Conseil municipal du 2024-05-13

Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions 2024 aux associations culturelles

Patrimoine — Attributions de subventions aux associations patrimoniales

Patrimoine — Animation innovante Saint-Jean des Vignes – Escape box

Patrimoine — Convention de partenariat avec le parc de Coupaville

Patrimoine — Adhésion à la Fondation du patrimoine

Patrimoine — Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles des Hauts-de-France – Label Ville d’art et d’histoire

Patrimoine — Adhésion à l’association Sites et Cités remarquables

Affaires de Personnel — Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet sur le fondement des articles L. 332-24 à L. 332-26 du Code Général de la Fonction Publique

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Complément de l’IFSE au cadre d’emploi des assistants territoriaux socio-éducatifs et des éducateurs territoriaux des APS au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

Affaires Financières — Budget principal - Créances éteintes

Affaires Financières — Garantie d’emprunt – CLESENCE – Emprunt caisse des dépôts et consignations – Contrat de prêt n° 152956

Police Municipale — Facturation des prises en charge des animaux en état de divagation ou abandonnés sur la voie publique par la Police Municipale

Police Municipale — Facturation des prises en charge des personnes en état d’ivresse publique manifeste par la police municipale

Action Sociale, Santé, Vie des Quartiers et Démocratie locale – Politique de la Ville – Contrat de Ville

Affaires Sportives — Golf - Convention de partenariat