Conseil municipal du 2021-11-15

Affaires Financières – Budget Principal – Créances éteintes

Affaires Financières – Budget Principal – Créances éteintes

Affaires Financières – Budget Principal – Admissions en non-valeur

Affaires Financières – Budget Principal – Admissions en non-valeur

Affaires Financières – Budget Principal – Décision modificative n°2/2021

Affaires Financières – Budget Principal – Décision modificative n°2/2021

Affaires Financières – Budget Principal – Autorisations de programme et crédits de paiement

Affaires Financières – Budget Principal – Autorisations de programme et crédits de paiement

Affaires Financières – Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2021

Affaires Financières – Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2021

Affaires Techniques – ENEDIS – redevance occupation du domaine public – 2017 à 2020

Affaires Techniques – ENEDIS – redevance occupation du domaine public – 2017 à 2020

Affaires Générales – Société SPL — XDEMAT – Examen du rapport de gestion du conseil d’administration pour l’exercice 2020

Affaires Générales – Société SPL — XDEMAT – Examen du rapport de gestion du conseil d’administration pour l’exercice 2020

Le Mail — Scène culturelle – Mail & Compagnies 2022 – Signature d’une convention et attribution de subventions aux compagnies théâtrales

Le Mail — Scène culturelle – Mail & Compagnies 2022 – Signature d’une convention et attribution de subventions aux compagnies théâtrales

Le Mail — Scène culturelle – Convention avec la Compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre le Petit Bouffon année scolaire 2021.2022 – versement d’une subvention

Le Mail — Scène culturelle – Convention avec la Compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre le Petit Bouffon année scolaire 2021.2022 – versement d’une subvention

Musée – Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons

Musée – Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons

Musée – Convention de partenariat avec l’IUT de Cuffies

Musée – Convention de partenariat avec l’IUT de Cuffies

Musée – Acquisition de l’œuvre « Enfants jouant avec des coquillages » de Louis-Victor LAVOINE

Musée – Acquisition de l’œuvre « Enfants jouant avec des coquillages » de Louis-Victor LAVOINE

Musée – Acquisition de l’œuvre « Le jour des morts à Chartèves » de Léon LHERMITTE

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Patrimoine – CIAP – Vente de produit boutique – Carreaux de pavement

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Affaires Financières – Création de la régie à autonomie financière du golf

Affaires Financières – Création de la régie à autonomie financière du golf

Affaires Générales – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2020 – Présentation du rapport annuel 2020 présente par la société COFELY délégataire du service

Affaires Générales – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2020 – Présentation du rapport annuel 2020 présente par la société COFELY délégataire du service

Direction Générale – Avis relatif aux ouvertures dominicales 2022 accordées par le Maire

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Direction Générale – Mission d'accompagnement à la rédaction du cahier des charges de l'AMI du Pôle de Loisirs de Saint-Crépin

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Action Sociale – Centres sociaux – Carte adhérent

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Action Sociale – Dénomination de bâtiment – Espace Gisèle HALIMI - Maison de l’Egalite et des Droits des Femmes

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Action Sociale – Validation de la Charte du Participant du Budget Participatif

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Action Sociale – Handicap – Sensibilisation du personnel

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Education/Jeunesse — Dénonciation de la Convention Education Jeunesse (CEJ) et du plan rebond

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Education/Jeunesse — Attribution de subvention l’association ELA

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Education/Jeunesse — Projet Educatif De Territoire – Plan mercredi – Convention 2021-2024

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Affaires Techniques – Adhésion à un groupement de commandes pour la maintenance des portes automatiques, portails, rideaux métalliques et barrières levantes avec le SDIS

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Affaires Techniques – Exploitation et développement du réseau de chauffage urbain – Adoption de principe de concession

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Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

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