Conseil municipal du 2020-11-16

Soissons 16 novembre 2020 53 délibérations
Document source

53

délibérations

18

Culture & Patrimoine

10

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

Résumé

Synthèse

53 délibérations - Bibliothèque Municipale – Numérisation concertée Régionale - signature d’une convention de coopération entre la Biblioth - Bibliothèque Municipale – Numérisation concertée Régionale - signature d’une convention de coopération entre la Biblioth - Le Mail-Scène culturelle – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles et compagnies de théâ - Le Mail-Scène culturelle – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles et compagnies de théâ - Le Mail-Scène culturelle – Convention Classe à Horaires Aménagés Théâtre école de Soissons – Signature d’une convention - Le Mail-Scène culturelle – Convention Classe à Horaires Aménagés Théâtre école de Soissons – Signature d’une convention - Le Mail-Scène culturelle – Convention avec la compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre L - Le Mail-Scène culturelle – Convention avec la compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre L - Le Mail-Scène culturelle – Convention et attribution de subventions – Mail & Compagnies 2021 - Le Mail-Scène culturelle – Convention et attribution de subventions – Mail & Compagnies 2021 - Musée – Convention de partenariat avec le lycée Gérard de Nerval de Soissons - Musée – Convention de partenariat avec le lycée Gérard de Nerval de Soissons - Musée – Convention de partenariat avec Marie GOUSSÉ, artiste plasticienne - Musée – Convention de partenariat avec Marie GOUSSÉ, artiste plasticienne - Musée – Acquisition / don tableau BERTEAUX - Musée – Acquisition / don tableau BERTEAUX - Musée – Acquisition tableau LAURENDEAU - Musée – Acquisition tableau LAURENDEAU - Affaires Générales – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2019 – Présentat - Affaires Générales – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2019 – Présentat

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Délibérations (53)

🎭 Culture & Patrimoine 18 délibérations

Bibliothèque Municipale – Numérisation concertée Régionale - signature d’une convention de coopération entre la Bibliothèque Municipale et l’Agence Régionale du Livre et de la Lecture des Hauts-de-Fra

Bibliothèque Municipale – Numérisation concertée Régionale - signature d’une convention de coopération entre la Bibliothèque Municipale et l’Agence Régionale du Livre et de la Lecture des Hauts-de-Fra

Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles et compagnies de théâtre

Le Mail — Scène culturelle – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles et compagnies de théâtre

Le Mail — Scène culturelle – Convention Classe à Horaires Aménagés Théâtre école de Soissons – Signature d’une convention avec l’Education Nationale, la ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération

Le Mail — Scène culturelle – Convention Classe à Horaires Aménagés Théâtre école de Soissons – Signature d’une convention avec l’Education Nationale, la ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération

Le Mail — Scène culturelle – Convention avec la compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre Le Petit Bouffon versement d’une subvention

Le Mail — Scène culturelle – Convention avec la compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre Le Petit Bouffon versement d’une subvention

Le Mail — Scène culturelle – Convention et attribution de subventions – Mail & Compagnies 2021

Le Mail — Scène culturelle – Convention et attribution de subventions – Mail & Compagnies 2021

Musée – Convention de partenariat avec le lycée Gérard de Nerval de Soissons

Musée – Convention de partenariat avec le lycée Gérard de Nerval de Soissons

Musée – Convention de partenariat avec Marie GOUSSÉ, artiste plasticienne

Musée – Convention de partenariat avec Marie GOUSSÉ, artiste plasticienne

Musée – Acquisition / don tableau BERTEAUX

Musée – Acquisition / don tableau BERTEAUX

Musée – Acquisition tableau LAURENDEAU

Musée – Acquisition tableau LAURENDEAU

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations

Commande Publique – Accord — Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires techniques divers destinés à l’usage des service

Commande Publique – Accord — Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires techniques divers destinés à l’usage des service

Commande Publique – Accord — Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires techniques divers destinés à l’usage des service

Commande Publique – Accord — Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de matériels, matériaux, outils et accessoires techniques divers destinés à l’usage des service

Mobilités — Dispositif d’aide aux particuliers pour l’acquisition d’un vélo

Mobilités — Dispositif d’aide aux particuliers pour l’acquisition d’un vélo

Commerce – Instauration d’une aide à la digitalisation des commerces de proximité

Commerce – Instauration d’une aide à la digitalisation des commerces de proximité

Urbanisme – Acquisition de la parcelle bâtie cadastrée AL n°33 sise 11 rue Charpentier

Urbanisme – Acquisition de la parcelle bâtie cadastrée AL n°33 sise 11 rue Charpentier

📄 Autres decisions 6 délibérations

Affaires Générales – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2019 – Présentation du rapport annuel 2019 présente par la société COFELY délégataire du service

Affaires Générales – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2019 – Présentation du rapport annuel 2019 présente par la société COFELY délégataire du service

Affaires Générales – GrandSoissons Agglomération – Présentation du rapport d’activités 2019

Affaires Générales – GrandSoissons Agglomération – Présentation du rapport d’activités 2019

Direction Générale – Avis relatif aux ouvertures dominicales 2021 accordées par le Maire

Direction Générale – Avis relatif aux ouvertures dominicales 2021 accordées par le Maire

❤️ Social & Santé 6 délibérations

Démocratie Locale – Budget Participatif – Validation charte du participant

Démocratie Locale – Budget Participatif – Validation charte du participant

Santé — Contrat local de santé – Signature convention avec l’assurance maladie sur l’accès aux droits et aux soins

Santé — Contrat local de santé – Signature convention avec l’assurance maladie sur l’accès aux droits et aux soins

Vie des Quartiers – Recrutement de volontaires en Service Civique – Renouvellement d’agrément

Vie des Quartiers – Recrutement de volontaires en Service Civique – Renouvellement d’agrément

🌱 Environnement 4 délibérations

Affaires Générales – Attribution de compensation 2020 « eaux pluviales urbaines » - Révision libre – Adoption

Affaires Générales – Attribution de compensation 2020 « eaux pluviales urbaines » - Révision libre – Adoption

Affaires Générales – Société d’Equipement du Département de l’Aisne - SEDA - Présentation du bilan pour l’exercice 2019 et notification des nouveaux statuts

Affaires Générales – Société d’Equipement du Département de l’Aisne - SEDA - Présentation du bilan pour l’exercice 2019 et notification des nouveaux statuts

⚽ Sport 4 délibérations

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Autorisation de remboursement Ecole Municipale des Sports

Affaires Sportives – Autorisation de remboursement Ecole Municipale des Sports

🤝 Vie associative 3 délibérations

Direction Générale – Adoption d’une charte de laïcité opposable aux associations

Direction Générale – Adoption d’une charte de laïcité opposable aux associations

vœu de soutien à l’implantation d’une usine de production de laine de roche dans le soissonnais

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Affaires Générales – Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte (SAIEM) – Soissonnaise d’Habitat – Désignation des représentants permanents au Conseil d’Administration de la Soissonnaise d’Habitat (

Affaires Générales – Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte (SAIEM) – Soissonnaise d’Habitat – Désignation des représentants permanents au Conseil d’Administration de la Soissonnaise d’Habitat (

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