CM

16 novembre 2020

Soissons 53 délibérations

53

délibérations

18

Culture & Patrimoine

10

Urbanisme & Travaux

6

Environnement

⚡ IA

Résumé intelligent disponible

Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.

Qui peut débloquer les résumés IA pour Soissons ?

👤 Citoyen
🏢 Entreprise
🏛️ Mairie
🤝 Association

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Débloquer Soissons — 9 €/mois

Délibérations (53)

🎭 Culture & Patrimoine 18 délibérations

Le Mail — Scène culturelle – Convention Classe à Horaires Aménagés Théâtre école de Soissons – Signature d’une convention avec l’Education Nationale, la ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération

Le Mail — Scène culturelle – Convention avec la compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre Le Petit Bouffon versement d’une subvention

Le Mail — Scène culturelle – Convention avec la compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre Le Petit Bouffon versement d’une subvention

Le Mail — Scène culturelle – Convention et attribution de subventions – Mail & Compagnies 2021

Bibliothèque Municipale — Numérisation concertée Régionale - signature d’une convention de coopération entre la Bibliothèque Municipale et l’Agence Régionale du Livre et de la Lecture des Hauts-de-France (AR2L)

Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles et compagnies de théâtre

Le Mail — Scène culturelle – Convention et attribution de subventions – Mail & Compagnies 2021

Musée — Convention de partenariat avec le lycée Gérard de Nerval de Soissons

Musée — Convention de partenariat avec Marie GOUSSÉ, artiste plasticienne

Musée — Acquisition / don tabl'eau BERTEAUX

Musée — Acquisition tabl'eau LAURENDEAU

Musée — Acquisition tabl'eau LAURENDEAU

Bibliothèque Municipale — Numérisation concertée Régionale - signature d’une convention de coopération entre la Bibliothèque Municipale et l’Agence Régionale du Livre et de la Lecture des Hauts-de-France (AR2L)

Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles et compagnies de théâtre

Le Mail — Scène culturelle – Convention Classe à Horaires Aménagés Théâtre école de Soissons – Signature d’une convention avec l’Education Nationale, la ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération

Musée — Convention de partenariat avec le lycée Gérard de Nerval de Soissons

Musée — Convention de partenariat avec Marie GOUSSÉ, artiste plasticienne

Musée — Acquisition / don tabl'eau BERTEAUX

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations

Mobilités — Dispositif d’aide aux particuliers pour l’acquisition d’un vélo

Commerce — Instauration d’une aide à la digitalisation des commerces de proximité

Commande Publique — Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires techniques divers destinés à l’usage des services de GrandSoissons Agglomération et de ses communes membres intéressées : convention de groupement de commande

Commande Publique — Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires techniques divers destinés à l’usage des services de GrandSoissons Agglomération et de ses communes membres : désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement de commande

Commande Publique — Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires techniques divers destinés à l’usage des services de GrandSoissons Agglomération et de ses communes membres : désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement de commande

Mobilités — Dispositif d’aide aux particuliers pour l’acquisition d’un vélo

Commande Publique — Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires techniques divers destinés à l’usage des services de GrandSoissons Agglomération et de ses communes membres intéressées : convention de groupement de commande

Commerce — Instauration d’une aide à la digitalisation des commerces de proximité

Urbanisme — Acquisition de la parcelle bâtie cadastrée AL n°33 sise 11 rue Charpentier

Urbanisme — Acquisition de la parcelle bâtie cadastrée AL n°33 sise 11 rue Charpentier

🌱 Environnement 6 délibérations

Affaires Générales – Attribution de compensation 2020 « eaux pluviales urbaines » - Révision libre – Adoption

Affaires Générales – Attribution de compensation 2020 « eaux pluviales urbaines » - Révision libre – Adoption

Affaires Générales — Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2019 – Présentation du rapport annuel 2019 présente par la société COFELY délégataire du service public de chauffage urbain - Présentation du rapport annuel 2019 présente par le Syndicat Intercommunal de Production et de Distribution d’Eau du Soissonnais (SIPRODES) – Présentation du rapport annuel 2019 du camping

Affaires Générales — Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2019 – Présentation du rapport annuel 2019 présente par la société COFELY délégataire du service public de chauffage urbain - Présentation du rapport annuel 2019 présente par le Syndicat Intercommunal de Production et de Distribution d’Eau du Soissonnais (SIPRODES) – Présentation du rapport annuel 2019 du camping

Affaires Générales — Société d’Equipement du Département de l’Aisne - SEDA - Présentation du bilan pour l’exercice 2019 et notification des nouveaux statuts

Affaires Générales — Société d’Equipement du Département de l’Aisne - SEDA - Présentation du bilan pour l’exercice 2019 et notification des nouveaux statuts

❤️ Social & Santé 6 délibérations

Démocratie Locale — Budget Participatif – Validation charte du participant

Santé — Contrat local de santé – Signature convention avec l’assurance maladie sur l’accès aux droits et aux soins

Vie des Quartiers — Recrutement de volontaires en Service Civique – Renouvellement d’agrément

Démocratie Locale — Budget Participatif – Validation charte du participant

Santé — Contrat local de santé – Signature convention avec l’assurance maladie sur l’accès aux droits et aux soins

Vie des Quartiers — Recrutement de volontaires en Service Civique – Renouvellement d’agrément

📄 Autres decisions 4 délibérations

Affaires Générales — GrandSoissons Agglomération – Présentation du rapport d’activités 2019

Affaires Générales — GrandSoissons Agglomération – Présentation du rapport d’activités 2019

Direction Générale — Avis relatif aux ouvertures dominicales 2021 accordées par le Maire

Direction Générale — Avis relatif aux ouvertures dominicales 2021 accordées par le Maire

Sport 4 délibérations

Affaires Sportives — Autorisation de remboursement Ecole Municipale des Sports

Affaires Sportives — Autorisation de remboursement Ecole Municipale des Sports

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

🤝 Vie associative 3 délibérations

Direction Générale — Adoption d’une charte de laïcité opposable aux associations

Vœu de soutien à l’implantation d’une usine de production de laine de roche dans le soissonnais

Direction Générale — Adoption d’une charte de laïcité opposable aux associations

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Affaires Générales — Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte (SAIEM) – Soissonnaise d’Habitat – Désignation des représentants permanents au Conseil d’Administration de la Soissonnaise d’Habitat (4 sièges d’administrateur) et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires

Affaires Générales — Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte (SAIEM) – Soissonnaise d’Habitat – Désignation des représentants permanents au Conseil d’Administration de la Soissonnaise d’Habitat (4 sièges d’administrateur) et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires

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