30/03/2026

Conseil Municipal — Approbation du règlement intérieur

Conseil Municipal — Commissions communales et organismes extérieurs – Désignation des membres

Conseil Municipal — Commission communale des impôts d'irects

Conseil Municipal — Société d'Equipement du Département de l'Aisne (S'EDA) – Désignation du membre de l'Assemblée spéciale et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires

Conseil Municipal — Régie de quartier REALISS QUARTIERS - Désignation des représentants

Conseil Municipal — C'EREMA - Désignation du représentant

Conseil Municipal — Commission d'Appel d'Offres – C'ondition de dépôt des l'istes

Conseil Municipal — Règles de fonctionnement de la Commission d'appel d'Offres

Conseil Municipal — Modification des règles applicables aux procédures d'achat de la collectivité dans le c'adre du règlement intérieur relatif à la c'ommande publique

Conseil Municipal — Création et désignation des membres de la Commission C'onsultative des Services Publics L'ocaux (CCSPL)

Conseil Municipal — Règles de fonctionnement de la Commission C'onsultative des Services Publics L'ocaux

Conseil Municipal — Indemnités de fonction aux Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux D'élégués

Conseil Municipal — Commissions Administratives Paritaires (C'AP) et de la Commission C'onsultative Paritaire (CCP)

Conseil Municipal — Désignation du référent d'éontologue de l'élu local

Affaires Financières — Adoption du règlement budgétaire

Conseil Municipal — Commission permanente en matière de concessions de services (hors concession d'aménagement) – C'onditions de dépôt de l'iste

Conseil Municipal — Commission pour les contrats de concessions (hors concession d'aménagement) – Election des membres

Conseil Municipal — Règles de fonctionnement de la commission pour les contrats de concession (hors concessions d'aménagement)

Conseil Municipal — Commission pour la concession d'aménagement pour la réalisation de renouvellement urbain du cœur de Ville – C'onditions de dépôt de l'iste

Conseil Municipal — Commission pour la concession d'aménagement pour la réalisation de renouvellement urbain du cœur de Ville – Election des membres

Conseil Municipal — Adoption du règlement intérieur de la commission pour la concession d'aménagement pour la réalisation de renouvellement urbain du cœur de ville

Conseil Municipal — Formation des élus

Conseil Municipal — Organisation d'une session d'information sur les fonctions d'élu local

Conseil Municipal — Formation spécialisée (F3SCT) : Désignation des représentants

Conseil Municipal — Conseil médical en formation plénière –Désignation des représentants de la collectivité

Conseil Municipal — C'entre Communal d'Action Sociale – Fixation du nombre de représentants et élection des membres

Conseil Municipal — Comité Social Territorial (CST) : Désignation des représentants de la collectivité

Conseil Municipal — Conseils de Quartier – Election des membres du Conseil Municipal

Conseil Municipal — Commission d'Appel d'Offres – Election des membres

Conseil Municipal — Commissions Municipales – Détermination de la l'iste et désignation des membres

Conseil Municipal — Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte (S'AIEM) S'oissonnaise dHabitat – Désignation des représentants permanents au conseil d'administration et aux assemblées générales

Conseil Municipal — Démocratie Locale - Budget participatif – Association réseau n'ational des budgets participatifs - Désignation du représentant