Conseil municipal du 2023-09-18

Affaires Financières — Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresses

Affaires Générales — Société d’Equipement du Département de l’Aisne - SEDA - Présentation du bilan pour l’exercice 2022

Affaires Financières — Budget Principal – Décision modificative n°2/2023

Affaires Financières — Budget Principal – Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Affaires Financières — Budget Principal - Créances éteintes

Affaires Financières — Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresses

Vie Associative — Attribution d’une subvention – Association du Quartier de la Gare

Vie Associative — Attribution d’une subvention – Association du Quartier de la Gare

Vie Associative — Attribution d’une subvention - Amicale des Sapeurs-Pompiers de Soissons

Direction Générale — Attribution de subvention de fonctionnement à la Croix Rouge Française dans le cadre de la convention annuelle

Affaires Financières — Budget Principal – Décision modificative n°2/2023

Affaires Financières — Budget Principal – Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Affaires Financières — Budget Principal - Créances éteintes

Affaires Financières — Non restitution de retenues de garantie pour prescription quadriennale ou disparition de la société titulaire du marché

Affaires Financières — Non restitution de retenues de garantie pour prescription quadriennale ou disparition de la société titulaire du marché

Vie Associative — Attribution d’une subvention - Amicale des Sapeurs-Pompiers de Soissons

Affaires Générales — Société d’Equipement du Département de l’Aisne - SEDA - Présentation du bilan pour l’exercice 2022

Direction Générale — Attribution de subvention de fonctionnement à la Croix Rouge Française dans le cadre de la convention annuelle

Urbanisme — Cession de la parcelle AM17 à M. BOURSIQUOT-BOURGEOIS

Urbanisme — Bilan de la politique foncière 2022

Urbanisme — Acquisition des parcelles cadastrées section CE numéros 176, 178, 179, 180, 181, 183, 184, 185 à SACICAP ASO

Urbanisme — Bilan de la politique foncière 2022

Urbanisme — Cession de la parcelle AM17 à M. BOURSIQUOT-BOURGEOIS

Urbanisme — Acquisition des parcelles cadastrées section CE numéros 176, 178, 179, 180, 181, 183, 184, 185 à SACICAP ASO

Renouvellement Urbain — Convention avec l’INRAP pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive

Renouvellement Urbain — Convention avec l’INRAP pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive

Animations et Festivités — Union Nationale des Combattants – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Bibliothèque Municipale — Signature d’une convention de coopération sur le signalement des imprimes avec L’AR2L

Animations et Festivités — Union Nationale des Combattants – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Bibliothèque Municipale — Signature d’une convention de coopération sur le signalement des imprimes avec L’AR2L

Education/Jeunesse — Convention de partenariat avec l’Association Saint Rémy – Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

Petite Enfance — Avenant aux règlements de fonctionnement des établissements municipaux de la Petite Enfance

Petite Enfance — Avenant aux règlements de fonctionnement des établissements municipaux de la Petite Enfance

Education/Jeunesse — Convention de partenariat avec l’Association Saint Rémy – Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

Vie Associative — Attribution d’une subvention pour action/projet - Amicale de la Police de Soissons

Vie Associative — Attribution d’une subvention pour action/projet - Amicale de la Police de Soissons

Affaires Techniques — Convention de servitudes au profit du Réseau de Transport d’Electricité (RTE) concernant la liaison souterraine Courmelles-Soissons notre Dame

Affaires Techniques — Convention de servitudes au profit du Réseau de Transport d’Electricité (RTE) concernant la liaison souterraine Courmelles-Soissons notre Dame

Affaires de personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires Financières — Adhésion à l’AFIGESE

Affaires Financières — Adhésion à l’AFIGESE

Jumelage — STADTHAGEN / LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financière

Jumelage — STADTHAGEN / LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financière