Conseil municipal du 2021-06-28

Le Mail — Scène culturelle – Signature d’une convention avec le centre de soins APTE de Bucy-le-Long saison 2021/2022

Musée — Acquisition aquarelle CORROYER

Musée — Acquisition aquarelle CORROYER

Musée — Opération de partenariat avec FRAC Picardie

Patrimoine — Tarifs visite en train touristique

Patrimoine — Produits boutique-vente de médailles touristiques (Monnaie de Paris)

Animations et Festivités — Fête du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Animations et Festivités — Fête du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Le Mail — Scène culturelle / Musée / Patrimoine / Bibliothèque - Signature d’une convention de partenariat « Passeport Vie Etudiante » 2021/2024 avec l’université de Picardie JULES VERNE (UPJV) – Le CROUS Amiens Picardie – La ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération avec création d’un tarif « Passeport Vie Etudiante 5 € » et modification des grilles tarifaires 2021

Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions 2021 aux Compagnies de théâtre Acaly – Nomades –Pass l’Acte

Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions 2021 aux Compagnies de théâtre Acaly – Nomades –Pass l’Acte

Musée — Opération de partenariat avec FRAC Picardie

Patrimoine — Tarifs visite en train touristique

Patrimoine — Tarifs visite en car ancien

Patrimoine — Produits boutique-vente de médailles touristiques (Monnaie de Paris)

Archives — Numérisation des registres de recensements et des bulletins municipaux - Avis favorable des Archives Départementales - Dépôt d’un dossier de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

Le Mail — Scène culturelle / Musée / Patrimoine / Bibliothèque - Signature d’une convention de partenariat « Passeport Vie Etudiante » 2021/2024 avec l’université de Picardie JULES VERNE (UPJV) – Le CROUS Amiens Picardie – La ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération avec création d’un tarif « Passeport Vie Etudiante 5 € » et modification des grilles tarifaires 2021

Le Mail — Scène culturelle – Signature d’une convention avec le centre de soins APTE de Bucy-le-Long saison 2021/2022

Patrimoine — Tarifs visite en car ancien

Archives — Numérisation des registres de recensements et des bulletins municipaux - Avis favorable des Archives Départementales - Dépôt d’un dossier de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention de fonctionnement à une association

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention de fonctionnement à une association

Action Sociale — Plan d’actions de Soissons pour le label des Villes Amies des Aînés

Rénovation Urbaine — Convention de partenariat pour le projet d’initiatives citoyennes de la ville de Soissons

Santé — Signature convention Banlieue Santé et ville de Soissons sur l’opération dons de produits d’hygiène

Direction Générale — SAIEM Soissonnaise d’Habitat - Modification portant sur l’objet social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société

Action Sociale — Tarification restauration dans les centres sociaux

Rénovation Urbaine — Convention de partenariat pour le projet d’initiatives citoyennes de la ville de Soissons

Santé — Signature convention Banlieue Santé et ville de Soissons sur l’opération dons de produits d’hygiène

Action Sociale / Santé / Vie des quartiers et démocratie locale - Attribution de subventions aux associations à caractère social

Action Sociale / Santé / Vie des quartiers et démocratie locale - Attribution de subventions aux associations à caractère social

Action Sociale — Plan d’actions de Soissons pour le label des Villes Amies des Aînés

Action Sociale — Tarification restauration dans les centres sociaux

Direction Générale — SAIEM Soissonnaise d’Habitat - Modification portant sur l’objet social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société

Affaires Techniques — Extension de la vidéo protection – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre GrandSoissons Agglomération et la ville de Soissons pour des travaux et maintenance de vidéo protection

Urbanisme — Acquisition des parcelles cadastrées BV 161, 164, 165, 167, 168, 260 et 261 sises 27 avenue de Laon

Urbanisme — Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération rue des Francs Boisiers, cession à la Soissonnaise d’Habitat – SAIEM

Affaires Techniques — Extension de la vidéo protection – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre GrandSoissons Agglomération et la ville de Soissons pour des travaux et maintenance de vidéo protection

Urbanisme — Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)

Urbanisme — Avenant au dispositif d’aide aux particuliers pour l’acquisition d’un vélo – Prolongation du dispositif

Urbanisme — Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)

Urbanisme — Acquisition des parcelles cadastrées BV 161, 164, 165, 167, 168, 260 et 261 sises 27 avenue de Laon

Urbanisme — Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération rue des Francs Boisiers, cession à la Soissonnaise d’Habitat – SAIEM

Urbanisme — Avenant au dispositif d’aide aux particuliers pour l’acquisition d’un vélo – Prolongation du dispositif

Affaires Financières — Budget Principal - Subvention à la régie a autonomie financière du camping – Deuxième partie 2021

Affaires Financières — Budget Principal - Subvention à la régie a autonomie financière du camping – Deuxième partie 2021

Affaires Financières — Budget Principal - Admissions en non-valeur

Affaires Financières — Budget Principal – Créances éteintes

Affaires Financières — Budget Principal - Admissions en non-valeur

Vie Associatives — Maison des associations -– Tarifs 2022

Affaires Financières — Budget Principal – Créances éteintes

Vie Associatives — Maison des associations -– Tarifs 2022

Petite Enfance — Règlement de fonctionnement commun des établissements collectifs

Education/Jeunesse — Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées – forfait communal

Education/Jeunesse — Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées – forfait communal

Education/Jeunesse — Attribution de subvention au comité Nord-Est du Parlement Européen des Jeunes-France pour l’organisation de l’université d’été

Petite Enfance — Règlement de fonctionnement commun des établissements collectifs

Education/Jeunesse — Pass Avantages Jeunes

Education/Jeunesse — Pass Avantages Jeunes

Education/Jeunesse — Attribution de subvention au comité Nord-Est du Parlement Européen des Jeunes-France pour l’organisation de l’université d’été

Direction Générale — Création d’un service commun de direction générale « pilotage : administration générale et moyens » - Ville de Soissons/ GrandSoissons Agglomération – Signature de la convention

Direction Générale — Création d’un service commun de direction générale « pilotage : administration générale et moyens » - Ville de Soissons/ GrandSoissons Agglomération – Signature de la convention

Affaires Techniques — Avenant de prolongation Délégation de Service Public (D.S.P) réseau de chaleur du quartier de Presles

Affaires Techniques — Avenant de prolongation Délégation de Service Public (D.S.P) réseau de chaleur du quartier de Presles

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Commerce — Implantation d’une boutique éphémère

Commerce — Implantation d’une boutique éphémère