Conseil municipal du 2024-12-16

Soissons 16 décembre 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

9

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Affaires Financières – Budget principal – Créances éteintes - Affaires Techniques – ENEDIS – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2024 - Affaires Techniques – GRDF – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2024 - Patrimoine – Attribution de subvention à l’association de sauvegarde de la chapelle Saint-Charles - Bibliothèque Municipale – Convention de partenariat avec le centre hospitalier de Soissons - Musée – Convention de partenariat avec la Clinique la Roseraie de Soissons - Affaires de Personnel – Protection sociale complémentaire – Participation employeur – Mise à jour des tarifs de mutuelle - Affaires de Personnel – Ajout du cadre d’emploi des conservateurs territoriaux de bibliothèques au Régime Indemnitaire t - Affaires Financières – Budget principal - Décision modificative n°2/2024 - Affaires Financières – Budget principal – Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS - Affaires Financières – Subvention au CCAS – Première partie 2025 - Affaires Financières – Tarifs - Affaires Techniques – ENEDIS – Redevance occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur l’an - Affaires Techniques – TELECOMS – Redevance d’occupation du domaine public – Tarifs 2024 - Affaires Techniques – Création d’une commission pour l’adoption du règlement de voirie communale - Musée – Convention de partenariat avec le Lycée Camille Claudel de Soissons - Affaires de Personnel – Instauration de l’indemnite spéciale de fonction et d’engagement – Filière Police Municipale - Affaires de Personnel – Médecine préventive - Affaires Financières – Budget principal - Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement - Affaires Financières – Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement - Exercice 2025

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 9 délibérations

Affaires Financières — Budget principal – Créances éteintes

Affaires Techniques — ENEDIS – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2024

Affaires Techniques — GRDF – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2024

Affaires Financières — Budget principal - Décision modificative n°2/2024

Affaires Financières – Tarifs

Affaires Techniques — TELECOMS – Redevance d’occupation du domaine public – Tarifs 2024

Affaires Financières — Budget principal - Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Affaires Financières — Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement - Exercice 2025

Affaires Financières — Budget principal – Durées amortissements M57

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations

Patrimoine — Attribution de subvention à l’association de sauvegarde de la chapelle Saint-Charles

Bibliothèque Municipale — Convention de partenariat avec le centre hospitalier de Soissons

Musée — Convention de partenariat avec la Clinique la Roseraie de Soissons

Musée — Convention de partenariat avec le Lycée Camille Claudel de Soissons

Bibliothèque Municipale — Convention de partenariat avec les établissements pour personnes âgées de Soissons

👥 Ressources humaines 4 délibérations

Affaires de Personnel — Protection sociale complémentaire – Participation employeur – Mise à jour des tarifs de mutuelle et de la participation employeur

Affaires de Personnel — Ajout du cadre d’emploi des conservateurs territoriaux de bibliothèques au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Pro

Affaires de Personnel — Instauration de l’indemnite spéciale de fonction et d’engagement – Filière Police Municipale

Affaires de Personnel — Médecine préventive

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Affaires Techniques — ENEDIS – Redevance occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur l’année 2023

Affaires Techniques — Création d’une commission pour l’adoption du règlement de voirie communale

Urbanisme — SEDA - Concession d’aménagement cœur de ville – Compte rendu annuel à la collectivité locale 2023

❤️ Social & Santé 2 délibérations

Affaires Financières — Budget principal – Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS

Affaires Financières — Subvention au CCAS – Première partie 2025

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