Conseil municipal du 2025-03-24

Soissons 24 mars 2025 36 délibérations
Document source

36

délibérations

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Finances & Budget

7

Culture & Patrimoine

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (36)

💶 Finances & Budget 12 délibérations

Affaires Financières — Budget Principal - Compte de gestion 2024

Affaires Financières — Budget Principal - Affectation du résultat 2024

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping – Budget primitif 2025

Affaires Financières — Rapport sur la dette 2024 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Golf – Adoption du compte administratif 2024

Affaires Financières — Budget Principal – Budget primitif 2025

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Golf – Budget primitif 2025

Affaires Financières — Budget Principal - Adoption du compte administratif 2024

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Adoption du compte administratif 2024

Affaires Financières — Budget principal - Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Affaires Financières — Fiscalité - Vote des taux d’imposition 2025

Affaires Générales — Soissonnaise d’Habitat - SAIEM - Présentation du rapport du mandataire pour l’exercice 2023/2024

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations

Animations et Festivités — Foire Saint-Martin – Création d’une amende forfaitaire

Harmonie Municipale de Soissons — Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens et attribution d’une subvention 2025

Archives — Inscription de deux lots d’archives privées concernant la famille Deviolaine au registre des entrées

Le Mail — Scène culturelle – attribution de subventions 2025 aux associations culturelles

Musée — Convention-cadre ADMS/Ville de Soissons

Musée — Convention-cadre triennale FRAC PICARDIE/Ville de Soissons

Musée — Vente de boissons chaudes

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Urbanisme — Bilan des déclarations d'intention d'aliéner 2024

Urbanisme — Cession à GrandSoissons Agglomération d’une parcelle appartenant au domaine prive communal

Commande Publique — Adhésion au syndicat mixte Val d'Oise numérique et à sa centrale d’achat

Urbanisme — Bilan de la politique foncière 2024

Commande Publique — Acquisition de solutions informatiques autour du poste de travail et prestations associées - Offre du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers - centrale d'achat) : Adoption d'une convention de groupement de commandes avec GrandSoissons Agglomération et la ville de Soissons

👥 Ressources humaines 4 délibérations

Affaires de Personnel — Création d’un poste de directeur de police municipale suite à un changement de filière

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Participation de la ville de Soissons aux repas pris auprès de l’AURIAS pour le personnel municipal

Affaires de Personnel — Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d’objectifs – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2025

📄 Autres decisions 4 délibérations

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Golf – Compte de gestion 2024

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2024

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2024

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Golf - Affectation du résultat 2024

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Education Jeunesse — Convention portant sur l’organisation d’un accueil jeunes – Règlement de fonctionnement du Local Jeunes

Education Jeunesse — Projet Educatif De Territoire – Plan Mercredi – Convention 2024-2027

❤️ Social & Santé 1 délibération

Action Sociale — Vie des quartiers – Signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec le FR-CIDFF de l’Aisne avec participation financière

🤝 Vie associative 1 délibération

Affaires Patriotiques — Signature d'une convention de labellisation avec la Fédération Française des Véhicules d’Epoque (FFVE) pour l’obtention du label "ville d’accueil des véhicules d’époque"

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