31 janvier 2022
26
délibérations
8
Sport
6
Culture & Patrimoine
6
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (26)
Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives
Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives
Affaires Sportives — Attribution d'une subvention à une association sportive
Affaires Sportives — Convention d'objectifs avec une association sportive
Affaires Sportives — Accessibilité et protection des forages situés dans l'emprise du golf – Convention avec le SIPRODES
Affaires Sportives — Accessibilité et protection des forages situés dans l'emprise du golf – Convention avec le SIPRODES
Affaires Sportives — Attribution d'une subvention à une association sportive
Affaires Sportives — Convention d'objectifs avec une association sportive
Musée — Plan de récolement décennal des musées de Soissons (2022-2025)
Musée — Plan de récolement décennal des musées de Soissons (2022-2025)
Musée — Acquisition de l'œuvre de Louis Auguste HIOLIN
Musée — Acquisition de l'œuvre de Louis Auguste HIOLIN
Musée — Legs d'oeuvres de Jacques DOUCET par Madame Andrée ROUVEL
Musée — Legs d'oeuvres de Jacques DOUCET par Madame Andrée ROUVEL
Urbanisme — Cession de la salle des Feuillants
Urbanisme — Cession de la salle des Feuillants
Urbanisme — Création d'un guichet numérique des autorisations d'urbanisme et adoption de ses conditions générales d'utilisation
Urbanisme — Cession d'un terrain cadastré section BV N°11 et 12 (14 avenue de Coucy)
Urbanisme — Création d'un guichet numérique des autorisations d'urbanisme et adoption de ses conditions générales d'utilisation
Urbanisme — Cession d'un terrain cadastré section BV N°11 et 12 (14 avenue de Coucy)
Affaires Financières — Recherche de mécénat pour accompagner les projets de la Ville
Affaires Financières — Recherche de mécénat pour accompagner les projets de la Ville
Affaires Financières — Débat d'Orientation Budgétaire 2022
Affaires Financières — Débat d'Orientation Budgétaire 2022
Affaires Financières — Modification des statuts de GrandSoissons Agglomération – Transfert de la contribution au SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours)
Affaires Financières — Modification des statuts de GrandSoissons Agglomération – Transfert de la contribution au SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours)
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