Conseil municipal du 2024-06-24

Urbanisme — Bilan de la politique foncière 2023

Urbanisme — Bilan des déclarations d'intention d'aliéner 2023

Affaires Financières — Création d’emplacements pour cavurnes et modifications tarifaires des concessions au cimetière

Urbanisme — Convention d’occupation temporaire d’une propriété privée de la Direction des Affaires Culturelles des Hauts-de-France (DRAC)

Commande Publique — Prestations d’entretien des locaux et des vitres de bâtiments municipaux à Soissons et de bâtiments de GrandSoissons Agglomération – Convention de groupement de commandes avec GrandSoissons Agglomération

Commande Publique — Adoption d’un protocole transactionnel entre la ville de Soissons et la société le bâtiment Associé dans le cadre du marché de travaux pour la construction d’une Maison des Associations et la réhabilitation de locaux à destination de la Police Municipale et du Centre de surveillance urbaine

Urbanisme — Fondation du patrimoine – Convention de partenariat

Archives Municipales — Vente de boîtes en bois du fonds des archives hospitalières

Musée — Mise en vente du catalogue de l’exposition François Rouan. histoires de tressage (1965-2024) a l’arsenal, 28 juin-20 octobre 2024

Musée — Convention de partenariat entre le centre des monuments nationaux/ François Rouan / ville de Soissons dans le cadre de l’exposition François Rouan. histoires de tressage (1965-2024)

Musée — Contrat relatif à l’exposition François Rouan, histoires de tressage (1965-2024)

Musée — Convention de partenariat avec le Fonds Régional d’Art Contemporain Picardie (FRAC Picardie)

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Modification tarifs Golf de Soissons

Affaires Sportives — Conventions d’objectifs avec les clubs sportifs

Affaires Financières — Budget Principal – Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Vie Associative — Attribution d’une subvention de fonctionnement - Association du quartier de la Gare

Affaires Financières — Budget Principal – Décision Modificative N°1/2024

Education/Jeunesse — Ecoles publiques du 1er degré - Détermination du forfait communal moyen – Coût de l’élève pour l’année scolaire 2024/2025

Education/Jeunesse — Fusion école Saint-Crépin maternelle et élémentaire – Rentrée scolaire 2024/2025

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Décision Modificative N°1/2024

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Golf - Décision Modificative N°1/2024

Affaires Financières — Réseau de chaleur urbain - Budget participatif – Participation des Elus

Affaires Générales — Plaine du Mont de Courmelles – Raccordement électrique d’un parc éolien

Fête du Haricot — Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Action Sociale — Santé – Vie des quartiers et démocratie locale – Attribution de subventions aux associations à caractère social