Conseil municipal du 2021-03-22

Harmonie Municipale — Attribution de subvention 2021 à la Musique Municipale et Amis Réunis

Harmonie Municipale — Attribution de subvention 2021 à la Musique Municipale et Amis Réunis

Le Mail — Scène culturelle – Appel à projets festival « Haute Fréquence 2.0 » création d’un tarif de billetterie et demande de subvention auprès de la Région Hauts-de-France

Le Mail — Scène culturelle - Signature d’une convention de partenariat 2020/2021 avec la communauté Emmaüs de Soissons

Musée — Vente du catalogue d’exposition Lucien JONAS ‘’Les Folles Années vingt’’

Musée — Don d’une étude au fusain de Lucien JONAS

Musée — Convention de partenariat avec le Musée Diocésain de Cambrai

Patrimoine — Convention de cofinancement d’un poste de chargé(e) de projets Patrimoine – Mutualisé entre la ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération

Animations et Festivités — Concours des Maisons Fleuries – Règlement

Le Mail — Scène culturelle - Attribution de subventions 2021 aux associations culturelles

Le Mail — Scène culturelle - Attribution d’une subvention de fonctionnement 2021 à la Fédération Départementale des MJC de l’Aisne

Le Mail — Scène culturelle - Attribution de subventions 2021 aux associations culturelles

Le Mail — Scène culturelle - Attribution d’une subvention de fonctionnement 2021 à la Fédération Départementale des MJC de l’Aisne

Le Mail — Scène culturelle – Appel à projets festival « Haute Fréquence 2.0 » création d’un tarif de billetterie et demande de subvention auprès de la Région Hauts-de-France

Le Mail — Scène culturelle - Signature d’une convention de partenariat 2020/2021 avec la communauté Emmaüs de Soissons

Musée — Vente de Produits boutiques

Musée — Vente du catalogue d’exposition Lucien JONAS ‘’Les Folles Années vingt’’

Musée — Convention de partenariat avec le Lycée Camille Claudel et l’association YOGA AYM

Musée — Vente de Produits boutiques

Musée — Convention de partenariat avec le Musée Diocésain de Cambrai

Musée — Don d’une étude au fusain de Lucien JONAS

Patrimoine — Signature d’une convention de partenariat avec GrandSoissons Agglomération

Musée — Convention de partenariat avec le Lycée Camille Claudel et l’association YOGA AYM

Animations et Festivités — Concours des Maisons Fleuries – Règlement

Patrimoine — Convention de cofinancement d’un poste de chargé(e) de projets Patrimoine – Mutualisé entre la ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération

Animations et Festivités — Concours des Maisons Fleuries – Montant des récompenses

Patrimoine — Signature d’une convention de partenariat avec GrandSoissons Agglomération

Animations et Festivités — Concours des Maisons Fleuries – Montant des récompenses

Affaires Financières — Budget Principal - Compte de gestion 2020

Affaires Financières — Budget Principal - Adoption du compte administratif 2020

Affaires Financières — Budget Principal - Affectation du résultat 2020

Affaires Financières — Budget Principal – Budget primitif 2021

Affaires Financières — Budget primitif 2021 – Régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières — Fiscalité - Vote des taux d’imposition 2021

Affaires Financières — Rapport sur la dette 2020 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie

Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2020

Commerce — Association « Les Vitrines de Clovis » - Attribution d’une subvention au titre de l’année 2021

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Adoption du compte administratif 2020

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Adoption du compte administratif 2020

Affaires Financières — Budget primitif 2021 – Régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Affaires Financières — Fiscalité - Vote des taux d’imposition 2021

Affaires Financières — Budget Principal - Compte de gestion 2020

Affaires Techniques — Opérateurs de communications électroniques – Redevance d’occupation du domaine public – Tarifs 2021

Affaires Financières — Budget Principal - Adoption du compte administratif 2020

Affaires Financières — Budget Principal - Affectation du résultat 2020

Affaires Financières — Budget Principal – Budget primitif 2021

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Affaires Financières — Rapport sur la dette 2020 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie

Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2020

Affaires Techniques — Opérateurs de communications électroniques – Redevance d’occupation du domaine public – Tarifs 2021

Commerce — Association « Les Vitrines de Clovis » - Attribution d’une subvention au titre de l’année 2021

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2020

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2020

Direction Générale — Création d’un funérarium – Avis

Direction Générale — Candidature à la labellisation « Cités Educatives »

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2020

Affaires Financières — Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2020

Direction Générale — Création d’un funérarium – Avis

Direction Générale — Candidature à la labellisation « Cités Educatives »

Urbanisme — Acquisition de la parcelle cadastrée AS 15 sise avenue Thiers

Urbanisme — Cession de la parcelle cadastrée AZ 159 sise route de Chevreux

Urbanisme — Cession de la parcelle cadastrée AZ 159 sise route de Chevreux

Urbanisme — Portage foncier de l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération rue du Belvédère

Urbanisme — Portage foncier de l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération rue du Belvédère

Urbanisme – Règlement Local de Publicité (RLP) – Approbation

Urbanisme – Règlement Local de Publicité (RLP) – Approbation

Urbanisme — Acquisition de la parcelle cadastrée AS 15 sise avenue Thiers

Affaires Financières — Garantie d’emprunt – Clésence – Construction 43 logements allée Debussy - Parc Gouraud

Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Rue Ernest Ringuier, rue de la Résistance et avenue de l’Aisne – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Affaires Financières — Garantie d’emprunt – Clésence – Construction 43 logements allée Debussy - Parc Gouraud

Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Place Alsace Lorraine – Participation ville de Soissons à L’USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Place Alsace Lorraine – Participation ville de Soissons à L’USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des réseaux – Rue Ernest Ringuier, rue de la Résistance et avenue de l’Aisne – Participation ville de Soissons à l’USEDA

Rénovation Urbaine — Convention de partenariat avec l’association REALISS Quartiers

Action Sociale — Centres sociaux – Convention avec GrandSoissons Agglomération pour la mise à disposition d’une cabine enregistrement voix pour la Cité de la Musique et de la Danse

Santé — Conseil local santé mentale – Convention de partenariat visant à favoriser l’accès et le maintien dans un logement du parc locatif social pour des personnes handicapées psychiques

Santé — Conseil local santé mentale – Convention de partenariat visant à favoriser l’accès et le maintien dans un logement du parc locatif social pour des personnes handicapées psychiques

Rénovation Urbaine — Convention de partenariat avec l’association REALISS Quartiers

Action Sociale — Centres sociaux – Convention avec GrandSoissons Agglomération pour la mise à disposition d’une cabine enregistrement voix pour la Cité de la Musique et de la Danse

Commerce — Instauration d’une aide à la digitalisation des commerces de proximité – Création de sites marchands

Commerce — Instauration d’une aide à la digitalisation des commerces de proximité – Création de sites marchands

Conseil Municipal — Commissions Municipales – Modification d’une commission et création d’une commission supplémentaire et désignation de ses membres

Conseil Municipal — Commissions Municipales – Modification d’une commission et création d’une commission supplémentaire et désignation de ses membres

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs