Conseil municipal du 2023-06-26

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le renouvellement d’un drapeau associatif

Musée — Convention de partenariat avec le FRAC Picardie

Patrimoine — Convention de partenariat entre l’Office de Tourisme de GSA et le service Ville d’art et d’histoire

Animations et Festivités — Fête du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Animations et Festivités — Fête du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Le Mail — Scène culturelle – Communauté Emmaüs de Soissons - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat pour la saison 2023/2024

Patrimoine — Convention de partenariat entre l’Office de Tourisme de GSA et le service Ville d’art et d’histoire

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le renouvellement d’un drapeau associatif

Le Mail — Scène culturelle – Communauté Emmaüs de Soissons - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat pour la saison 2023/2024

Le Mail — Scène culturelle – Association le Fil d’Ariane - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat pour la saison 2023/2024

Le Mail — Scène culturelle – Association le Fil d’Ariane - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat pour la saison 2023/2024

Musée — Convention de partenariat avec le FRAC Picardie

Affaires Sportives — Conventions d’objectifs avec les associations sportives

Affaires Sportives — Modification tarifs golf de Soissons

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Conventions d’objectifs avec les associations sportives

Affaires Sportives — Modification tarifs golf de Soissons

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Financières — Budget Principal – Décision modificative n°1/2023

Affaires Financières — Budget Principal – Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Commerce — Association « Les Vitrines de Clovis » attribution d’une subvention au titre de l’année 2023

Affaires Financières — Budget Principal – Décision modificative n°1/2023

Affaires Financières — Budget Principal – Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Commerce — Association « Les Vitrines de Clovis » attribution d’une subvention au titre de l’année 2023

Affaires de personnel — Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d’objectifs – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2023

Affaires de personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de personnel — Mise à disposition d'un agent de la ville de Soissons à GrandSoissons Agglomération

Affaires de personnel — Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d’objectifs – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2023

Affaires de personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de personnel — Mise à disposition d'un agent de la ville de Soissons à GrandSoissons Agglomération

Affaires Techniques — Mise en place d’une borne de recharge électrique – Rue Ernest Ringuier – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Décision modificative n°1/2023

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Décision modificative n°1/2023

Affaires Techniques — Mise en place d’une borne de recharge électrique – Rue Ernest Ringuier – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Education/Jeunesse — Ecoles publiques du 1er degré - détermination du forfait communal moyen – Coût de l’élève pour l’année scolaire 2023/2024

Education/Jeunesse — Ecoles publiques du 1er degré - détermination du forfait communal moyen – Coût de l’élève pour l’année scolaire 2023/2024

Urbanisme — Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise foncière a la société LIDL FRANCE SNC

Urbanisme — Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise foncière a la société LIDL FRANCE SNC

Action Sociale — Santé – Vie des quartiers et démocratie locale – Attribution de subventions aux associations à caractère social

Action Sociale — Santé – Vie des quartiers et démocratie locale – Attribution de subventions aux associations à caractère social

Déplacements et Circulation — Instauration d’une zone 30 sur l’ensemble du territoire de la Commune

Déplacements et Circulation — Instauration d’une zone 30 sur l’ensemble du territoire de la Commune