissons Agglomération - Convention de groupement de commandes avec GrandSoissons Agglomération