Conseil municipal du 2020-09-28

Commerce — Association ‘’Les Vitrines de Clovis’’ – Attribution d’une subvention au titre de l’année 2020

Commerce — Attribution dispositif exceptionnel de prise en charge de la Taxe Foncière pour les commerçants de proximité – Mesures exceptionnelles dans le cadre du COVID 19

Urbanisme — Acquisition d’une propriété bâtie cadastrée BZ 116 (parc de l’arbre à l’oiseau)

Urbanisme — Bilan de la Politique Foncière 2019

Urbanisme – Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) – Approbation

Commerce — Attribution dispositif exceptionnel de prise en charge de la Taxe Foncière pour les commerçants de proximité – Mesures exceptionnelles dans le cadre du COVID 19

Urbanisme — Acquisition d’une propriété bâtie cadastrée BZ 116 (parc de l’arbre à l’oiseau)

Urbanisme — Logement – Opération programmée d’amélioration de l’habitat – Renouvellement urbain « cœur de ville » de Soissons : approbation du programme et du projet de convention

Urbanisme — Droit de Préemption Urbain

Urbanisme — Droit de Préemption Urbain renforcé

Commerce — Association ‘’Les Vitrines de Clovis’’ – Attribution d’une subvention au titre de l’année 2020

Commerce — Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresse

Commerce — Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresse

Urbanisme — Bilan de la Politique Foncière 2019

Urbanisme — Logement – Opération programmée d’amélioration de l’habitat – Renouvellement urbain « cœur de ville » de Soissons : approbation du programme et du projet de convention

Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Approbation

Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Approbation

Urbanisme – Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) – Approbation

Urbanisme — Droit de Préemption Urbain

Urbanisme — Droit de Préemption Urbain renforcé

Le Mail — Scène culturelle – Association le fil d’Ariane – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat entre la ville de Soissons et l’association le fil d’Ariane

Musée — Acquisition tableau CARPENTIER

Musée — Acquisition de deux tableaux HOYER

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Abbaye Royale Saint-Médard

Le Mail — Scène culturelle – Convention de résidence avec la compagnie DK 59 – Saison 2020/2021

Le Mail — Scène culturelle – Convention de résidence avec la compagnie DK 59 – Saison 2020/2021

Le Mail — Scène culturelle – Association le fil d’Ariane – Renouvellement et signature d’une convention de partenariat entre la ville de Soissons et l’association le fil d’Ariane

Musée — Acquisition aquarelle de Léopold BARAQUIN

Musée — Acquisition de deux tableaux HOYER

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Abbaye Royale Saint-Médard

Animations et Festivités — Association Vermeil – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Musée — Acquisition aquarelle de Léopold BARAQUIN

Musée — Acquisition tableau CARPENTIER

Animations et Festivités — Association Vermeil – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Affaires de Personnel — Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le financement du poste de charge de collections au musée

Affaires de Personnel — Formation des élus

Affaires de Personnel — Formation des élus

Affaires de Personnel — Poste de référent technique des deux micro crèches

Affaires de Personnel — Poste d’ingénieur cadre de vie

Affaires de Personnel — Poste d’ingénieur cadre de vie

Affaires de Personnel — Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le financement du poste de charge de collections au musée

Affaires de Personnel — Poste de référent technique des deux micro crèches

Conseil Municipal — Démission d’un membre du Conseil Municipal – Installation d’un nouveau conseiller municipal

Affaires Techniques — Effacement des réseaux – Rue de Jaulzy – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Affaires Techniques — Effacement des réseaux – Rue de Jaulzy – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Rue Coligny – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Avenue Voltaire – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Avenue Voltaire – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Rue Coligny – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Conseil Municipal — Fixation du nombre de postes d’Adjoints

Conseil Municipal — Fixation du nombre de postes d’Adjoints

Conseil Municipal — Commission Consultative des Services Publics Locaux

Conseil Municipal — Commission Consultative des Services Publics Locaux

Affaires Financières — Budget Principal - Décision modificative n°1/2020

Affaires Financières — Budget Principal - Décision modificative n°1/2020

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et crédits de paiement

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et crédits de paiement

Conseil Municipal — Commissions Municipales, commissions communales et organismes extérieurs – Désignation de membre

Conseil Municipal — Commissions Municipales, commissions communales et organismes extérieurs – Désignation de membre